Pour les frais de tranport
Lilo
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6 oct. 2012 à 11:03
sophiag Messages postés 38396 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 - 16 oct. 2012 à 07:31
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3 réponses
bonjour,
le mieu c est de lui dire de payer l allee et vous vous payer le retour.
si il ne paie pas l allee il ne prend pas l enfant .
le mieu c est de lui dire de payer l allee et vous vous payer le retour.
si il ne paie pas l allee il ne prend pas l enfant .
sophiag
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16 oct. 2012 à 07:31
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Bonjour
Allez voir le juge, il n'y a pas d'autre solution et comme l'a dit Le Passant, c'est vous qui l'avez éloignée de son droit de garde , donc, normalement, c'est bien à vous de payer, mais bon, c'est le juge qui tranchera.
Allez voir le juge, il n'y a pas d'autre solution et comme l'a dit Le Passant, c'est vous qui l'avez éloignée de son droit de garde , donc, normalement, c'est bien à vous de payer, mais bon, c'est le juge qui tranchera.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Modifié par Le-Passant le 15/10/2012 à 16:56
?? ah bon et bien moi j'aurais plutôt dit qu'en l'absence de jugement c'est selon les accords entre parent et qu'à défaut d'accords, le mieux est de passer devant le jaf.
Qui en l'absence de faits grave aura recours comme à son habitude à couper la poire en 2 : les frais devraient être supportés à part égale par les parents ( je rappelle que c'est madame qui a mit les 900 km entre le père et ses enfants, sans doute bien sur comme de coutume pour une parfaite raison.)
Ce serait trop facile : si le père veut voir son ses enfants il n'a qu'a payer sans rien dire, j'adore la logique de certains, que dis-je, de certaines.