Obtenir le droit d'utiliser un personnage
mounette1611
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blux Messages postés 26924 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 30 juil. 2012 à 21:31
blux Messages postés 26924 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention - 30 juil. 2012 à 21:31
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4 réponses
Bonjour,
Alors reprenons : Toute création est l'oeuvre d'un auteur. Vous-même en publiant sur ce site, vous êtes considéré comme "éditeur".
Donc toute exploitation commerciale (cession partielle des droits patrimoniaux) relève d'une contractualisation entre le cédant, l'auteur, et l'exploitant, l'acheteur.
Le cadre du contrat, la demande d'exploitation, définira la nature, les limites, et les termes de cette cession de droits : rémunération, qualité minimum, durée dans le temps, exclusivité ou non, type de produit déclinable, etc.
Donc oui, il faut demander l'autorisation et ensuite, le fait de "savoir combien" relève de la négociation commerciale entre deux parties...
Alors reprenons : Toute création est l'oeuvre d'un auteur. Vous-même en publiant sur ce site, vous êtes considéré comme "éditeur".
Donc toute exploitation commerciale (cession partielle des droits patrimoniaux) relève d'une contractualisation entre le cédant, l'auteur, et l'exploitant, l'acheteur.
Le cadre du contrat, la demande d'exploitation, définira la nature, les limites, et les termes de cette cession de droits : rémunération, qualité minimum, durée dans le temps, exclusivité ou non, type de produit déclinable, etc.
Donc oui, il faut demander l'autorisation et ensuite, le fait de "savoir combien" relève de la négociation commerciale entre deux parties...
La législation juridique et financière évolue en permanence...