Congé
Résolu
berna
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jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
j ai démarré mon contrat en mai 2010.je suis en année incomplete j ai donc 10% tout les mois sur mon brut .j ai prit des congés 2 semaine en juillet 1 semaine en decembre .si j ai bien comprit je n avait pas le droit de les prendre?et là je voudrais 1 semaine en avril et 2 semaine en juillet ca seras payer ou pas?
j ai démarré mon contrat en mai 2010.je suis en année incomplete j ai donc 10% tout les mois sur mon brut .j ai prit des congés 2 semaine en juillet 1 semaine en decembre .si j ai bien comprit je n avait pas le droit de les prendre?et là je voudrais 1 semaine en avril et 2 semaine en juillet ca seras payer ou pas?
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3 réponses
Bonjour,
Je ne sais pas si, comme tu le dis, tu as bien compris.
Mais une chose me parait certaine, il est impossible de comprendre quoi que ce soit à tes explications.
Je ne sais pas si, comme tu le dis, tu as bien compris.
Mais une chose me parait certaine, il est impossible de comprendre quoi que ce soit à tes explications.
berna
mdrr c est vrai qu' en me relisant j y comprend pas grand chose non plus .en faite ma question est j ai demarré mon contrat de travail en mai 2011 donc l année dernière.j ai deja pris des congé en mai de la meme année en juillet et en decembre et là la maman me dit que j avais pas le droit de prendre des congé avant de faire une année entiere de travail que ces congés là qui on etait pris aurait du etre sans solde d ou ma question est ce que je peut en reprendre cette été ou pas et vont il mettre payé ou j ai deja soldé mon compte de congé ?
Va voir ici https://droit-finances.commentcamarche.com/salaries/guide-salaries/1437-les-cong-s-pay-s-calcul-dates-droits/ pour comprendre le principe des droits à Congés payés.
Ayant commencé à travailler en mai 2011 tu avais quand même droit à 1 ou 2 jours de congés suivant la date exacte. Mais c'est tout.
Pour la période de travail du 1er juin 2011 au 30 mai 2012 tu as droit à 30 jours ouvrables.
Les congés que tu as pris en juillet et décembre n'auraient donc pas du être payés
Hormis le cas où ta patronne "oublierait" généreusement cette erreur,
- soit les congés indûment payés sont déduits de tes salaires à venir, éventuellement en plusieurs fois. Cette solution ne peut pas être refusée si un des 2 partenaires l'exige, que ce soit toi ou ta patronne. Et à partir du 1er juin 2012 tu as droit à tes 30 jours ouvrables
- soit les congés que tu as pris sont considérés comme une "avance" sur les congés 2012. Dans ce cas il te reste peut-être quelques jours à prendre avant le 1er juin 2013 mais les autres jours de congé que tu prendrais seraient des congés sans solde.
Ayant commencé à travailler en mai 2011 tu avais quand même droit à 1 ou 2 jours de congés suivant la date exacte. Mais c'est tout.
Pour la période de travail du 1er juin 2011 au 30 mai 2012 tu as droit à 30 jours ouvrables.
Les congés que tu as pris en juillet et décembre n'auraient donc pas du être payés
Hormis le cas où ta patronne "oublierait" généreusement cette erreur,
- soit les congés indûment payés sont déduits de tes salaires à venir, éventuellement en plusieurs fois. Cette solution ne peut pas être refusée si un des 2 partenaires l'exige, que ce soit toi ou ta patronne. Et à partir du 1er juin 2012 tu as droit à tes 30 jours ouvrables
- soit les congés que tu as pris sont considérés comme une "avance" sur les congés 2012. Dans ce cas il te reste peut-être quelques jours à prendre avant le 1er juin 2013 mais les autres jours de congé que tu prendrais seraient des congés sans solde.
Complément, pour répondre de façon plus précise à ta question initiale
Pour avril, tu n'avais droit à rien. Donc, maintenant que l'alarme a été donnée ce serait un congé sans solde.
Pour juillet, si on retient la solution "avance", tu n'as pris jusqu'à présent que 3 semaines. Il te reste donc 2 semaines ; ce serait par conséquent OK, mais terminé jusqu'au 1er juin 2013 sauf congés sans solde.
Pour avril, tu n'avais droit à rien. Donc, maintenant que l'alarme a été donnée ce serait un congé sans solde.
Pour juillet, si on retient la solution "avance", tu n'as pris jusqu'à présent que 3 semaines. Il te reste donc 2 semaines ; ce serait par conséquent OK, mais terminé jusqu'au 1er juin 2013 sauf congés sans solde.
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