Plus-Values immobilières et comptes courants
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WIZZITA
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WIZZITA Messages postés 26 Statut Membre -
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Bonjour,
Désolée ,si ma question peut vous sembler idiote....
En cas de vente d'une maison dont la sci est propriétaire , comment cela se passe-t-il pour le calcul des plus-values:
-On compare la valeur des parts au début (cout d'achat de la maison et nombre de parts) avec la valeur de la cession?
-Le montant soumis aux plus-values peut-il être diminué des comptes courants des associés (je veux dire que les associés se remboursent sur le produit de la vente et le reste serait imposable aux plus-values )ou cela n'a rien à voir?
-Si les locataires(qui sont aussi les actionnaires) ont leur résidence principale dans le bien détenu par la sci,cela peut-il exonérer la sci de l'imposition sur les plus-values?
Merci encore pour le temps passé à répondre, sur le forum que je consulte régulièrement.
Désolée ,si ma question peut vous sembler idiote....
En cas de vente d'une maison dont la sci est propriétaire , comment cela se passe-t-il pour le calcul des plus-values:
-On compare la valeur des parts au début (cout d'achat de la maison et nombre de parts) avec la valeur de la cession?
-Le montant soumis aux plus-values peut-il être diminué des comptes courants des associés (je veux dire que les associés se remboursent sur le produit de la vente et le reste serait imposable aux plus-values )ou cela n'a rien à voir?
-Si les locataires(qui sont aussi les actionnaires) ont leur résidence principale dans le bien détenu par la sci,cela peut-il exonérer la sci de l'imposition sur les plus-values?
Merci encore pour le temps passé à répondre, sur le forum que je consulte régulièrement.
A voir également:
- Plus-Values immobilières et comptes courants
- Plus-value succession indivision - Guide
- Cour des comptes - Guide
- Plus values mobilières - Guide
- Ma soeur a vidé les comptes de mon père avant son décès - Guide
- Plus value immobilière coefficient d'érosion monétaire - Guide
3 réponses
Bonjour,
Sur le premier point, chacun est imposable sur la plus-value à hauteur de la part qu'il détient dans la SCI
Sur le deuxième point je dirais que vous êtes imposable sur l'ensemble de la plus-value, vous ne pouvez pas déduire les passifs, à vérifier
Sur le troisième point, la réponse est oui, mais l'exonération est partielle, chaque associé sera exonéré dans la limite des parts qu'il détient dans la SCI et seulement pour la fraction que représente son logement dans le patrimoine total de la SCI
Sur le premier point, chacun est imposable sur la plus-value à hauteur de la part qu'il détient dans la SCI
Sur le deuxième point je dirais que vous êtes imposable sur l'ensemble de la plus-value, vous ne pouvez pas déduire les passifs, à vérifier
Sur le troisième point, la réponse est oui, mais l'exonération est partielle, chaque associé sera exonéré dans la limite des parts qu'il détient dans la SCI et seulement pour la fraction que représente son logement dans le patrimoine total de la SCI
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