Carte communal

keke -  
Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
Bonjour,
quelqu'un peux me dire ce qu'est une carte communal

3 réponses

  2. keke
     
    es que le maire peu le modifier a tout momment??
    0
    1. Foyer Messages postés 18760 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   7 583
       
      Bonjour keke ,

      Prenez au moins le temps de "visiter" le lien que vous a indiqué istacloc et vous y trouverez votre reponse .

      Vous ne voudriez pas que nous en fassions la lecture pour vous livrer le bon paragraphe comportant l'information que vous recherchez . Allez, lecture ! je l'ai faite .
      0
  3. istacloc Messages postés 1329 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   633
     
    Pas le maire, mais le conseil municipal oui à condition de suivre la procédure appropriée, lisez le chapitre "Elaboration".
    "A tout moment" ne paraît pas vraiment adapté, le formalisme requis ne permet pas de tout modifier sans cesse.
    0

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