Plus-Values immobilières et comptes courants
Résolu
WIZZITA
Messages postés
20
Date d'inscription
jeudi 20 septembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
15 février 2015
-
20 sept. 2012 à 17:02
WIZZITA Messages postés 20 Date d'inscription jeudi 20 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2015 - 17 nov. 2012 à 09:39
WIZZITA Messages postés 20 Date d'inscription jeudi 20 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2015 - 17 nov. 2012 à 09:39
Bonjour,
Désolée ,si ma question peut vous sembler idiote....
En cas de vente d'une maison dont la sci est propriétaire , comment cela se passe-t-il pour le calcul des plus-values:
-On compare la valeur des parts au début (cout d'achat de la maison et nombre de parts) avec la valeur de la cession?
-Le montant soumis aux plus-values peut-il être diminué des comptes courants des associés (je veux dire que les associés se remboursent sur le produit de la vente et le reste serait imposable aux plus-values )ou cela n'a rien à voir?
-Si les locataires(qui sont aussi les actionnaires) ont leur résidence principale dans le bien détenu par la sci,cela peut-il exonérer la sci de l'imposition sur les plus-values?
Merci encore pour le temps passé à répondre, sur le forum que je consulte régulièrement.
Désolée ,si ma question peut vous sembler idiote....
En cas de vente d'une maison dont la sci est propriétaire , comment cela se passe-t-il pour le calcul des plus-values:
-On compare la valeur des parts au début (cout d'achat de la maison et nombre de parts) avec la valeur de la cession?
-Le montant soumis aux plus-values peut-il être diminué des comptes courants des associés (je veux dire que les associés se remboursent sur le produit de la vente et le reste serait imposable aux plus-values )ou cela n'a rien à voir?
-Si les locataires(qui sont aussi les actionnaires) ont leur résidence principale dans le bien détenu par la sci,cela peut-il exonérer la sci de l'imposition sur les plus-values?
Merci encore pour le temps passé à répondre, sur le forum que je consulte régulièrement.
A voir également:
- Plus-Values immobilières et comptes courants
- Plus-value succession indivision - Guide
- Plus value immobilière coefficient d'érosion monétaire - Guide
- Ma soeur a vidé les comptes de mon père avant son décès - Guide
- Plus-value sur terrain reçu en héritage - Guide
- Vente maison après divorce plus-value - Guide
3 réponses
Valacta
Messages postés
555
Date d'inscription
mercredi 14 novembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
9 avril 2013
106
16 nov. 2012 à 19:08
16 nov. 2012 à 19:08
Bonjour,
Sur le premier point, chacun est imposable sur la plus-value à hauteur de la part qu'il détient dans la SCI
Sur le deuxième point je dirais que vous êtes imposable sur l'ensemble de la plus-value, vous ne pouvez pas déduire les passifs, à vérifier
Sur le troisième point, la réponse est oui, mais l'exonération est partielle, chaque associé sera exonéré dans la limite des parts qu'il détient dans la SCI et seulement pour la fraction que représente son logement dans le patrimoine total de la SCI
Sur le premier point, chacun est imposable sur la plus-value à hauteur de la part qu'il détient dans la SCI
Sur le deuxième point je dirais que vous êtes imposable sur l'ensemble de la plus-value, vous ne pouvez pas déduire les passifs, à vérifier
Sur le troisième point, la réponse est oui, mais l'exonération est partielle, chaque associé sera exonéré dans la limite des parts qu'il détient dans la SCI et seulement pour la fraction que représente son logement dans le patrimoine total de la SCI
lucini
Messages postés
5135
Date d'inscription
samedi 27 novembre 2010
Statut
Membre
Dernière intervention
16 février 2023
2 938
16 nov. 2012 à 19:19
16 nov. 2012 à 19:19
Le compte courant créditeur d'une SCI figure au passif de la SCI comme une dette.
Le remboursement d'un compte courant d'associé n'est pas un revenu imposable.
Le remboursement d'un compte courant d'associé n'est pas un revenu imposable.
WIZZITA
Messages postés
20
Date d'inscription
jeudi 20 septembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
15 février 2015
1
17 nov. 2012 à 09:39
17 nov. 2012 à 09:39
Merci bcp pour vos réponses.