Responsabilité d'un parent
Macfly 14
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
Petite question technique. Je suis divorcé et mon fils de douze ans vit avec moi et sa maman à l'autorité parentale conjointe. Sur l'aspect scolaire, qui prend les décisions concernant les horaires de sorties (externe ou demi-pensionnaire) et tout ce qui entoure la vie scolaire. Les sorties hors territoire pour voyage scolaire etc etc. Mon ex femme signe les documents à ma place pour les heures de sorties alors que je pense être le responsable..
Quelqu'un peut me donner des réponses.. Merci
Petite question technique. Je suis divorcé et mon fils de douze ans vit avec moi et sa maman à l'autorité parentale conjointe. Sur l'aspect scolaire, qui prend les décisions concernant les horaires de sorties (externe ou demi-pensionnaire) et tout ce qui entoure la vie scolaire. Les sorties hors territoire pour voyage scolaire etc etc. Mon ex femme signe les documents à ma place pour les heures de sorties alors que je pense être le responsable..
Quelqu'un peut me donner des réponses.. Merci
A voir également:
- Responsabilité d'un parent
- Responsabilité civile - Guide
- Attestation responsabilité civile - Guide
- Modele lettre autorisation de sortie de territoire mineur avec un parent - Guide
- Rsa parent isolé montant 2025 - Accueil - Aides sociales Pratique
- Demission parent d'eleve elu - Forum procédures collectives
La législation juridique et financière évolue en permanence...