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1 réponse
Deja puisque vous avez achetté votre appart il ne doit plus en avoir les cles et ne doit donc plus pouvoir entrer chez vous.
Il faut desconstats et plaintes pour prouver devant un tribunal.
Violation de domicile en priorité donc plaintes.
Il est le proprio de l'immeuble, immeuble en copropriété ? car dans ce cas il y a une assemblé generale dont l'ordre du jour a ete publié avant par RAR que les canalisations allaient etre faite, cequi a ete voté vous a ete donné en tant qu'acheteur pour vous prevenir des travaux.
Si la copropriété n'a pas ete faite quel est le mode de fonctionnement ?
Il n'a peut-etre pas tout fait dans les regles si vous avez ete le seul acheteur d'une part, etant prioritaire il se sent fort.
Pouvez vous en dire plus sur les statuts en cours, copropriété je supose et bien sur tout en regle sur papier enregistré.
Donc il a fallu que les travaux soient votés, que ca a ete porté a votre conaissance avant.
Si des travaux sont estimés necessaire et c'est possible c'est sous reserve que ca ne pouvait pas etre fait autrement donc a voir, que vous ayez ete prevenu en detail.
Il reste proprietaire de l'immeuble et du plus gros des parties communes mais plus du tout de chez vous. Le fait de passer ses tuyauteries doit respecter des regles, fait par un pro ?, qui leur a donner les cles ou ouvert les portes ?.
Donc si vous n'avez pas tout : violation de domicile, degradations, effraction, trouble de jouissance (meme si vous n'y habitez pas), jouez sur tout.
Mais au final le mieux serait d efaire casser la vente si c'est possible car il va vous pourrir la vie, faire une affaire, etes vous sur que au final ca en sera une ?.
Il faut desconstats et plaintes pour prouver devant un tribunal.
Violation de domicile en priorité donc plaintes.
Il est le proprio de l'immeuble, immeuble en copropriété ? car dans ce cas il y a une assemblé generale dont l'ordre du jour a ete publié avant par RAR que les canalisations allaient etre faite, cequi a ete voté vous a ete donné en tant qu'acheteur pour vous prevenir des travaux.
Si la copropriété n'a pas ete faite quel est le mode de fonctionnement ?
Il n'a peut-etre pas tout fait dans les regles si vous avez ete le seul acheteur d'une part, etant prioritaire il se sent fort.
Pouvez vous en dire plus sur les statuts en cours, copropriété je supose et bien sur tout en regle sur papier enregistré.
Donc il a fallu que les travaux soient votés, que ca a ete porté a votre conaissance avant.
Si des travaux sont estimés necessaire et c'est possible c'est sous reserve que ca ne pouvait pas etre fait autrement donc a voir, que vous ayez ete prevenu en detail.
Il reste proprietaire de l'immeuble et du plus gros des parties communes mais plus du tout de chez vous. Le fait de passer ses tuyauteries doit respecter des regles, fait par un pro ?, qui leur a donner les cles ou ouvert les portes ?.
Donc si vous n'avez pas tout : violation de domicile, degradations, effraction, trouble de jouissance (meme si vous n'y habitez pas), jouez sur tout.
Mais au final le mieux serait d efaire casser la vente si c'est possible car il va vous pourrir la vie, faire une affaire, etes vous sur que au final ca en sera une ?.
6 mai 2012 à 13:45
Qu'il faisait intervenir les huissiers et provoque une AGE pour suspendre les travaux.
Seulement je n'ai pas les mêmes moyens que lui, et je vais essayer de contacter les avocats gratuits de la municipalité.
Une affaire à ne pas faire..
NB: Nous sommes en copropriété.
6 mai 2012 à 13:48
6 mai 2012 à 13:54
après 2 ans à l'étranger une nouvelle vie, et de nouvelles perspectives nous pensions pouvoir faire table raz du passé, et nous projeter sur un futur plus sain.
De plus l'occasion, faisant le larron, nous nous sommes laisser tenter par ce projet qui nous tenais à coeur.
Mal nous à pris.