Bonjour,
Quelqu'un peut-il me renseigner sur les choses que l'on peut lister à part lors d'une vente d'une maison, pour éviter de payer les frais dessus, et si l'on doit les détailler:
- portail électrique télécommandé, alarme,, électroménager, antenne satellite, insert de cheminée, cuisine totalement intégrée et aménagée, meubles de salle de bains, outillage de jardin( tondeuse, motoculteur)...
merci d'avance pour vos réponses
Reine
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Oui...en principe c'est ce qui est meuble par destination. portail électrique télécommandé, alarme,, électroménager, antenne satellite, insert de cheminée, cuisine totalement intégrée* et aménagée, meubles de salle de bains, outillage de jardin( tondeuse, motoculteur)...
* attention une cuisine "complètement inégrée" pourrait être considérée comme immeuble.
D'autre part si le terme juridique de meuble pourrait s'appliquer à l'outillage de jardin( tondeuse, motoculteur) je ne suis pas sur que le code général des impôts ne fasse pas la différence entre meuble et meuble meublant (comme par exemple dans les calculs de plus value )....si oui ces éléments seraient "hors concours".
Bref, pour résumer, je ne parlerais pas de ceci dans l'acte au risque d'attirer l'attention des contrôleurs fiscaux sur l'ensemble des déductions.
Comme le dit Kasom l'économie ne vaudrait pas le risque.
Merci pour vos réponses.
C'est mon acheteur qui me demande ça, je note vos remarques.
Le bien sera payé comptant et pas de plus-value pour moi; puisque résidence principale...y a t il des risques alors?
Le maxi serait 3% du prix du bien, soit 500€ d'économie à la louche pour l'acheteur.
Il reste globalement la cuisine intégrée...si je comprends bien...et le portail télécommandé, c'est pas possible alors ?
merci encore
Je rejoins Kasom sur ce fait et que depuis début avril, certaines banques et organismes bancaires ne veulent plus financer du tout ou partiellement le mobilier (déjà elle ne finançaient pas l'eslectroménager) encore moins une tondeuse, motoculteur etc.....de 10 ans d'âge .....sourire somme toute logique....
Vous pensez faire une petite économis sur les frais de notaire....à moins d'avoir l'apport concernant tout ce que vous avez cité, enfin c'est vous qui voyez...
Et oui les temps se durcissent ......
