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Calculs pour C.M.U.

lilija Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 2 septembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 2 septembre 2012 - 2 sept. 2012 à 15:01
RSIste Messages postés 449 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2013 - 6 sept. 2012 à 10:32
Bonjour,

Merci de m'aider pour savoir comment se calcule mes droits pour la C.M.U. avec un enfant mineur en apprentissage et en garde alternée ( j'insiste sur ce point).

Car j'ai essayé de me renseigner auprès de la C.P.A.M mais je n'ai eu aucune réponse adéquate ni de texte de loi s'il en existe pour savoir quelles est la base exacte de calcul pour la C.M.U. avec un enfant en apprentissage et en garde alternée.

3 réponses

Réponse 1 / 3
ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 4 745
3 sept. 2012 à 17:55
Etant donné que c'est la CPAM qui monte les dossiers de CMU, ils doivent savoir mais peut-être est-ce la commission qui détermine si le dossier est recevable.
0
lilija
4 sept. 2012 à 09:38
Bonjour

Non votre réponse ne répond pas à mon attente. A savoir que le personnel n'a pas su me répondre. J'attends donc une réponse d'un autre organisme seul et habilité à me renseigner.
Cordialement
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ginto5 Messages postés 11349 Date d'inscription mercredi 4 juin 2008 Statut Membre Dernière intervention 23 mars 2024 4 745
4 sept. 2012 à 14:36
Vraiment désolé de vous avoir répondu en essayant de vous donner une indication.
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Réponse 2 / 3
fleurette
4 sept. 2012 à 11:05
Bonjour,

Le plus simple ( à mon avis et c'est ce que j'aurais fait) et de monter le dossier et de l'envoyer avec les pièces justificatives. De ce fait, vous aurez votre réponse puisqu'ils expliqueront dans un courrier leur refus ou leur accord.

Cordialement
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Réponse 3 / 3
RSIste Messages postés 449 Date d'inscription dimanche 13 septembre 2009 Statut Membre Dernière intervention 25 février 2013 127
6 sept. 2012 à 10:32
fiscalement l'enfant est rattaché sous le père ou sous la mère?
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