Travaux dans une cour commune
jules__1234
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Modifié par BmV le 8/08/2012 à 13:25
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 - 8 août 2012 à 16:06
Paris... Messages postés 1602 Date d'inscription dimanche 17 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 5 août 2022 - 8 août 2012 à 16:06
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Paris...
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Modifié par Paris... le 8/08/2012 à 16:11
Modifié par Paris... le 8/08/2012 à 16:11
Bonjour,
Si ce sont des travaux d'entretien, leur coût est à la charge du "Locataire" !
Est-ce que votre chemin vous conduit à rouler dessus et/ou à emprunter l'espace où se trouve l'emplacement de la plaque des égouts ?
Pour la question qui concerne des travaux dit de "Gros-Oeuvre", par exemple dans le cas d'une canalisation à devoir remplacer, le coût de ceux-ci serait à la charge du Propriétaire.
Cordialement.
Si ce sont des travaux d'entretien, leur coût est à la charge du "Locataire" !
Est-ce que votre chemin vous conduit à rouler dessus et/ou à emprunter l'espace où se trouve l'emplacement de la plaque des égouts ?
Pour la question qui concerne des travaux dit de "Gros-Oeuvre", par exemple dans le cas d'une canalisation à devoir remplacer, le coût de ceux-ci serait à la charge du Propriétaire.
Cordialement.
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