Plaque d'egout ds mon terrain

polodiss - 25 juin 2012 à 21:31
Energizor Messages postés 25987 Date d'inscription vendredi 18 mars 2011 Statut Modérateur Dernière intervention 18 novembre 2024 - 1 août 2012 à 17:11
Bonjour,
J'ai emménagé dans une maison neuve vendu par un promoteur achetée sur plan.
Quelle ne fut pas ma surprise de constater le jour de la remise des clés, la présence d'une plaque d'égout dans mon terrain, sans que cet aménagement ne fut indiqué sur le descriptif de la maison, ni sur les plans du terrain.
J'ai signalé ce fait au promoteur par lettre recommandée, celui ci n'a apporté aucune réponse, ni solution à ce problème. Je ne sais pas à ce jour si une servitude m'est imposée pour cette plaque d'égout le jour où un problème surviendra ou si un entretien régulier est necessaire par exemple.
Quelle sont mes recours possibles face à ce problème, que puis exiger du promoteur?
Merci pour votre réponse.
Cordialement

2 réponses

BmV Messages postés 91345 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 18 novembre 2024 18 470
26 juin 2012 à 13:20
"la présence d'une plaque d'égout dans mon terrain ": s'il n'y a rien dessous, il est possible d'aller porter cette plaque à la déchetterie la plus proche ...


                
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bonjour
nous avons également une plaque d'égout sur notre terrain (+ plaque accès électricité et téléphone+plaque compteur d'eau)
il s'agit de l'accès à notre "tout à l'égout" rejoignant le tout à l'égout de la rue et c'est ainsi dans tout le lotissement
cordialement
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