Canalisation bouchée : qui paie ?
Fabienne
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Rochat1 Messages postés 13436 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je suis copropriétaire et syndic bénévole d'une petite copropriété de 3 lots.
Pour l'évacuation des eaux usées des WC, chaque appartement a une canalisation individuelle qui mène à une fosse unique commune reliée ensuite au tout à l'égout. Une de ces canalisations a dû être débouchée en urgence. Le bouchon se situait entre les WC et la fosse.
Ma question est de savoir si cette dépense doit être prise en charge par la copropriété ou seulement par le copropriétaire concerné. Et s'il s'agit d'une charge de copropriété, doit-on appliquer une répartition par tantième ?
Merci à ceux qui pourront éclairer ma lanterne.
Fabienne
Je suis copropriétaire et syndic bénévole d'une petite copropriété de 3 lots.
Pour l'évacuation des eaux usées des WC, chaque appartement a une canalisation individuelle qui mène à une fosse unique commune reliée ensuite au tout à l'égout. Une de ces canalisations a dû être débouchée en urgence. Le bouchon se situait entre les WC et la fosse.
Ma question est de savoir si cette dépense doit être prise en charge par la copropriété ou seulement par le copropriétaire concerné. Et s'il s'agit d'une charge de copropriété, doit-on appliquer une répartition par tantième ?
Merci à ceux qui pourront éclairer ma lanterne.
Fabienne
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