Taxe d ordures menageres

passion - 13 juin 2012 à 13:14
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- 13 juin 2012 à 20:48
bonjour,voila maintenant bientot un an que nous habitons un petit village dans lequel nous avons acheter une maison a rénover le chantier a duré pratiquement 2 ans nous habitons a peine a 50m de la mairie nous n' avons jamais demander de bennes car nous avons toujours tout réutiliser et voila qu alors que je ne travaille pas je suis donc a la maison toute la journée un soir je sors de chez moi pendant 30mn c'était début juin a 17h a mon retour je trouve un grand bac devant ma porte et un plus petit je soupçonne la mairie d avoir voulue agir en douce donc aussitot on ramène les bacs devant la mairie ensuite nous avons une discussion avec le maire en lui disant que voila un an que nous sommes là sans jamais avoir recours a la voirie et que nous allons ainsi continuer il n omet aucune objection et voila que nous recevons un courrier aujourd'hui nous menaçant de toutes sortes d' amendes et avec obligation de payer la taxe pour les ordures ménagères meme si nous refusons les bacs, nous considérons que nous payons déja cette taxe avec les impots donc on voudrait savoir si on était obliger d accepter cette seconde taxe malgré le fait que la voirie ne s'est jamais arreter devant chez nous.

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CDPY76
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13 juin 2012 à 20:48
Bonjour,

En lisant votre question, je ne sais plus trop si vous parlez de taxe OM ou de redevance OM. La taxe est annexée à la taxe foncière, la redevance est matérialisée par un avis à part.

Quoi qu'il est soit, voirie ou pas, que vous réutilisiez ou pas vos déchets, je suppose que comme tout habitant, vous générez forcément des ordures.
Vous avez forcément des déchets ultimes qui ne se recyclent pas et dont vous êtes obligé de vous débarrasser : pots de yaourt, déchets de salle de bain...

Et même si vous triez vos déchets (cartons, verre, plastique...), ou si vous utilisez une déchetterie, tout ceci a un coût pour la collectivité : il faut bien transvaser les bennes, payer les agents d'accueil des déchetteries, nettoyer les déchetteries, vider les conteneurs à déchets, payer le gazole des camions, rémunérer les éboueurs qui travaillent des fois la nuit (plus coûteux)...

Par conséquent, dès lors que ces services sont mis en place, vous êtes obligé d'y adhérer car vous produisez forcément des déchets, recyclables ou non.

Vous n'échapperez donc pas à cette taxe ou redevance.
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