Permis annulé par lettre 48SI

plugore Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 21 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2012 - 21 juin 2012 à 17:32
plugore Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 21 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2012 - 29 juin 2012 à 20:31
Bonjour,
Après mon passage au service du permis de conduire le relevé d'information intégral m'indique que mon dossier est dans un état: invalide.
solde de points: 0
Deux titres apparaissent ensuite avec numéros différents concernant les délivrance de permis en dates des 12/01/1983 et 17/02/2009.
puis conditions restrictives: néant
période probatoire: néant
suivi AAC : néant

catégories des permis de conduire B, D, E(B), E(C), C, E(D), annulées à compter du 30/03/2012
puis s'ensuit diverses décisions:

41 AR d'une lettre 48SI A/R du 30/03/2012 enregistrée le 23/04/2012
infraction du 05/05/2011. 11h40

AM du 12/10/2011 coût - 4 pts/12 enregistrée le 12/03/2012 infraction du 05/05/2011
motif : 00210 non respect de l'arrêt à un feu rouge fixe ou clignotant.
(Je suivait un flot de véhicules et les feux m'étaient masqués puisque dépassés)

AM du 26/10/2011 coût : 1 pt/12 enregistré le 24/02/2012 infraction du 18/12/2010 à 0h33
motif : 25386 excès de vitesse < à 20 km/h vitess aut <= 50km/h

AM du 25/05/2011 coût : 1 pt/12 enregistrée le 23/09/2011 infraction du 07/02/2011 à 21h44
motif : 25387 excès de vitesse < à 20km/h vitess aut > 50 km/h
(j'arrivais à la fin de l'autoroute, en décélération je dépassais certes la vitesse autorisé sur cette fin d'autoroute limitée à 110 km/h précédemment et débouchant sur Marseille )

AM du 31/05/2011 coût : 4 pt/12 enregistrée le 30/08/2011 infraction du 10/01/2011 à 19h29
motif : 00210 non respect de l'arrêt à un feu rouge fixe ou clignotant

AM du 17/02/2010 coût : 4 pts/12 enregistrée le 24/05/2010 infraction du 17/08/2009 à 06h15
motif : 00210 non respect de l'arrêt à un feu rouge fixe ou clignotant.

97 reconstitution totale du nombre de points initial le 02/09/2008.

AM du 02/09/2005 coût : 3 pts/12 enregistré le 19/10/2005 infraction le 06/06/2005 à 17h30
motif : 12929 : conduite sans port de la ceinture de sécurité !

Voilà ! C'est exaspérant de se sentir acculé ainsi, je ne m'explique pas ce qui m'a valu cette disproportion de successions d'amendes soudaine.
Si une personne travaillant par exemple aux services concernés me répondait .
Je voudrai savoir si ma cause pouvait encore être défendue malgré le retard de réaction, par un courrier explicatif faisant valoir au moins ma non délinquance routière !

D'autre part :
J'ai été convoqué par le commissariat de police qui m'a demandé mon permis, suis en infraction de ne pas le remettre?
J'ai lu dans vos différentes réponses concernant les sujets rapprochant que la période commençait dès lors que l'on remettais entre les mains des services concernés notre permis de conduire. Cela veut il dire que si je dépose mon permis en avril 2015 j'aurai la même période de 6 mois pour repasser mon code?? merci d'avance.

1 réponse

blux Messages postés 25978 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 2 151
21 juin 2012 à 17:42
Salut,

je ne m'explique pas ce qui m'a valu cette disproportion de successions d'amendes soudaine.
Des infractions au code de la route, peut-être ?

Je ne comprends pas ta question...
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plugore Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 21 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2012
27 juin 2012 à 11:34
Wouah, ça c'est de la modération..... passons à ce qui m'interresse,; la question est:

Y a t'il quelque chose, un courrier, à faire pour faire entendre que je tiens à etre traité avec plus d'avantage qu'un délinquant de la route*.?

Quand commence ma période de 6 mois d'attente obligatoire avant récupération du permis?
( si je dépose mon permis en avril 2015 aux services concernés, aurai-je 6 mois pour repasser mon code après cette remise authentifiée je pense par reçu?? )

Merci pour vos réponses et d'eviter de m'éduquer, même si j'ai donné le baton..... modérons.
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blux Messages postés 25978 Date d'inscription dimanche 26 août 2001 Statut Modérateur Dernière intervention 19 avril 2024 2 151
27 juin 2012 à 13:56
Wouah, ça c'est de la modération...
Non, c'est un simple avis...

Y a t'il quelque chose, un courrier, à faire pour faire entendre que je tiens à etre traité avec plus d'avantage qu'un délinquant de la route*.?
Je crains qu'il ne soit trop tard et que tu sois déjà catalogué selon ce que tu ne souhaiterais...
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plugore Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 21 juin 2012 Statut Membre Dernière intervention 29 juin 2012
29 juin 2012 à 20:31
Et sinon, en dehors de faire des commentaires et autres avis très personnels, vous auriez une réponse à me faire à ma deuxième question? L'ai je posée comme il faut pour une bonne compréhension? Merci, faut d'l'humour quand même parfois!!
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