Transport de personnes
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alexkid80
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alexkid80 Messages postés 26 Statut Membre -
alexkid80 Messages postés 26 Statut Membre -
Bonjour,
je voudrais juste savoir (transport de personnes <9personnes)si j'achete un vehicule d'occasion pourrais-je recuperer la tva au meme titre qu'un vehicule neuf? merci d'avance pour les reponses
je voudrais juste savoir (transport de personnes <9personnes)si j'achete un vehicule d'occasion pourrais-je recuperer la tva au meme titre qu'un vehicule neuf? merci d'avance pour les reponses
2 réponses
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Bonjour Alexkid80,
Dès lors que la TVA est récupérable, oui vous pourrez la récupérer et ce, quel que soit l'âge ou le kilométrage du véhicule.
Dans le cas d'un achat à l'étranger, vous pouvez l'acheter et HT, puis reverser la TVA française à l'hôtel des impôts de votre siège social, et enfin la récupérer ensuite.
Attention, cela n'est valable que si vous êtes assujetti au paiement de la TVA:
Si vous êtes sous statut de micro-entreprise ou d'auto-entrepreneur, cela ne sera pas possible.
Cordialement, -