A voir également:
- Accès en pente
- Pas d'accès au compteur d'eau - Forum Habitation
- Travaux voirie accès garage - Forum Habitation
- Impossible d'accéder à mon compteur d'eau situé chez propriétair ✓ - Forum Immobilier
- Caf dossier cloturé accès limite - Forum CAF
- Accès à internet - Accueil - Actualité juridique et financière
3 réponses
Les engins de déneigement ne déneigent que les voies publiques.
Quant à l'accès pompier comme tout accès carrossable, c'est plus une quesiton de largeur et non de pente ...
De tout façon, tous les éléments seront consignés dans le certificat d'urbanisme qui sera délivré gratuitement sur simple demande ....
Quant à l'accès pompier comme tout accès carrossable, c'est plus une quesiton de largeur et non de pente ...
De tout façon, tous les éléments seront consignés dans le certificat d'urbanisme qui sera délivré gratuitement sur simple demande ....
La législation juridique et financière évolue en permanence...