Illustration Fan art et droit d'auteur
SocrateVSplaton
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Modifié par SocrateVSplaton le 4/06/2015 à 13:46
SocrateVSplaton Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 4 juin 2015 Statut Membre Dernière intervention 4 juin 2015 - 4 juin 2015 à 19:48
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pititenouette
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4 juin 2015 à 19:13
4 juin 2015 à 19:13
Bonjour,
Il vous faudra demander l'autorisation des différents auteurs afin d'éviter toute poursuite pour contrefaçon. Le droit d'auteur doit être respecté.
Le sujet est vaste et selon l'activité commerciale que vous souhaitez développER , il serait nécessaire de vous rapprocher d'un avocat spécialisé pour vous éviter toute poursuite.
Il vous faudra demander l'autorisation des différents auteurs afin d'éviter toute poursuite pour contrefaçon. Le droit d'auteur doit être respecté.
Le sujet est vaste et selon l'activité commerciale que vous souhaitez développER , il serait nécessaire de vous rapprocher d'un avocat spécialisé pour vous éviter toute poursuite.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
4 juin 2015 à 19:48
Merci beaucoup pour votre réponse. Oui bien sûr, il s'agissait dans un premier lieu de savoir un peu si ça valait le coup de poursuivre. Il s'agit d'un partenariat avec ses artistes qui ne sont pas très visibles en France. Et comme le droit n'est pas le même selon les pays, il est possible qu'il aient le droit de vendre en Angleterre mais que le droit d'auteur me complique la vie en France. Il est très difficile de trouver quoi que ce soit sur internet, à moins d'avoir les bons mots clés peut-être. Avez vous une idée de ce que peut me coûter une consultation?