équipements à lister à part lors d'une vente?

Résolu

Maison

Reinedeseptembre Messages postés 663 Statut Membre -
Reinedeseptembre Messages postés 663 Statut Membre - 26 mai 2012 à 20:28

Bonjour,
Quelqu'un peut-il me renseigner sur les choses que l'on peut lister à part lors d'une vente d'une maison, pour éviter de payer les frais dessus, et si l'on doit les détailler:

- portail électrique télécommandé, alarme,, électroménager, antenne satellite, insert de cheminée, cuisine totalement intégrée et aménagée, meubles de salle de bains, outillage de jardin( tondeuse, motoculteur)...
merci d'avance pour vos réponses
Reine

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kasom Messages postés 33824 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention 8 878

Bonjour

Vous pouvez tout détailler, avec deux risque: que les banques ne financent pas le mobilier et que le fisc vous rattrape.

Ne dépassez pas 5 % et surtout , même pour une cuisine aménagée, il faut le détail du prix meuble par meuble

et une autre info ( qui montre que l'économie n'est pas si énorme qu'on le pense

Réponse 3 / 5

lbigaret Messages postés 12811 Statut Modérateur 4 602

Oui...en principe c'est ce qui est meuble par destination.
portail électrique télécommandé, alarme,, électroménager, antenne satellite, insert de cheminée, cuisine totalement intégrée* et aménagée, meubles de salle de bains, outillage de jardin( tondeuse, motoculteur)...

* attention une cuisine "complètement inégrée" pourrait être considérée comme immeuble.
D'autre part si le terme juridique de meuble pourrait s'appliquer à l'outillage de jardin( tondeuse, motoculteur) je ne suis pas sur que le code général des impôts ne fasse pas la différence entre meuble et meuble meublant (comme par exemple dans les calculs de plus value )....si oui ces éléments seraient "hors concours".

Bref, pour résumer, je ne parlerais pas de ceci dans l'acte au risque d'attirer l'attention des contrôleurs fiscaux sur l'ensemble des déductions.
Comme le dit Kasom l'économie ne vaudrait pas le risque.

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