Accès en pente
fava
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BmV Messages postés 43692 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
BmV Messages postés 43692 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Concernant la pente d'un accès privé (+15%) peut-elle permettre la circulation pompiers et déneigement? Est-ce règlementé ?
merci de votre réponse
Concernant la pente d'un accès privé (+15%) peut-elle permettre la circulation pompiers et déneigement? Est-ce règlementé ?
merci de votre réponse
3 réponses
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l'acces prive serait alors de 8m!!
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"l'acces prive serait alors de 8m!!" : et comment arrive-t-on à ce résultat ?
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Les engins de déneigement ne déneigent que les voies publiques.
Quant à l'accès pompier comme tout accès carrossable, c'est plus une quesiton de largeur et non de pente ...
De tout façon, tous les éléments seront consignés dans le certificat d'urbanisme qui sera délivré gratuitement sur simple demande ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...