Plaque d'egout ds mon terrain
polodiss
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Energizor Messages postés 32691 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
J'ai emménagé dans une maison neuve vendu par un promoteur achetée sur plan.
Quelle ne fut pas ma surprise de constater le jour de la remise des clés, la présence d'une plaque d'égout dans mon terrain, sans que cet aménagement ne fut indiqué sur le descriptif de la maison, ni sur les plans du terrain.
J'ai signalé ce fait au promoteur par lettre recommandée, celui ci n'a apporté aucune réponse, ni solution à ce problème. Je ne sais pas à ce jour si une servitude m'est imposée pour cette plaque d'égout le jour où un problème surviendra ou si un entretien régulier est necessaire par exemple.
Quelle sont mes recours possibles face à ce problème, que puis exiger du promoteur?
Merci pour votre réponse.
Cordialement
J'ai emménagé dans une maison neuve vendu par un promoteur achetée sur plan.
Quelle ne fut pas ma surprise de constater le jour de la remise des clés, la présence d'une plaque d'égout dans mon terrain, sans que cet aménagement ne fut indiqué sur le descriptif de la maison, ni sur les plans du terrain.
J'ai signalé ce fait au promoteur par lettre recommandée, celui ci n'a apporté aucune réponse, ni solution à ce problème. Je ne sais pas à ce jour si une servitude m'est imposée pour cette plaque d'égout le jour où un problème surviendra ou si un entretien régulier est necessaire par exemple.
Quelle sont mes recours possibles face à ce problème, que puis exiger du promoteur?
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Cordialement
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2 réponses
"la présence d'une plaque d'égout dans mon terrain ": s'il n'y a rien dessous, il est possible d'aller porter cette plaque à la déchetterie la plus proche ...
Bonjour,
Chez moi aussi, il y a des plaques d'égout. C'est normal, car ma maison est reliée au tout-à-l'égout.
Il y a aussi un compteur d'électricité dans un coffret (c'est normal, je consomme de l'électricité) et un coffret avec un compteur de gaz (parce que je suis abonné au gaz).
D'autres questions ?
Chez moi aussi, il y a des plaques d'égout. C'est normal, car ma maison est reliée au tout-à-l'égout.
Il y a aussi un compteur d'électricité dans un coffret (c'est normal, je consomme de l'électricité) et un coffret avec un compteur de gaz (parce que je suis abonné au gaz).
D'autres questions ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...
nous avons également une plaque d'égout sur notre terrain (+ plaque accès électricité et téléphone+plaque compteur d'eau)
il s'agit de l'accès à notre "tout à l'égout" rejoignant le tout à l'égout de la rue et c'est ainsi dans tout le lotissement
cordialement