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Plus-value sur cession clause bad leaver ?

poussini Messages postés 1 Statut Membre -  
 cilia_paris -
Bonjour,

dans le cas où on exerce une clause de bad leaver avec cession des parts au nominal, les associés qui "récupèrent" les parts doivent payer de la plus-value ?

Merci d'avance !

2 réponses

Réponse 1 / 2
chutzpa Messages postés 321 Statut Membre 186
 
Quelle plus-value ? il n'y a de plus-value que quand ils recèderont...
0
Réponse 2 / 2
cilia_paris
 
up, est-ce sûr qu'il n'y a pas de plus value à payer même si des fonds ont déjà été levés à une valorisation supérieure au nominal ?
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