FIMO
Résolu2 réponses
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 733
13 mars 2012 à 10:08
13 mars 2012 à 10:08
Bonjour
Ces chevaux vous appartiennent ?
Les transports sont sur quelle distance ?
Ces chevaux vous appartiennent ?
Les transports sont sur quelle distance ?
australe13
Messages postés
18026
Date d'inscription
dimanche 8 juin 2008
Statut
Modérateur
Dernière intervention
4 mai 2020
6 733
13 mars 2012 à 11:49
13 mars 2012 à 11:49
Si les chevaux vous appartiennent, c'est du transport pour propre compte,
donc vous êtes dispensé de FIMO.
Par contre, vous devez être à jour pour votre permis C avec la visite médicale.
donc vous êtes dispensé de FIMO.
Par contre, vous devez être à jour pour votre permis C avec la visite médicale.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
13 mars 2012 à 10:16
les km d'épendent du lieu du concour , qui peut étre n'importe ou en france