Amande majure
VITOR
-
ostefan Messages postés 638 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
ostefan Messages postés 638 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
je recu 1 amande majure pour exxes de vitesse;
mais je ne jamais recu aucone contravantion jusque a mantenaint.
avez vous une solution,merci de avance
je recu 1 amande majure pour exxes de vitesse;
mais je ne jamais recu aucone contravantion jusque a mantenaint.
avez vous une solution,merci de avance
3 réponses
-
-
Pour contester la majoration il vous faudra apporter la preuve que vous n'avez jamais recu l'avis d'origine.. ce qui est pratiquement impossible a moins que vous trouviez qq'un qui se denonce pour avoir vole le document dans votre boite a lettre... !
Si vous avez changer d'adresse, vous avez peut-etre un moyen de ce cote la, bien que vous soyez aussi coupable de ne pas avoir fait ce changement d'adresse aupres de la prefecture...
Il ne vous reste plus qu'a payer avec la majoration... helas. -
Bonjour,
Vous avez peut-être de ne payer que l'amende initiale.
Voir le cas précédent sur CCM:
https://forums.commentcamarche.net/forum/affich-2890532-amende-jamais-recue