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Remise de majoration de retard, combien ?

Résolu
Marina-bou Messages postés 19 Date d'inscription mercredi 19 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2013 - 19 déc. 2012 à 14:14
Marina-bou Messages postés 19 Date d'inscription mercredi 19 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2013 - 20 déc. 2012 à 17:16
Bonjour,

Je vous explique la situation, j'ai 450 euros de majorations de retard à payer au rsi, (ça fait mal en plus des cotisation à payer), j'ai fait une demande de remise de majorations de retard...et j'amerais savoir un peu prés combien de remise pourrais-je avoir, et est ce possible d'avoir une éxonération totale de ces majorations (je suis en cessation d'activité et il m'est impossible de payer cette somme ! )

Merci d'avoir prit le temp de me lire et au plaisir de lire vos réponses !

3 réponses

Réponse 1 / 3
RSIste Messages postés 448 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2013 128
19 déc. 2012 à 15:06
il est possible d'avoir la totalité en remise, si les cotisations sont payées bien sur.

jusqu'en fin 2012 le rsi sera plus léger sur le sujet.
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Réponse 2 / 3
Marina-bou Messages postés 19 Date d'inscription mercredi 19 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2013 4
19 déc. 2012 à 15:23
Ok j'espére bien avoir la totalité en remise se serais cool,
merci RSIsite pour votre réponse )
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Réponse 3 / 3
Cot
19 déc. 2012 à 20:18
Bonjour,

Demandez par courrier (par téléphone ça passe aussi parfois) la remise des majorations.
Celle-ci est souvent acceptée sous conditions d'avoir payé les cotisations associées.
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Marina-bou Messages postés 19 Date d'inscription mercredi 19 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2013 4
19 déc. 2012 à 22:09
Bonjour Cot,

D'accord mais est ce que je dois le faire maintenant ? car j'ai eu un étalement de paiement (pour mes cotisations) et elle prendront fin en novembre 2013 ! est ce que je dois envoyer la demande dés maintenant ou attendre aprés avoir payer toute mes cotisations ?

Merci beaucoup pour votre réponse )
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RSIste Messages postés 448 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2013 128
20 déc. 2012 à 11:54
non avec le dernier versement.
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Cot
20 déc. 2012 à 11:59
Normalement les majorations sont "gelées" lors de la mise en place d'un délai de paiement et ne sont donc pas appelées lors des paiements des échéances.
Comme l'indiquer RSIste je vous conseille également de faire votre demande au dernier versement.
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Marina-bou Messages postés 19 Date d'inscription mercredi 19 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 24 février 2013 4
20 déc. 2012 à 12:06
Oui voila là jusqu'à novembre 2013 je ne paye que les cotisations sans les majorations ....
Mais par contre les majorations ne vont pas être augmenter d'ici novembre 2013 ?
parce que je vois dans le courrier "accord pour échéancier" (Les majorations seront calculé à la fin de l'échéancier....)
Ok, je vais faire comme ça alors, je vous remercie vraiment de m'avoir éclairer à ce sujet, c'est plus clair dans ma tête ...
merci encore RSIste et Cot )

Salut.
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Cot
20 déc. 2012 à 12:28
Non les majo n'augmentent pas. Mais de toute manière ils acceptent normalement tout le temps la remise des majorations.
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