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sophiag
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samedi 20 décembre 2008
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10 mars 2020
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4 juin 2012 à 18:13
4 juin 2012 à 18:13
Bonsoir
En fait, il s'agit d'obligation du pere pour répondre à votre question qui doit se soumette au jugement qui l'oblige à vous présentez votre fils lors de votre DVH, désir ou pas de l'"enfant, le jugement étant encore valide et exécutoire.
Vous avez donc le droit de porter plainte pour non présentation d'enfant.
En fait, il s'agit d'obligation du pere pour répondre à votre question qui doit se soumette au jugement qui l'oblige à vous présentez votre fils lors de votre DVH, désir ou pas de l'"enfant, le jugement étant encore valide et exécutoire.
Vous avez donc le droit de porter plainte pour non présentation d'enfant.