Sujet Précédent Sujet Suivant

Triple imposition

danilexo Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 25 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2012 - Modifié par BmV le 25/11/2012 à 20:02
danilexo Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 25 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2012 - 26 nov. 2012 à 11:26
Bonjour,
Est-ce normal d'avoir une triple imposition pour des revenus fonciers tirés de la location d'un logement meublé (loué à l'année) d'un montant total de 9375€, soit: 1/ impôt sur le revenu, 2/impôt "prélèvements sociaux", 3/impôt sur "cotisation foncière des entreprises"

Merci par avance

2 réponses

Réponse 1 / 2
gilou 59
Modifié par gilou 59 le 25/11/2012 à 18:25
Bonsoir danilexo,
Il me semble que vous n avez pas à payer la cotisation foncière des entreprises en tout cas ,sauf changement récent encore une fois depuis le printemps dernier car vous ne dépassé pas les 15000 euros !!!! Bon courage les épargnants(taxés et retaxés !) de ce pays en tête des taxes mondiale en promettant de ne pas augmenter la tva !!!! Et de plus on taxe les petites retraites
Les" inconnus" ont raison depuis longtemps,mais maintenant ça déborde....
0
danilexo Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 25 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2012
26 nov. 2012 à 10:48
Merci gilou 59, cependant il semblerait que si un logement est loué en meublé toute l'année (ce qui est le cas) cette disposition de moins de 15.000 € de revenus n'est pas applicable.
0
Réponse 2 / 2
rio loco
26 nov. 2012 à 10:59
Bonjour. La cotisation foncière des entreprises varie, parfois de façon importante, d'une commune à l'autre.De plus , outre les taux, chaque commune peut prévoir des plafonnements ou des exonérations partielles en fonction du chiffre d'affaires des petites entreprises.Renseignez-vous auprès du Centre des impôts dont vous dépendez, sur les règles applicables dans votre commune.
0
danilexo Messages postés 3 Date d'inscription dimanche 25 novembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 26 novembre 2012
26 nov. 2012 à 11:26
Merci rio loco (fleuve fou), malheureusement cela ne réponds pas à ma question sur la triple imposition, mais sur une possible disposition de cet impôt. Merci quand même.
0

Discussions similaires

Où se trouve la ligne 14 sur l'avis d'imposition sur les revenus?
jo -
tof51430 -

1 réponse
J'ai besoin de vieux avis d'imposition (revenus 1978 et 1979)
Bichonlf -
Bichonlf -

4 réponses
Triple transcription en une seule fois
Barasouna -
Barasouna -

4 réponses
Retrouver anciennes feuilles d'impots de plus de 10 ans
laurent -
william049 -

3 réponses
ligne 14 avis d'impôt
BOSS2CV -
V -

5 réponses