Nuisances d'un cyprès
gemike
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Modifié par kasom le 19/11/2012 à 18:14
gemike Messages postés 5 Date d'inscription jeudi 11 septembre 2008 Statut Membre Dernière intervention 20 novembre 2012 - 20 nov. 2012 à 14:52
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Rochat1
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19 nov. 2012 à 18:35
19 nov. 2012 à 18:35
Bonsoir,
Il y a des C...ns partout. Ils osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnait !!! :-)))) Vous devriez saisir le juge de proximité qui va convoquer les deux parties. Coût 35 €. Prenez des photos depuis chez vous, depeuis le sol afin de mettre en évidence la gêne que vous décrivez. Ce voisin devra s'éxécuter d'une manière ou d'une autre.
Une question : Avez-vous pris connaissance de votre règlement de copropriété afin de savoir si ces jardinets sont parties communes à usage exclusif ou parties privatives ? Si ce sont des parties communes, l'assemblée générale peut fiare couper ces arbres.
Cdlt.
Il y a des C...ns partout. Ils osent tout, c'est même à ça qu'on les reconnait !!! :-)))) Vous devriez saisir le juge de proximité qui va convoquer les deux parties. Coût 35 €. Prenez des photos depuis chez vous, depeuis le sol afin de mettre en évidence la gêne que vous décrivez. Ce voisin devra s'éxécuter d'une manière ou d'une autre.
Une question : Avez-vous pris connaissance de votre règlement de copropriété afin de savoir si ces jardinets sont parties communes à usage exclusif ou parties privatives ? Si ce sont des parties communes, l'assemblée générale peut fiare couper ces arbres.
Cdlt.
gemike
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20 novembre 2012
20 nov. 2012 à 14:52
20 nov. 2012 à 14:52
Bonjour,
Je vous remercie d'avoir répondu à ma question.
Il s'agit de parties communes à jouissance exclusives.
Cordialement
Je vous remercie d'avoir répondu à ma question.
Il s'agit de parties communes à jouissance exclusives.
Cordialement