Pension alimentaire supprimé par le jaf
moi
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madyna -
madyna -
Bonjour,
d'abord je vous explique:
j'ai saisie le jaf en janvier pour supprimé la pension alimentaire que je verse a ma fille majeur tout les mois , le jaf a rendu sa decision au mois d'avril il l'a supprimé à partir de mi janvier
ma question est :
est ce que ma fille majeur doit me remboursé les sommes que je lui est versé c'est à dire a partir de mi janvier jusque mars étant donné que moi je lui est versé pour pas avoir de probleme en attendant la décision du juge
merci de vos reponses
d'abord je vous explique:
j'ai saisie le jaf en janvier pour supprimé la pension alimentaire que je verse a ma fille majeur tout les mois , le jaf a rendu sa decision au mois d'avril il l'a supprimé à partir de mi janvier
ma question est :
est ce que ma fille majeur doit me remboursé les sommes que je lui est versé c'est à dire a partir de mi janvier jusque mars étant donné que moi je lui est versé pour pas avoir de probleme en attendant la décision du juge
merci de vos reponses
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8 réponses
Bonjour
Vous l'avez versé à votre fille directement ou à votre ex femme en vertu d'un jugement la concernant elle ?
Car si c'était un jugement concernant votre ex et vous qui vous condamnait à payer une pension alimentaire à votre fille, c'est à votre ex qui faut réclamer les indus.
Si c'est à votre fille directement et que votre ex est exclue de cette décision, alors c'est à votre fille, mais es ce que votre fille est solvable ?
Vous l'avez versé à votre fille directement ou à votre ex femme en vertu d'un jugement la concernant elle ?
Car si c'était un jugement concernant votre ex et vous qui vous condamnait à payer une pension alimentaire à votre fille, c'est à votre ex qui faut réclamer les indus.
Si c'est à votre fille directement et que votre ex est exclue de cette décision, alors c'est à votre fille, mais es ce que votre fille est solvable ?
Bonjour enfin ou moi
Ce qui est important, c'est si le jugement qui supprime la pension était fait entre votre ex femme ou pas ?
Selon votre réponse, je vous expliquerais comment faire.
Ce qui est important, c'est si le jugement qui supprime la pension était fait entre votre ex femme ou pas ?
Selon votre réponse, je vous expliquerais comment faire.
Donc, le jugement n'a jamais été modifier et le JAF vient de l'annuler , c'est donc à votre ex qu'il convient de réclamer l'indu et non à votre fille (après, elles s'arrangeront entre elle) , mais comme le jugement est au nom de votre ex compagne, l'huissier n'agira que contre votre ex.
Comment vous entendez vous avec votre ex ?
Es ce que votre fille est prête à vous rembourser ?
Car sinon, la procédure pour les récupérer sera celle ci !
Il convient donc de lui signifier le jugement, sauf si il a été signifier par le greffier du tribunal aux deux parties (votre ex et vous ) .
Ensuite, vous pouvez des à présent lui faire un courrier LAR pour lui réclamer la différence en vertu du nouveau jugement qui vous soustrait de la pension à partir de Janvier 2012 et que vous avez réglé les pensions jusqu'à avril, soit (vous mettez le montant mensuel et le montant total)
Vous lui dites qu'en cas de non réponse favorable de sa part, vous serez dans l'obligation de saisir la juridiction compétente afin de récupérer les pensions indus.
(ce jugement est exécutoire, la formule doit être à la fin de votre jugement)
Si l'huissier refuse de saisir les pensions indus , vous devrez alors passer par le juge d'exécution qui vous délivrera un acte officiel qui vous permettra alors de la faire saisir par l'huissier.
Mais tentez tout de même avec le jugement signifier à la partie adverse le remboursement car normalement, ce titre étant exécutoire, il ne devrait pas nécessiter de re jugement .
(comme j'ai entendu des cas ou l'huissier refuse ou accepte, je vous donne les deux solutions, la moins longue est celle de l'huissier d'abord).
La lettre par recommandé à votre ex peut aussi permettre de débloquer la situation.
Comment vous entendez vous avec votre ex ?
Es ce que votre fille est prête à vous rembourser ?
Car sinon, la procédure pour les récupérer sera celle ci !
Il convient donc de lui signifier le jugement, sauf si il a été signifier par le greffier du tribunal aux deux parties (votre ex et vous ) .
Ensuite, vous pouvez des à présent lui faire un courrier LAR pour lui réclamer la différence en vertu du nouveau jugement qui vous soustrait de la pension à partir de Janvier 2012 et que vous avez réglé les pensions jusqu'à avril, soit (vous mettez le montant mensuel et le montant total)
Vous lui dites qu'en cas de non réponse favorable de sa part, vous serez dans l'obligation de saisir la juridiction compétente afin de récupérer les pensions indus.
(ce jugement est exécutoire, la formule doit être à la fin de votre jugement)
Si l'huissier refuse de saisir les pensions indus , vous devrez alors passer par le juge d'exécution qui vous délivrera un acte officiel qui vous permettra alors de la faire saisir par l'huissier.
Mais tentez tout de même avec le jugement signifier à la partie adverse le remboursement car normalement, ce titre étant exécutoire, il ne devrait pas nécessiter de re jugement .
(comme j'ai entendu des cas ou l'huissier refuse ou accepte, je vous donne les deux solutions, la moins longue est celle de l'huissier d'abord).
La lettre par recommandé à votre ex peut aussi permettre de débloquer la situation.
on s'entend pas vraiment bien entre ma fille et mon ex , je pense que mon avocat a du faire signifié à mon ex pour le nouveau jugement , j'ai envoyer un sms a ma fille il y a quelque jours pour lui demander de me remboursé ses sommes la vu que je les ai versé a elle elle m'a repondu que je n'avais pas de preuve de ce que j'avancé et fallais pas que je lui envoie la pension alimentaire ( c'est facile de dire ça c'est pas elle qui aurais eu des problemes si je n'aurais pas payer la pension en attendant le jugement et qui fallait que le tribunal lui envoi un recommandé pour qu'elle me rembourse pfff n'importe quoi la tout ça pour pas me remboursé j'ai le temps d'attendre ) .Aujourd'hui j'ai envoyer une lettre recommandé avec accusé de reception directement a ma fille car sa mere ne voudra pas me les donner vu que je lui ai pas versé a elle lui demandant les sommes que je lui ai versé et qu'elle pouvait me les remboursé en 3 fois et que je me suis renseigné auprés du tribunal et de mon avocat qu'elle devait me remboursé je lui ai dit qu'elle me donne une reponse avant le 20 mai
Excusez moi d'intervenir sur un plan purement humain eet pas sur le plan juridique.
Enfin, puisque tel est votre pseudo, pour 306E vous envoyez une lettre recommandée à votre fille de 21 ans en formation.
Auriez vous renoncé définitivement à avoir une bonne relation avec votre fille adulte, maintenant qu'elle devient autonome.
Cela vaudrait peut-être le coup de mettre un peu moins de beurre dans vos épinards de mi-janvier à mars puisque vous les avez déjà mangez et que vous allez pouvoir en mettre tous les mois à venir.
Démarrer sa vie autonome avec un cadeau de son père cela pourrait être de bonne augure pour votre fille.
Excusez-moi de nouveau d'intervenir mais ne confondez pas votre fille avec votre ex., vos relations avec elle sont désormais indépendantes de votre ex.
Cordialement
Enfin, puisque tel est votre pseudo, pour 306E vous envoyez une lettre recommandée à votre fille de 21 ans en formation.
Auriez vous renoncé définitivement à avoir une bonne relation avec votre fille adulte, maintenant qu'elle devient autonome.
Cela vaudrait peut-être le coup de mettre un peu moins de beurre dans vos épinards de mi-janvier à mars puisque vous les avez déjà mangez et que vous allez pouvoir en mettre tous les mois à venir.
Démarrer sa vie autonome avec un cadeau de son père cela pourrait être de bonne augure pour votre fille.
Excusez-moi de nouveau d'intervenir mais ne confondez pas votre fille avec votre ex., vos relations avec elle sont désormais indépendantes de votre ex.
Cordialement
bonjour madyna
vous savez rien de ma vie privé avec ma fille , vous aurez réagi comment si l'un de vos enfants vous dit un jour " tu n'es bon qu'a payé c'est pas toi qui m'a élevé " alors là franchement ça je les pas avalé d'autant plus que c'est sa mere qui m'a quitté et j'en passe donc maintenant c'est moi qui lui réclame ce qu'elle n'aurais pas dû avoir
vous savez rien de ma vie privé avec ma fille , vous aurez réagi comment si l'un de vos enfants vous dit un jour " tu n'es bon qu'a payé c'est pas toi qui m'a élevé " alors là franchement ça je les pas avalé d'autant plus que c'est sa mere qui m'a quitté et j'en passe donc maintenant c'est moi qui lui réclame ce qu'elle n'aurais pas dû avoir
Bonsoir Enfin
Madyna a raison, meme si cela vous semble injuste.
Votre fille vous a dit cela sous l'influence négative de sa mere certainement (cela ne lui est pas venue toute seule ce genre de propos) et il est donc bien de faire la part des choses et pensez à considérer votre fille comme une victime d'un chantage de conflit de loyauté entre sa mere et vous.
Elle vous aime certainement , mais il est vrai qu'en envoyant la lettre, cela ne va pas arranger vos rapports.
Pensez à donner du positive afin de la faire changer de position vis à vis de vous et démentir toute la construction faite négativement par son entourage à votre encontre.
Les liens familiaux valent mille fois mieux que 300 euro, c'est votre enfant pour toute votre vie.
Ne prenez pas mal nos conseils.
Madyna a raison, meme si cela vous semble injuste.
Votre fille vous a dit cela sous l'influence négative de sa mere certainement (cela ne lui est pas venue toute seule ce genre de propos) et il est donc bien de faire la part des choses et pensez à considérer votre fille comme une victime d'un chantage de conflit de loyauté entre sa mere et vous.
Elle vous aime certainement , mais il est vrai qu'en envoyant la lettre, cela ne va pas arranger vos rapports.
Pensez à donner du positive afin de la faire changer de position vis à vis de vous et démentir toute la construction faite négativement par son entourage à votre encontre.
Les liens familiaux valent mille fois mieux que 300 euro, c'est votre enfant pour toute votre vie.
Ne prenez pas mal nos conseils.
bonsoir, c'est vrai qu'en lisant, cela paraît "bisounours" les conseils, mais.... il faut peut être aussi se mettre à la place de "enfin"...
Que s'est il passé pendant ces 18 ans ? c'est souvent très galère le rôle de l'homme que l'on appelle père alors qu'il n'en a plus que le titre, père uniquement pour "taxer"
je suppose qu'à dix huit ans, elle devrait savoir faire la part des choses...
Si elle n'a pas compris que son père a été mis au placard, par décision de justice, au profit de la mère, qu'il n'a pas pu l'élever, la voir grandir, voir ses sourires, ses peines et tout ce qui lient parents enfants, ce n'est certes pas la faute de son père.
Il a assumé au moins sur le plan financier à défaut de ne pouvoir faire davantage.
Si sa fille dit "tu n'es bon qu'à payer".... alors je comprends sa réaction
je pense qu'il a raison de réclamer son dû, ne serait ce que pour faire prendre conscience à sa fille que le père n'est pas qu'une pompe à fric.
Que s'est il passé pendant ces 18 ans ? c'est souvent très galère le rôle de l'homme que l'on appelle père alors qu'il n'en a plus que le titre, père uniquement pour "taxer"
je suppose qu'à dix huit ans, elle devrait savoir faire la part des choses...
Si elle n'a pas compris que son père a été mis au placard, par décision de justice, au profit de la mère, qu'il n'a pas pu l'élever, la voir grandir, voir ses sourires, ses peines et tout ce qui lient parents enfants, ce n'est certes pas la faute de son père.
Il a assumé au moins sur le plan financier à défaut de ne pouvoir faire davantage.
Si sa fille dit "tu n'es bon qu'à payer".... alors je comprends sa réaction
je pense qu'il a raison de réclamer son dû, ne serait ce que pour faire prendre conscience à sa fille que le père n'est pas qu'une pompe à fric.
Cela n'a rien de bisounours Sophie,c'est au contraire un sujet sérieux que le conflit de loyauté et on n'en sort pas parce qu'on a 18 ans. Quand on est conditionnée pendant son enfance,adolescence et qu'on est redevable à celle ou celui qui nous élève, qu'on a injecté le venin de la haine , du rejet dans la tete d'un enfant, il ne suffit pas de dire "elle a 18 ans" pour que les choses se résolvent par magie.
Il faut un travail du pere (le pere est l'adulte, l'enfant est la victime) et que la mere reconnaisse sa responsabilité pour que l'enfant soit libéré de sa loyauté envers sa mere et libre d'aimer ses deux parents.
Il faut un travail du pere (le pere est l'adulte, l'enfant est la victime) et que la mere reconnaisse sa responsabilité pour que l'enfant soit libéré de sa loyauté envers sa mere et libre d'aimer ses deux parents.
Bonsoir;
au monsieur qui n'aide pas sa fille de 21 ans à suivre ses études, je lui souhaite un jour de se retrouver en maison de retraite sans le sou et quand la jeune fille devenue femme sera sollicitée pour aider son père, j'espère qu'elle aura en mémoire l'attitude de son père.
au monsieur qui n'aide pas sa fille de 21 ans à suivre ses études, je lui souhaite un jour de se retrouver en maison de retraite sans le sou et quand la jeune fille devenue femme sera sollicitée pour aider son père, j'espère qu'elle aura en mémoire l'attitude de son père.
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Bonjour,
DES enfants oui, deux maris.Aucunes pensions alimentaires....alors je connais bien les hommes qui abandonnent leurs enfants financièrement.....et j'ai plein d'amis dans la même situation.Les hommes privés de leurs enfants?Tu rigoles? C'est à peine s'ils veulent les voir...Alors.....Cdt
DES enfants oui, deux maris.Aucunes pensions alimentaires....alors je connais bien les hommes qui abandonnent leurs enfants financièrement.....et j'ai plein d'amis dans la même situation.Les hommes privés de leurs enfants?Tu rigoles? C'est à peine s'ils veulent les voir...Alors.....Cdt
bonjour,
tu vois, moi c'est tout le contraire, je connais pleins de papas qui se sont battus pour pouvoir obtenir la garde de leurs enfants, sans priver les mamans, la garde alternée
et donc non je ne rigole pas
dans ton cas, tu n'as obtenu aucune pension de tes deux maris, ils se sont peut être dit, pension alimentaire ok, à condition de voir nos enfants... Mais était ce le cas ?
Ce seraient ils retrouvés dans la situation de beaucoup de papas, payer mais voir les enfants un dimanche sur deux et la moitié des vacances ? autrement dit les perdre qq part
peut etre ce sont ils dit : tu veux les assumer seule, me priver de leurs présences, couper les liens affectifs, alors assume jusqu'au bout... y compris sur le plan financier
je ne connais pas ton histoire, je ne peux donc que faire des suppositions, mais ne met pas tous les papas dans le même sac
et puis, en cas de défaillance au niveau de la pension alimentaire, la CAF supplée, tu n'es donc pas sans ressources ; pour peu que tu te déclares, mère isolée avec autant d'enfants, tu auras l'aide au logement etc etc
tu t'en sortiras donc certainement mieux que beaucoup de familles qui galèrent avec un smic et toutes les charges
tu vois, moi c'est tout le contraire, je connais pleins de papas qui se sont battus pour pouvoir obtenir la garde de leurs enfants, sans priver les mamans, la garde alternée
et donc non je ne rigole pas
dans ton cas, tu n'as obtenu aucune pension de tes deux maris, ils se sont peut être dit, pension alimentaire ok, à condition de voir nos enfants... Mais était ce le cas ?
Ce seraient ils retrouvés dans la situation de beaucoup de papas, payer mais voir les enfants un dimanche sur deux et la moitié des vacances ? autrement dit les perdre qq part
peut etre ce sont ils dit : tu veux les assumer seule, me priver de leurs présences, couper les liens affectifs, alors assume jusqu'au bout... y compris sur le plan financier
je ne connais pas ton histoire, je ne peux donc que faire des suppositions, mais ne met pas tous les papas dans le même sac
et puis, en cas de défaillance au niveau de la pension alimentaire, la CAF supplée, tu n'es donc pas sans ressources ; pour peu que tu te déclares, mère isolée avec autant d'enfants, tu auras l'aide au logement etc etc
tu t'en sortiras donc certainement mieux que beaucoup de familles qui galèrent avec un smic et toutes les charges
Bonjour à toutes
Il ne s'agit pas d'opposer les uns contre les autres, il y a dans chaque affaire personnelle une situation différence avec une histoire unique à la famille.
Des pères absents et abandonnant leur progéniture , cela existe.
Des meres empêchant la relation pour se venger du pere , cela existe.
Des pères n'assumant pas financièrement et volontairement, cela existe, les lois se sont meme durcies tellement c'était une mode et des drames graves ont eu lieu à cause de cela.
Ne pas payer la pension alimentaire est meme un délit, c'est vous dire à quel point ce n'est pas anodin.
La pension alimentaire n'a rien à voir avec le droit de visite et hébergement, ce sont deux choses distinctes qu'il ne faut pas mélanger.
Le droit de l'enfant est inscrit dans la charte de la protection de l'enfance et celui ci dit que l'enfant a le droit d'avoir son pere et mere et d'entretenir des relations avec sa famille (ascendants, ect).
Tous les enfants sont des victimes du divorce ou séparation et il ne faut pas faire l'amalgame entre eux et l'ex conjoint et tout mélanger (ceci étant valable pour les meres comme les peres qui font de leur enfant un conflit de loyauté pour se venger de l'autre conjoint)
Si vous prenez les choses de cette manière, alors vous verrez que tout le monde sera d'accord pour se comprendre.
Il ne s'agit pas d'opposer les uns contre les autres, il y a dans chaque affaire personnelle une situation différence avec une histoire unique à la famille.
Des pères absents et abandonnant leur progéniture , cela existe.
Des meres empêchant la relation pour se venger du pere , cela existe.
Des pères n'assumant pas financièrement et volontairement, cela existe, les lois se sont meme durcies tellement c'était une mode et des drames graves ont eu lieu à cause de cela.
Ne pas payer la pension alimentaire est meme un délit, c'est vous dire à quel point ce n'est pas anodin.
La pension alimentaire n'a rien à voir avec le droit de visite et hébergement, ce sont deux choses distinctes qu'il ne faut pas mélanger.
Le droit de l'enfant est inscrit dans la charte de la protection de l'enfance et celui ci dit que l'enfant a le droit d'avoir son pere et mere et d'entretenir des relations avec sa famille (ascendants, ect).
Tous les enfants sont des victimes du divorce ou séparation et il ne faut pas faire l'amalgame entre eux et l'ex conjoint et tout mélanger (ceci étant valable pour les meres comme les peres qui font de leur enfant un conflit de loyauté pour se venger de l'autre conjoint)
Si vous prenez les choses de cette manière, alors vous verrez que tout le monde sera d'accord pour se comprendre.
Pour répondre à Sophie.Je n'ai jamais eu d'aides de la CAF à cause de mon salaire;pas d'allocations familiales(2enfants,8 ans d'écart).Très bonne entente entre les enfants et leur père.Ils se voyaient tous les week end etc .Jamais je n'ai fait d'obstacle.Moi je leur en voulait pas.C'est juste que j'ai toujours tout payé.Ils étaient non solvables soi disant.La loi ne peut rien faire contre un père qui se met en situation d'insolvabilité.J'ai fermé les yeux pour que mes enfants voient leur père et continuent à l'aimer.Et ils voient quand même encore leur père.Juste pour dire que j'ai quand même élevé seule mes enfants sans aucune aide de leur père ni de la CAF et qu'ils ont fait des études supérieures.j'ai travaillé plus et eux aussi...Voila.Cdt
Je suis entièrement OK avec Sophiag, et je sais que malheureusement des enfants sont élevés par un de leur parent dans la haine ou le déni de l'autre.
Ce sont des enfants otages du parent avec qui ils vivent, parent qui se venge ainsi du préjudice qu'il pense avoir subi de la part de son ex.
Effectivement ces enfants sont des victimes et penser que parcequ'ils atteignent 18 ans ils vont se "déformater" d'eux même est une erreur.
C'est un long travail à faire, pour l'enfant, certains n'y arrivent jamais et traînent une souffrance et des difficultés relationnelle toute leur vie.
Oui, je pense que c'est au père, ou à la mère, du jeune adulte de tenter de recréer des liens différents lorsque celui-là devient autonome. C'est le plus beau cadeau qu'il puisse faire à son enfant et, du coup, il s'en fait un aussi.
Sophie, je n'ai strictement rien de "bisounours", mais j'ai rencontré tant de personnes en grande soufrance à la suite d'enfance meurtrie parcequ'on leur demandait de choisir entre leur père et leur mère, tant de parents empêchés de pouvoir s'occuper de leur enfant par leur ex., tant d'autres niant le désir de leur enfant par esprit de vengeance et se détruisant dans des rancunes sans fin, que je ne peux que tenter de conseiller de rompre le processus.
Maintenant si "enfin" ne veut pas imaginer que sa fille a été manipulée par sa mère et qu'une enfant n'a aucun choix dans ce cas là, s'il n'a pas envie de nouer des liens différents avec elle, s'il n'a pas envie qu'elle puisse évoluer vers un mieux -être dans ses relations aux autres grâce à lui peut-être, libre à lui.
Je n'ai donné que mon avis,
cordialement
Madyna
Ce sont des enfants otages du parent avec qui ils vivent, parent qui se venge ainsi du préjudice qu'il pense avoir subi de la part de son ex.
Effectivement ces enfants sont des victimes et penser que parcequ'ils atteignent 18 ans ils vont se "déformater" d'eux même est une erreur.
C'est un long travail à faire, pour l'enfant, certains n'y arrivent jamais et traînent une souffrance et des difficultés relationnelle toute leur vie.
Oui, je pense que c'est au père, ou à la mère, du jeune adulte de tenter de recréer des liens différents lorsque celui-là devient autonome. C'est le plus beau cadeau qu'il puisse faire à son enfant et, du coup, il s'en fait un aussi.
Sophie, je n'ai strictement rien de "bisounours", mais j'ai rencontré tant de personnes en grande soufrance à la suite d'enfance meurtrie parcequ'on leur demandait de choisir entre leur père et leur mère, tant de parents empêchés de pouvoir s'occuper de leur enfant par leur ex., tant d'autres niant le désir de leur enfant par esprit de vengeance et se détruisant dans des rancunes sans fin, que je ne peux que tenter de conseiller de rompre le processus.
Maintenant si "enfin" ne veut pas imaginer que sa fille a été manipulée par sa mère et qu'une enfant n'a aucun choix dans ce cas là, s'il n'a pas envie de nouer des liens différents avec elle, s'il n'a pas envie qu'elle puisse évoluer vers un mieux -être dans ses relations aux autres grâce à lui peut-être, libre à lui.
Je n'ai donné que mon avis,
cordialement
Madyna
La législation juridique et financière évolue en permanence...
je les versé directement à ma fille en accord sur papier avec sa mere car sa mere ne l'avez plus à sa charge et j'ai appri recemment que ma fille faisait une formation
sur le jugement c'est écrit :" supprimons la contribution mise à la charge de M. .... pour l'entretien et l'éducation de A......"
" Disons que cette suppression prendra effet à compter de l'assignation, soit le 16 janvier 2012"
" Disons que la présente décision est exécutoire par provision"