Probléme de numéro de parcelle

roxy1505 - 16 mars 2012 à 06:21
 Colombe - 16 mars 2012 à 07:42
Bonjour,
mes parents sont décédes, sont sommes une familles à 7 enfantspar la suite nous sommes aller chez un notaire pour un certificat d'héredite tout est ok, on a trouver un acheteur dont on a déja signer acte de vente, acte authentique est dans une semaine , l'acheteur a demander par la suite cette semaine une délimitation de parcelle par un géométre par surprise on habite sur une parcelle qui nous appartiens pas en faite il y a 4 proprietaires concernés :
exemple: parcelle 409, 410 , 411 , 412
nous nous sommes sur la 411 sur l'acte de mes parents on est sur la 410 qui est monsieur x qui habite et ainsi de suite pour les autres mauvais numero de parcelle.
en faite tout les numeros de parcelle des autres propriétaires et nous meme sont tous faussé
le géometre nous a tous convoquer sauf que certains veulent pas comprendre que c'est juste un changement de numero , et surtout ils veulent rien signés
Que faire aidez nous si vous avez des conseils ( on a deja vu notre notarire , mais sans succées sans réponse vraiment concréte).
AIDEZ MOI SVP C EST DANS UNE SEMAINE LA VENTE ET SINON ON VA PERDRE NOTRE CLIENT.

1 réponse

Bonjour,

Vos parents payaient des impôts pour ce terrain . Quel numéro de parcelle était noté . Avaient-ils un plan .
Voyez aussi le service urbanisme à la mairie ou se trouve ce terrain.

Cdlt
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