Heritage aprés un 2eme mariage
Audrey
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Audrey -
Audrey -
Bonjour,
Ma mére et mon pére ont achéter une maison ensemble, ils ont divorcer aprés avoir eu 2 enfants. Mon pére a garder la maison, Aujourd'hui il s'est remarié avec une autre femme et il a eu 3 enfants avec elle. Mon pére ayant des problémes de santé, je voudrais savoir s'il venait a décéder qu'elle seront les droits de sa femme actuelle sur la maison et si ma mére venait a décéder qu'elle seront mes droits sur la maison s'il vous plait merci.
Audrey.
Ma mére et mon pére ont achéter une maison ensemble, ils ont divorcer aprés avoir eu 2 enfants. Mon pére a garder la maison, Aujourd'hui il s'est remarié avec une autre femme et il a eu 3 enfants avec elle. Mon pére ayant des problémes de santé, je voudrais savoir s'il venait a décéder qu'elle seront les droits de sa femme actuelle sur la maison et si ma mére venait a décéder qu'elle seront mes droits sur la maison s'il vous plait merci.
Audrey.
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3 réponses
je voudrais savoir s'il venait a décéder qu'elle seront les droits de sa femme actuelle sur la maison
En l'absence de donation au dernier vivant ou de testament en sa faveur, cette seconde épouse obtiendrait un quart de la succession en pleine propriété + un droit d'usage et d'habitation viager sur la maison.
Ses droits pourraient être plus importants dans le cas de dispositions adoptées par votre père à son égard
et si ma mére venait a décéder qu'elle seront mes droits sur la maison
"Votre père a gardé la maison" précisez-vous.
S'agit-il d'un accord entre vos parents ou votre père a-t-il acquis les droits de votre mère faisant ainsi de lui l'unique propriétaire de la maison ?
En l'absence de donation au dernier vivant ou de testament en sa faveur, cette seconde épouse obtiendrait un quart de la succession en pleine propriété + un droit d'usage et d'habitation viager sur la maison.
Ses droits pourraient être plus importants dans le cas de dispositions adoptées par votre père à son égard
et si ma mére venait a décéder qu'elle seront mes droits sur la maison
"Votre père a gardé la maison" précisez-vous.
S'agit-il d'un accord entre vos parents ou votre père a-t-il acquis les droits de votre mère faisant ainsi de lui l'unique propriétaire de la maison ?
Audrey
Ma mére a renoncer a y vivre mais en aucun cas a renoncer a ses droits sur la maison.
Audrey
Si je comprend bien en cas de déces de mon pére, cette femme a autant de droits voir plus que moi sur la maison, uniquement sur la part de mon pére ou la totalité de la maison ?
, uniquement sur la part de mon pére ou la totalité de la maison ?
Vos parents sont dans l'indivision.
Votre mère a conservé ses droits de moitié.
Les droits de la seconde épouse ne pourront pas s'appliquer sur ce que possède votre mère. Ils s'exerceront uniquement sur les droits de moitié dépendant de la succession de votre père.
Ainsi, une indivision complexe existera entre tous :
-4/8 pour votre mère ;
-1/8 pour votre belle-mère;
-les 3/8 restants reviendront aux 5 enfants.
Vos parents sont dans l'indivision.
Votre mère a conservé ses droits de moitié.
Les droits de la seconde épouse ne pourront pas s'appliquer sur ce que possède votre mère. Ils s'exerceront uniquement sur les droits de moitié dépendant de la succession de votre père.
Ainsi, une indivision complexe existera entre tous :
-4/8 pour votre mère ;
-1/8 pour votre belle-mère;
-les 3/8 restants reviendront aux 5 enfants.
. Dernière petite question mon père à t-il le droit de faire donation de la maison à cette femme ?
Bien sûr.
Une donation au dernier vivant est possible puisque votre belle-mère sera le conjoint survivant.
Bien entendu, les droits de cette dernière ne pourront porter que la moitié de la maison appartenant à votre père et non sur la totalité dès lors que l'autre moitié reste la propriété de votre mère.
D'où une situation délicate à gérer dans le futur.
Bien sûr.
Une donation au dernier vivant est possible puisque votre belle-mère sera le conjoint survivant.
Bien entendu, les droits de cette dernière ne pourront porter que la moitié de la maison appartenant à votre père et non sur la totalité dès lors que l'autre moitié reste la propriété de votre mère.
D'où une situation délicate à gérer dans le futur.
La législation juridique et financière évolue en permanence...