Vendre un droit de passage sous seing privé
phimagi
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Titeuf -
Titeuf -
Bonjour,
Avec mon voisin enclavé qui profite d'un droit de passage très ancien, nous nous entendons sur le prix mais nous voudrions éviter les frais de notaire, de géomètre, ect peut on vendre ce passage sous seing privé ?
Merci pour votre réponse
Avec mon voisin enclavé qui profite d'un droit de passage très ancien, nous nous entendons sur le prix mais nous voudrions éviter les frais de notaire, de géomètre, ect peut on vendre ce passage sous seing privé ?
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