Rupture conventionnelle
benette
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caroledu92 Messages postés 16132 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
caroledu92 Messages postés 16132 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour, j'ai un collègue qui a demandé une rupture conventionnelle parce qu'il ne supporte plus de travailler avec les personnes qui l'entourent de plus il s'est mis en maladie depuis bientôt 1 an par un psy on a pris un CDD pour le replacer durant son arrêt je voulais savoir lorsqu'on est en CDI et qu'on est à mi-temps 0.50 ne pouvons nous pas bénéficié ces heures de travaille sachant que nous pouvons considéré cette situation de précarité avec bien-sure un salaire de misère mon patron peut-il rompre le contrat de travail de mon collègue pour arrêt maladie répété et pouvons nous par la suite être prioritaire sur ce poste à temps plein . je vous remercie de bien vouloir répondre à ma question
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2 réponses
bonjours,
il me semble que t'on patrons ne peut pas licencier quelqu'un pour seul motif de d'arrêt maladie à répétition, il doit faire une contre expertise médical et là c'est compliqué car beaucoup d'entreprise font appel à des sociétés privé pour se genre chose, mais la contre visite ne peut être effectué, normalement que par un médecin de la sécu missionné et accrédité, par la préfecture, pour rentré chez toi il doit donné sont nom son numéro de médecin ects, enfin bref sa ne se fait pas comme ça, de plus si il est arrêté par un psy un généraliste n'a pas toute les compétence pour apprécier la pathologie et enfin être en arrêt maladie n'est pas une faute grave il faut prouvé la fraude et sa c'est du ressort de la sécu, de toute manière la question ne ce pose pas vu qu'il demande une rupture conventionnel avec ton patrons.
pour ce qui est du reste je n'en sait rien.
P.S: je trouve étrange que toute la boite soit au courant des condition de l'arrêt et surtout qui lui a prescrit, secret médical oblige même le patrons n'a pas à savoir tout ça, attention au retour de bâtons.
il me semble que t'on patrons ne peut pas licencier quelqu'un pour seul motif de d'arrêt maladie à répétition, il doit faire une contre expertise médical et là c'est compliqué car beaucoup d'entreprise font appel à des sociétés privé pour se genre chose, mais la contre visite ne peut être effectué, normalement que par un médecin de la sécu missionné et accrédité, par la préfecture, pour rentré chez toi il doit donné sont nom son numéro de médecin ects, enfin bref sa ne se fait pas comme ça, de plus si il est arrêté par un psy un généraliste n'a pas toute les compétence pour apprécier la pathologie et enfin être en arrêt maladie n'est pas une faute grave il faut prouvé la fraude et sa c'est du ressort de la sécu, de toute manière la question ne ce pose pas vu qu'il demande une rupture conventionnel avec ton patrons.
pour ce qui est du reste je n'en sait rien.
P.S: je trouve étrange que toute la boite soit au courant des condition de l'arrêt et surtout qui lui a prescrit, secret médical oblige même le patrons n'a pas à savoir tout ça, attention au retour de bâtons.
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