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Illustration Fan art et droit d'auteur

SocrateVSplaton Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 4 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2015 - Modifié par SocrateVSplaton le 4/06/2015 à 13:46
SocrateVSplaton Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 4 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2015 - 4 juin 2015 à 19:48
Bonjour à tous,

J'ai récemment acheté plusieurs affiches de séries TV auprès d'illustrateurs qui sont à leur compte en Angleterre. On peut trouver leur travail sur différents sites à forte audience tels que etsy ou society 6. On trouve d'autres fan art sur allposters.com par exemple. Pourtant, il semble évident qu'ils ne reversent rien aux ayants droits (producteurs, chaînes de télévision). Je voulais donc savoir ce que disait la loi sur la commercialisation de ce genre d'oeuvre. J'aimerais ouvrir un magasin en ligne et il reposerait sur ce genre de créations. Merci d'avance!

3 réponses

Réponse 1 / 3
pititenouette Messages postés 9543 Date d'inscription vendredi 16 novembre 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 28 janvier 2016 3 367
4 juin 2015 à 19:13
Bonjour,


Il vous faudra demander l'autorisation des différents auteurs afin d'éviter toute poursuite pour contrefaçon. Le droit d'auteur doit être respecté.
Le sujet est vaste et selon l'activité commerciale que vous souhaitez développER , il serait nécessaire de vous rapprocher d'un avocat spécialisé pour vous éviter toute poursuite.


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SocrateVSplaton Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 4 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2015 1
4 juin 2015 à 19:48
Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse. Oui bien sûr, il s'agissait dans un premier lieu de savoir un peu si ça valait le coup de poursuivre. Il s'agit d'un partenariat avec ses artistes qui ne sont pas très visibles en France. Et comme le droit n'est pas le même selon les pays, il est possible qu'il aient le droit de vendre en Angleterre mais que le droit d'auteur me complique la vie en France. Il est très difficile de trouver quoi que ce soit sur internet, à moins d'avoir les bons mots clés peut-être. Avez vous une idée de ce que peut me coûter une consultation?
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