Portable "Contrefaçon" douane
Marc59200
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Modifié par Marc59200 le 10/07/2012 à 22:15
attardhikap - 2 oct. 2013 à 12:28
attardhikap - 2 oct. 2013 à 12:28
A voir également:
- Amende contrefaçon aliexpress
- Amende recensement - Guide
- Epc plc amende portugal - Forum Automobile
- Contrefaçon leboncoin - Forum Consommation
- Amende sncf non payée depuis 10 ans - Forum Banque et Crédit
- G4 distri quatre amende ✓ - Forum Automobile
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11 juil. 2012 à 07:35
11 juil. 2012 à 07:35
en voyant la photo deux choses sautent à l'oeil.
ça veut copier un apple.
Ce n'est pas un apple.
De plus le prix ne laisse aucun équivoque.
Bref, tu ne pourras pas dire que tu n'étais pas au courant que c'était une contrefaçon.
Maintenant ce que tu risque.
pour 1 produit, la douane va stopper ton produit pendant une semaine.
Durant cette semaine, ils vont contacter apple leur demandant si ils souhaitent porter plainte.
Si c'est le cas tu encours : destruction du produit + amende de 1 à 2 fois la valeur du produit d'origine.
Si apple décide de ne pas porter plainte, tu recevra ton produit qui mettra le feu à ton appart à cause d'un chargeur défectueux.
ça veut copier un apple.
Ce n'est pas un apple.
De plus le prix ne laisse aucun équivoque.
Bref, tu ne pourras pas dire que tu n'étais pas au courant que c'était une contrefaçon.
Maintenant ce que tu risque.
pour 1 produit, la douane va stopper ton produit pendant une semaine.
Durant cette semaine, ils vont contacter apple leur demandant si ils souhaitent porter plainte.
Si c'est le cas tu encours : destruction du produit + amende de 1 à 2 fois la valeur du produit d'origine.
Si apple décide de ne pas porter plainte, tu recevra ton produit qui mettra le feu à ton appart à cause d'un chargeur défectueux.
Marc59200
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15 juil. 2012 à 20:21
15 juil. 2012 à 20:21
Pour info mon colis a été classé en "perdu" (ou détruit).
Sinon après quelques recherches je suis tombé sur ça :
"Responsabilité : l'article 3 de la Convention postale universelle dispose que
l'envoi postal appartient à l'expéditeur, qui en est responsable, jusqu'à ce qu'il
soit délivré à son destinataire.
Les particuliers victimes d'une vente de contrefaçon peuvent demander le
remboursement de l'achat directement au vendeur et déposer plainte auprès des
services de police ou de gendarmerie. L'administration, de même que des
organismes privés, invite toutefois les usagers à se prémunir des dangers de la
contrefaçon en se renseignant préalablement à l'achat. "
http://www.douane.gouv.fr/data/file/6452.pdf
Donc en simple destinataire on ne risque rien tant qu'on porte plainte contre le vendeur.
De plus nous ne somme pas responsable de nos réceptions en France, je me trompe ? ou dans se cas autant commander une caisse de contrefaçon pour embêter une personne, c'est un peu trop simple non ?
Sinon après quelques recherches je suis tombé sur ça :
"Responsabilité : l'article 3 de la Convention postale universelle dispose que
l'envoi postal appartient à l'expéditeur, qui en est responsable, jusqu'à ce qu'il
soit délivré à son destinataire.
Les particuliers victimes d'une vente de contrefaçon peuvent demander le
remboursement de l'achat directement au vendeur et déposer plainte auprès des
services de police ou de gendarmerie. L'administration, de même que des
organismes privés, invite toutefois les usagers à se prémunir des dangers de la
contrefaçon en se renseignant préalablement à l'achat. "
http://www.douane.gouv.fr/data/file/6452.pdf
Donc en simple destinataire on ne risque rien tant qu'on porte plainte contre le vendeur.
De plus nous ne somme pas responsable de nos réceptions en France, je me trompe ? ou dans se cas autant commander une caisse de contrefaçon pour embêter une personne, c'est un peu trop simple non ?
fanchb29
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15 juil. 2012 à 20:58
15 juil. 2012 à 20:58
Et malheureusement vos recherches ne sont pas en soit une référence juridique...
Dans le cas de contrefaçon (comme pour la drogue...), ce sont bien les destinataires qui prennent livraison du colis qui seront poursuivis par les douanes, ceci pour importation illégale de marchandise entre autre raison...
Dans le cas de contrefaçon (comme pour la drogue...), ce sont bien les destinataires qui prennent livraison du colis qui seront poursuivis par les douanes, ceci pour importation illégale de marchandise entre autre raison...
faut je suis désolé mais j'ai déjà hue le cas j'ai pue prouvé que je ne s'avait pas que j'achetait une contrefaçon le produits à été détruit et le vendeur ma intégralement rembourser ou plutot le site aliexpress
Marc59200
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Modifié par Marc59200 le 10/07/2012 à 23:01
Modifié par Marc59200 le 10/07/2012 à 23:01
J'en n'ai pas acheté une 10n et je ne compte pas ouvrir un marché...
Je suis sure que même vous (fanchb29) en cherchant bien chez vous, vous avez au moins une contrefaçon tel-qu'une chaise de jardin, outils de bricolage ressemblant à du bosch et j'en passe, quasiment toutes les sous marques sont treees limites et qu'entre les mains des douanes ses derniers seraient peut être aussi considérés comme contrefaçon ...
Exemple : http://www.electrodepot.fr/accessoire-newave-montre-nhw214-218.html (la célèbre ice watch)
http://www.darty.com/nav/achat/audio_mp3_mp4/baladeur_mp3-mp4/baladeur_video_mp3-mp4/clip_sonic_mp206_vert.html
(l'ipod nano)
au mon dieux une copie d'iphone chez darty: http://www.darty.com/nav/achat/audio_mp3_mp4/baladeur_mp3-mp4/baladeur_video_mp3-mp4/proline_pl-ts_ii_wom.html
(un mini 3gs avec les icones de plus )
https://www.chaussexpo.fr/ (all star)
et on peut continuer pendant longtemps...
Je suis sure que même vous (fanchb29) en cherchant bien chez vous, vous avez au moins une contrefaçon tel-qu'une chaise de jardin, outils de bricolage ressemblant à du bosch et j'en passe, quasiment toutes les sous marques sont treees limites et qu'entre les mains des douanes ses derniers seraient peut être aussi considérés comme contrefaçon ...
Exemple : http://www.electrodepot.fr/accessoire-newave-montre-nhw214-218.html (la célèbre ice watch)
http://www.darty.com/nav/achat/audio_mp3_mp4/baladeur_mp3-mp4/baladeur_video_mp3-mp4/clip_sonic_mp206_vert.html
(l'ipod nano)
au mon dieux une copie d'iphone chez darty: http://www.darty.com/nav/achat/audio_mp3_mp4/baladeur_mp3-mp4/baladeur_video_mp3-mp4/proline_pl-ts_ii_wom.html
(un mini 3gs avec les icones de plus )
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fanchb29
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11 juil. 2012 à 00:53
11 juil. 2012 à 00:53
Eh non désolé.
Je n'ai pas d'iphone, mais un téléphone portable classique qui me suffit largement, quand au MP3, j'ai directement acheté un ipod ancienne génération sur le site de la marque...
Quand aux vêtements que je porte, je préfère largement mettre un peu plus dans un vêtement de qualité et le gardé plus longtemps que de m'amusé à acheté de la "marque" ou du "jetable" pour faire joli...
Idem pour tout le reste, j'achète plutôt pour que cela dure au lieu de me focalisé sur une marque, et toujours l'original plutôt que la mauvaise copie...
La loi est la même pour tous, vous achetez du contrefait à vos risques et périls, n'attendez pas de nous que nous vous félicitions pour cela. Et si les douanes (qui au passage ont largement intensifiés leur contrôle...) tombent sur votre achat, c'est tant pis pour vous...
Sachez que même si le colis avait été livré, et que par la suite lors d'un banal contrôle de douane comme il en existe fréquement, un douanier voit un tel téléphone et qu'il soupconne la contrefaçon, il peut le saisir et l'amende sera la même... En saison estivale, ce type de contrôle étant plus fréquent sur les routes dans les secteurs de forts passages, ainsi qu'aux frontières...
Au passage, essayez de justifié votre comportement illégal au demeurant en mettant en cause d'autres marques vendues sur le sol français, qui elles payent la TVA et qui surtout ne pourraient pas être présentes dans nos magasins sans que les marques concernées par un éventuel plagiat ne soient au courant et en interdisent la vente, n'est pas très malin...
Comme le dit un vieux proverbe "ce n'est pas parce que ton voisin saute du pont que tu doit faire pareil si ?"...
Je n'ai pas d'iphone, mais un téléphone portable classique qui me suffit largement, quand au MP3, j'ai directement acheté un ipod ancienne génération sur le site de la marque...
Quand aux vêtements que je porte, je préfère largement mettre un peu plus dans un vêtement de qualité et le gardé plus longtemps que de m'amusé à acheté de la "marque" ou du "jetable" pour faire joli...
Idem pour tout le reste, j'achète plutôt pour que cela dure au lieu de me focalisé sur une marque, et toujours l'original plutôt que la mauvaise copie...
La loi est la même pour tous, vous achetez du contrefait à vos risques et périls, n'attendez pas de nous que nous vous félicitions pour cela. Et si les douanes (qui au passage ont largement intensifiés leur contrôle...) tombent sur votre achat, c'est tant pis pour vous...
Sachez que même si le colis avait été livré, et que par la suite lors d'un banal contrôle de douane comme il en existe fréquement, un douanier voit un tel téléphone et qu'il soupconne la contrefaçon, il peut le saisir et l'amende sera la même... En saison estivale, ce type de contrôle étant plus fréquent sur les routes dans les secteurs de forts passages, ainsi qu'aux frontières...
Au passage, essayez de justifié votre comportement illégal au demeurant en mettant en cause d'autres marques vendues sur le sol français, qui elles payent la TVA et qui surtout ne pourraient pas être présentes dans nos magasins sans que les marques concernées par un éventuel plagiat ne soient au courant et en interdisent la vente, n'est pas très malin...
Comme le dit un vieux proverbe "ce n'est pas parce que ton voisin saute du pont que tu doit faire pareil si ?"...
Marc59200
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Modifié par Marc59200 le 11/07/2012 à 11:03
Modifié par Marc59200 le 11/07/2012 à 11:03
Mais vous êtes ridicule...
je n'ai pas acheté d'arme, de drogue, d'organe ou de stocke !
sinon je ne dis pas que vous avez acheter ses produits là en particulier, mais plutôt qu'on est tellement envahi par se qui pourrait être considérait comme contre fait, qu'on en achète sans le savoir et allez pas me dire que le fait de payer la TVA ça le rend légale... Mais plutôt tant que l'état touche ça part dans l'histoire alors tout vas bien ...
(c'est simplement pour le petit coup de gueule à part)
je n'ai pas acheté d'arme, de drogue, d'organe ou de stocke !
sinon je ne dis pas que vous avez acheter ses produits là en particulier, mais plutôt qu'on est tellement envahi par se qui pourrait être considérait comme contre fait, qu'on en achète sans le savoir et allez pas me dire que le fait de payer la TVA ça le rend légale... Mais plutôt tant que l'état touche ça part dans l'histoire alors tout vas bien ...
(c'est simplement pour le petit coup de gueule à part)
fanchb29
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11 juil. 2012 à 13:50
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Quand c'est vendu dans le "circuit traditionnel", il y a au moins une garantie d'un an en cas de souci, ainsi que la facilité de prendre contact ou d'être contacté par le vendeur.
Dans votre cas, vous devrez vous débrouillé tout seul au moindre souci... Sachant qu'il s'agit en plus clairement d'un produit bas de gamme...
Dans votre cas, vous devrez vous débrouillé tout seul au moindre souci... Sachant qu'il s'agit en plus clairement d'un produit bas de gamme...
Le Dodo
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17 juil. 2012 à 20:45
17 juil. 2012 à 20:45
Je suis d'accord avec fanchb29 : les marques ça ne sert à rien, juste pour se faire "remarquer" (ce qui échoue dans la plupart des cas)
De toute façon le zéro contrefaçon sur le territoire français c'est de l'utopie. Il y aura toujours de faux articles qui échoueront dans les rayons.
Moi perso je me fiche que ça soit de la contrefaçon ou pas, tant que ça a l'air solide, que c'est de la qualité, que c'est bien étudié, pas cher et que j'en ai besoin, je prends.
Mais généralement les articles de contrefaçon ça ne répond déjà plus aux critères "solide", "qualité" et surtout "bien étudié"...
De toute façon le zéro contrefaçon sur le territoire français c'est de l'utopie. Il y aura toujours de faux articles qui échoueront dans les rayons.
Moi perso je me fiche que ça soit de la contrefaçon ou pas, tant que ça a l'air solide, que c'est de la qualité, que c'est bien étudié, pas cher et que j'en ai besoin, je prends.
Mais généralement les articles de contrefaçon ça ne répond déjà plus aux critères "solide", "qualité" et surtout "bien étudié"...
zoulou33
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17 juil. 2012 à 20:47
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Tout à fait exact Le Dodo et c'est bien dommage d'ailleurs mais c'est comme ça.
jacques340
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11 juil. 2012 à 08:24
11 juil. 2012 à 08:24
Qui vous a dit que c'était de la contre façon ?
si c'est une contre façon ,il sera détruit . sinon ,vous aurez les frais de douane à acquitter à la livraison.
si c'est une contre façon ,il sera détruit . sinon ,vous aurez les frais de douane à acquitter à la livraison.
Marc59200
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11 juil. 2012 à 10:59
11 juil. 2012 à 10:59
Pour l'instant je n'ai pas encore de confirmation, j'ai pu lire que le seul réel problème sur se type de téléphone serait la présence du logo d'apple, dans l'annonce ils n'y apparaissent pas mais bon en vrai... ?
fanchb29
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11 juil. 2012 à 13:48
11 juil. 2012 à 13:48
Non, ce n'est pas seulement la présence (ou non) du logo qui rentre en jeu.
Les formes de l'objet rentrent aussi en ligne de compte et sont bien souvent protégées comme le logo.
Dans les exemples que vous prenez dans un autre post, on voit quand même une certaine différence entre "l'original" et "l'inspiration".
Par exemple pour l'ipod, les touches qui ne sont pas du même design.
Ici, concernant votre objet, il est quand même beaucoup plus difficile de voir les différences entre l'original et la copie...
Et au passage, les objets vendus sur le marché français doivent respectés un certaine nombre d'obligations, du style respect de règles techniques, vous savez les marquages CE et/ou NF (pour ce qu'ils valent....)... Votre téléphone pas cher n'en respecte aucun... Aucune assurance par exemple qu'il ne vous explose pas en pleine figure quand vous allez le mettre en marche pour la première fois, s'il fonctionne bien...
Les formes de l'objet rentrent aussi en ligne de compte et sont bien souvent protégées comme le logo.
Dans les exemples que vous prenez dans un autre post, on voit quand même une certaine différence entre "l'original" et "l'inspiration".
Par exemple pour l'ipod, les touches qui ne sont pas du même design.
Ici, concernant votre objet, il est quand même beaucoup plus difficile de voir les différences entre l'original et la copie...
Et au passage, les objets vendus sur le marché français doivent respectés un certaine nombre d'obligations, du style respect de règles techniques, vous savez les marquages CE et/ou NF (pour ce qu'ils valent....)... Votre téléphone pas cher n'en respecte aucun... Aucune assurance par exemple qu'il ne vous explose pas en pleine figure quand vous allez le mettre en marche pour la première fois, s'il fonctionne bien...
Marc59200
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11 juil. 2012 à 20:09
11 juil. 2012 à 20:09
Et les montres pseudo "ice watch" c'est quand même de la pure copie même la boite a été copiée...
Sinon ce n'est pas pour vous contredire mais pourquoi les douanes fouillent de temps en temps les magasins discounte ? si tout était contrôlé, de plus il y a déjà eu au info des cas de produits contrefait dans les grandes surface :-(
Apres je ne suis pas pour la contrefaçon loin de là, je trouve seulement que les douanes sont trop stricte, en vers les petites infractions sans bute commercial. (à voir sur la pratique)
Le but de ce gadget n'est pas de concurrencer la pomme c'est plus pour le 'fun' contrairement au "goophone y5" par exemple où c'est clairement fait pour "voler" et mettre dans l'erreur les acheteurs de la pomme...
Apres c'est sure qu'a se prix les composants ne doivent pas être au top, mais bon avant d'arriver à l'explosion il y a quand même pas mal de signes, et je ne compte pas le donner à un enfant ou même l'offrir...
Sinon ce n'est pas pour vous contredire mais pourquoi les douanes fouillent de temps en temps les magasins discounte ? si tout était contrôlé, de plus il y a déjà eu au info des cas de produits contrefait dans les grandes surface :-(
Apres je ne suis pas pour la contrefaçon loin de là, je trouve seulement que les douanes sont trop stricte, en vers les petites infractions sans bute commercial. (à voir sur la pratique)
Le but de ce gadget n'est pas de concurrencer la pomme c'est plus pour le 'fun' contrairement au "goophone y5" par exemple où c'est clairement fait pour "voler" et mettre dans l'erreur les acheteurs de la pomme...
Apres c'est sure qu'a se prix les composants ne doivent pas être au top, mais bon avant d'arriver à l'explosion il y a quand même pas mal de signes, et je ne compte pas le donner à un enfant ou même l'offrir...
fanchb29
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11 juil. 2012 à 20:46
11 juil. 2012 à 20:46
Pour ma part, je ne connais pas du tout la marque ice watch, donc je ne peux pas me prononcé sur une éventuelle contrefaçon ou non...
Et comment les douanes peuvent faire la différence entre une "petite" infraction passagère et un réseau organisé ? C'est impossible de le savoir...
Et le problème avec les gadgets, c'est que pour les marques cela affecte leur image et fait croire qu'ils produissent des produits de mauvaise qualité...
Et oui les douanes contrôlent les professionnels, car il n'est pas non plus possible pour eux de vérifié tous les colis qui passent, entre les envois par avions, par camion, par bateau, et les voitures particulières...
Concernant les éventuels problèmes, je me rappelle d'un cas de fauteuil traité par je ne sais plus quel produit très irritant, vendu par une grande chaine de magasin française. Il a bien fallu 6 mois avant que l'on se rends compte qu'il y avait un gros souci quand même...
Idem pour un lot d'ipod, qui avaient de gros problèmes de batterie... Personne ne s'en ai rendu compte jusqu'à l'accident, et pas mal de clients ont été informés qu'il y avait un problème à travers le rappel de produits organisé par la marque...
Et comment les douanes peuvent faire la différence entre une "petite" infraction passagère et un réseau organisé ? C'est impossible de le savoir...
Et le problème avec les gadgets, c'est que pour les marques cela affecte leur image et fait croire qu'ils produissent des produits de mauvaise qualité...
Et oui les douanes contrôlent les professionnels, car il n'est pas non plus possible pour eux de vérifié tous les colis qui passent, entre les envois par avions, par camion, par bateau, et les voitures particulières...
Concernant les éventuels problèmes, je me rappelle d'un cas de fauteuil traité par je ne sais plus quel produit très irritant, vendu par une grande chaine de magasin française. Il a bien fallu 6 mois avant que l'on se rends compte qu'il y avait un gros souci quand même...
Idem pour un lot d'ipod, qui avaient de gros problèmes de batterie... Personne ne s'en ai rendu compte jusqu'à l'accident, et pas mal de clients ont été informés qu'il y avait un problème à travers le rappel de produits organisé par la marque...
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10 juil. 2012 à 22:30
10 juil. 2012 à 22:30
Bonjour,
En clair, vous savez que vous achetez de la contrefaçon, vous vous faites pincé par les douanes, et maintenant vous attendez de nous que l'on vous donne un bon moyen d'évité la sanction....
Désolé, mais à première vue la ressemblance entre votre produit et un véritable iphone est quand même visible...
Et si les douanes décident que votre achat est bien une contrefaçon, bonne chance pour prouvé le contraire... Surtout que le constructeur sera contacté et se lancera aussi dans la bataille....
Vous risquez une amende douanière de deux fois la valeur d'un iphone neuf au passage...
En clair, vous savez que vous achetez de la contrefaçon, vous vous faites pincé par les douanes, et maintenant vous attendez de nous que l'on vous donne un bon moyen d'évité la sanction....
Désolé, mais à première vue la ressemblance entre votre produit et un véritable iphone est quand même visible...
Et si les douanes décident que votre achat est bien une contrefaçon, bonne chance pour prouvé le contraire... Surtout que le constructeur sera contacté et se lancera aussi dans la bataille....
Vous risquez une amende douanière de deux fois la valeur d'un iphone neuf au passage...
11 juil. 2012 à 10:56
Apres niveau fiabilité de l'appareil, il n'y a pas de doute, ça peut être dangereux, d'ailleurs sans acheter une copie chinoise j'ai déjà eu un LG qui s'était mis a fumé sur secteur heureusement j'étais dans la pièce, donc tout se qui se charge je m'en méfie.
C'est plus par curiosité de la chose, il aurait fini en bloques note au bout de quelques jours de tout façon.
Modifié par dna.factory le 11/07/2012 à 20:23
L'autre jour j'ai violé une fille comme ça, pour la curiosité de la chose...
Modifié par Marc59200 le 13/07/2012 à 11:28
13 juil. 2012 à 16:47
j'utilisais l'ironie violente pour attirer l'attention que la raison de l'acte importe peu. Seule sa légalité importe.
peu importe que tu le fasse par curiosité, par envie ou par besoin, ça reste illégal.
13 juil. 2012 à 16:59
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