ExonerationTAXE HABITATION
Résolu
nanardous
Messages postés
4
Statut
Membre
-
elricjean2 Messages postés 1572 Statut Membre -
elricjean2 Messages postés 1572 Statut Membre -
Bonjour, DANS QUELLES CONDITIONS PEUT ON ETRE EXONERE DE LA TAXE D HABITATION EN TEMPS QUE PROPRIETAIRE? SI L ON NE PAIE PAS D IMPOTS SUR LE REVENU CELA SUFFIT IL POUR NE PAS PAYER DE TAXE D HABITATION CAR N ETANT PAS IMPOSABLE JE PAIE TOUTEFOIS CETTE TAXE OU ALORS Y A T IL UN SEUIL OU UN AGE J AI 52 ANS.MERCI POUR VOTRE ATTENDUE REPONSE .BERNARD MERCI
A voir également:
- ExonerationTAXE HABITATION
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Taxe habitation local professionnel - Guide
- Assurance multirisque habitation - Guide
- Panne vmc assurance habitation - Forum Immobilier
- Distance mouton habitation ✓ - Forum Immobilier
2 réponses
Bonjour
Oui , un propriétaire peut être exonéré de la TH , comme tout le monde à condition de respecter certaines conditions de ressources et d'age .
Se renseigner auprès du centre des impôts le plus proche pour le barème.
conditions
Déjà la première des conditions c'est de plus écrire en majuscule !
Oui , un propriétaire peut être exonéré de la TH , comme tout le monde à condition de respecter certaines conditions de ressources et d'age .
Se renseigner auprès du centre des impôts le plus proche pour le barème.
conditions
Déjà la première des conditions c'est de plus écrire en majuscule !
Un peu de lecture :
https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2557-les-exonerations-de-taxe-d-habitation-conditions-age-plafonds-2022/#q=exoneration+taxe+d%27habitation&cur=1&url=%2F
Par contre, évitez les e-mail perso sur un forum public ...
Ainsi que les majuscules, ça veut dire sue vous "criez" et/ou que vous êtes énervé :)
https://droit-finances.commentcamarche.com/impots/guide-impots/2557-les-exonerations-de-taxe-d-habitation-conditions-age-plafonds-2022/#q=exoneration+taxe+d%27habitation&cur=1&url=%2F
Par contre, évitez les e-mail perso sur un forum public ...
Ainsi que les majuscules, ça veut dire sue vous "criez" et/ou que vous êtes énervé :)
La législation juridique et financière évolue en permanence...