Bonjour,
plus precisemment je voudrais savoir si je peux demander des droit pour utiliser les personnages comme charlottes aux fraises dora l'exploratrice ou encore les personnage disney cars toy story ect...
car je souhiatez ouvrir un magasin ou je vendrai des meubles personnalisé et pouvoir les utiliser avec le modeles aux choix ci dessus que je peindrai a la main merci
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Alors reprenons : Toute création est l'oeuvre d'un auteur. Vous-même en publiant sur ce site, vous êtes considéré comme "éditeur".
Donc toute exploitation commerciale (cession partielle des droits patrimoniaux) relève d'une contractualisation entre le cédant, l'auteur, et l'exploitant, l'acheteur.
Le cadre du contrat, la demande d'exploitation, définira la nature, les limites, et les termes de cette cession de droits : rémunération, qualité minimum, durée dans le temps, exclusivité ou non, type de produit déclinable, etc.
Donc oui, il faut demander l'autorisation et ensuite, le fait de "savoir combien" relève de la négociation commerciale entre deux parties...
Merci pour votre réponse. Mais dans le cas d'un fan-art ? Admettons qu'un artiste dessine une illustration mettant en scène Mickey. Le graphiste est certes l'auteur de l'image, mais le personnage de Mickey en lui-même, n'est-il pas considéré comme l'oeuvre de Walt Disney ?
Faut-il alors verser une somme à l'entreprise Walt Disney en plus de la rémunération de l'artiste ?
Avant de verser de l'argent, il faut avoir obtenu le droit d'utiliser l'image... sinon, ça se transforme en dossier pour avocat : contrefaçon, parasitisme commercial...
Je me posais une question du même type, quoiqu'un peu différente. Dans le cas d'un fan-art, a-t-on le droit de vendre l'illustration sous forme de poster (avec l'autorisation du graphiste) ? Ou bien est-il également nécessaire de payer des droits ?
