Accès en pente
fava
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28 juin 2012 à 17:24
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roger83600
28 juin 2012 à 17:34
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28 juin 2012 à 17:34
l'acces prive serait alors de 8m!!
BmV
28 juin 2012 à 19:08
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28 juin 2012 à 19:08
"l'acces prive serait alors de 8m!!" : et comment arrive-t-on à ce résultat ?
BmV
28 juin 2012 à 19:10
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28 juin 2012 à 19:10
Les engins de déneigement ne déneigent que les voies publiques.
Quant à l'accès pompier comme tout accès carrossable, c'est plus une quesiton de largeur et non de pente ...
De tout façon, tous les éléments seront consignés dans le certificat d'urbanisme qui sera délivré gratuitement sur simple demande ....
Quant à l'accès pompier comme tout accès carrossable, c'est plus une quesiton de largeur et non de pente ...
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La législation juridique et financière évolue en permanence...
