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Avenir agricole

robertobois34 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 9 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2012 - 9 sept. 2012 à 19:28
robertobois34 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 9 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2012 - 9 sept. 2012 à 21:11
Bonjour, je suis fermier d'une exploitation agricole depuis 17 ans.
j'ai replanté la totalité de sa surface en cépage améliorateur(syra, merlot cabernet).
mon propriétaire est veuf sans enfants.
que vas t'il m'arriver s'il décéde.
toute vos réponses m'aiderons a mieux réfléchir sur mon avenir, merci d"avance.

1 réponse

Réponse 1 / 1
sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 546
9 sept. 2012 à 19:48
en tant que locataire, celui qui heritera ou récuperera l'exploitation sera obliger de conserver le bail
le seul truc c'est que s'il a d'autre projet, il pourra tres bien dénoncer le bail dans les regles actuelles (a la fin d'une période triénale il me semble)
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robertobois34 Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 9 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 9 septembre 2012
9 sept. 2012 à 21:11
oui au début du fermage, mais j'en suis a 3 6 9 et maintenant 18 ans
il n'en reste17 ans .alors s'il meurt que puis-je réclamer?
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