Rupture de contrat

aurelie -  
titoo14 Messages postés 21 Statut Membre -
Bonjour,
je suis en congés parentale je doit reprendre le travaille le 1er aout mais je veux faire une rupture de contrat car jai trouver autre chose combien de temps jai comme preavis merci.

3 réponses

marylou. Messages postés 20402 Statut Membre 1 881
 
hello

difficile de répondre sans connaître votre statut et votre convention collective ou vous trouverez votre réponse .
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Feuerbach Messages postés 57 Statut Membre 10
 
Bonjour, si vous êtes en CDI, le délai de préavis pour une démission peut aller de quelques jours à plusieurs mois, tout dépend, comme l'a dit ma collègue plus haut, de votre contrat de travail et de la convention collective.
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titoo14 Messages postés 21 Statut Membre 10
 
Bonjour,

Tout salarié peut démissionner durant son congé parental dans le respect des dispositions générales existantes (convention collective, contrat de travail, droit du travail).
Dans ce cas, la procédure concernant le préavis de démission varie selon le type de congé parental.

Congé parental à temps plein
En cas de démission durant le congé parental à temps plein, le salarié peut effectuer son préavis durant le congé parental, toutefois, il peut être amené à revenir dans l'entreprise à l'issue du congé parental pour effectuer son préavis si le terme du délai de préavis dépasse celui du congé (sauf si l'employeur l'en dispense).
En clair si vous envoyez votre lettre de démission 15 jours avant la fin de votre congé parental et que vous deviez faire 1 mois de préavis, dans ce cas vous pouvez être amené à retourner travailler dans l'entreprise pendant 15 jours pour finir votre préavis.
En revanche si vous envoyez votre lettre de démission 2 mois avant la fin de votre congé parental, dans ce cas vous n'aurez pas à revenir dans l'entreprise.

Attention : en cas de contestation sur l'obligation d'effectuer ou non ce préavis, seul le tribunal pourra valablement statuer.
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