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Fabien de APLV
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mardi 21 février 2012
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19 avril 2012
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2 mars 2012 à 16:11
2 mars 2012 à 16:11
Bonjour Jacqueline,
je pense comprendre que vous êtes Assistante Maternelle.
Dans ce cas je pense que vous devez compter ces heures au réel.
Néanmoins, n'étant spécialiste de ce sujet, je vous recommande de contacter les services de la PAJE emploi, très compétents disponibles pour répondre à vos questions.
Cordialement,
Fabien de Argent-Pour-La-Vie . com
je pense comprendre que vous êtes Assistante Maternelle.
Dans ce cas je pense que vous devez compter ces heures au réel.
Néanmoins, n'étant spécialiste de ce sujet, je vous recommande de contacter les services de la PAJE emploi, très compétents disponibles pour répondre à vos questions.
Cordialement,
Fabien de Argent-Pour-La-Vie . com
Bonsoir
Merci Fabien pour votre réponse.
J'ai eu également une réponse de Mauricette qui n'apparait pas !! mais pour y répondre nous avons calculé la mensualisation pour 11 h par semaine sur 36 semaines à 2.50 euros de l'heure donc
11x36x2.5/12 = 82.5
pour les congés payés nous avons fait
11x5x2.5/12 = 11.46
que nous ajoutons chaque mois donc je touche minimum 93.96 euros
Puis nous ajoutons les heures supplémentaires chaque mois à tout ça.
Donc au mois de juillet et au mois aout (qui sont normalement des périodes non travaillées) j'aurais dû toucher 93.96 mais comme j'ai eu le petit quand même nous avons ajouté aux 93.96 euros les heures effectuées. C'est là que nous nous demandons si nous avons raison.
J'espère être claire mais j'avoue que là je suis larguée.
Merci Fabien pour votre réponse.
J'ai eu également une réponse de Mauricette qui n'apparait pas !! mais pour y répondre nous avons calculé la mensualisation pour 11 h par semaine sur 36 semaines à 2.50 euros de l'heure donc
11x36x2.5/12 = 82.5
pour les congés payés nous avons fait
11x5x2.5/12 = 11.46
que nous ajoutons chaque mois donc je touche minimum 93.96 euros
Puis nous ajoutons les heures supplémentaires chaque mois à tout ça.
Donc au mois de juillet et au mois aout (qui sont normalement des périodes non travaillées) j'aurais dû toucher 93.96 mais comme j'ai eu le petit quand même nous avons ajouté aux 93.96 euros les heures effectuées. C'est là que nous nous demandons si nous avons raison.
J'espère être claire mais j'avoue que là je suis larguée.
Re-Bonjour jacqueline,
Ma précédente réponse à votre message à été supprimée par un modérateur car je vous ai tutoyée.
Je présente donc mes excuses pour cela ...
Donc les 33 heures dont vous parlez sont le résultat du lissage d'heures sur 12 mois et ne concerne donc que la paje.
concernant juillet et aout, vous avez apparemment fait correctement.
Vous avez perçu votre mensualité et vous avez été payée pour le réel des heures effectuées sur ses semaines qui n'étaient pas prévues comme travaillées au contrat.
En revanche pour les congés payées, la méthode que vous utilisez n'est pas bonne.
Vous devez procéder ainsi :
En année incomplète vous n'obtenez pas 5 semaines de cp par an (vous y avez droit en temps, mais pas en argent )
Vous obtenez 2.5 jours de cp par périodes de 4 semaines.
Donc 36 semaines/4=9 que vous multipliez par 2.5jrs, soit: 22.5jrs de cp acquis arrondis à 23.
Vous pouvez aussi obtenir 2 jours de + par enfant de - de 15 ans à votre charge au 30 avril de la période d'acquisition des cp.
Les cp se calculent au 31 mai en suivant la méthode expliqué plus haut et se paient soit selon la méthode des 10% sur les salaires perçus, soit en maintien de salaire et la méthode la plus avantageuse pour vous doit être retenue.
Après ils sont payés en plus de votre mensu, soit par 12ème chaque mois à partir de juin, soit au moment de la prise des congés principaux.
Dans votre cas vous avez fait une erreur de calcul qu'il faudrait régularisée, d'autant que si je comprend bien, vous avez été payée par anticipation depuis le début du contrat. (ce n'est pas illégal, mais déconseillé !)
Voilà, je reste à votre disposition pour de plus amples renseignements.
Ma précédente réponse à votre message à été supprimée par un modérateur car je vous ai tutoyée.
Je présente donc mes excuses pour cela ...
Donc les 33 heures dont vous parlez sont le résultat du lissage d'heures sur 12 mois et ne concerne donc que la paje.
concernant juillet et aout, vous avez apparemment fait correctement.
Vous avez perçu votre mensualité et vous avez été payée pour le réel des heures effectuées sur ses semaines qui n'étaient pas prévues comme travaillées au contrat.
En revanche pour les congés payées, la méthode que vous utilisez n'est pas bonne.
Vous devez procéder ainsi :
En année incomplète vous n'obtenez pas 5 semaines de cp par an (vous y avez droit en temps, mais pas en argent )
Vous obtenez 2.5 jours de cp par périodes de 4 semaines.
Donc 36 semaines/4=9 que vous multipliez par 2.5jrs, soit: 22.5jrs de cp acquis arrondis à 23.
Vous pouvez aussi obtenir 2 jours de + par enfant de - de 15 ans à votre charge au 30 avril de la période d'acquisition des cp.
Les cp se calculent au 31 mai en suivant la méthode expliqué plus haut et se paient soit selon la méthode des 10% sur les salaires perçus, soit en maintien de salaire et la méthode la plus avantageuse pour vous doit être retenue.
Après ils sont payés en plus de votre mensu, soit par 12ème chaque mois à partir de juin, soit au moment de la prise des congés principaux.
Dans votre cas vous avez fait une erreur de calcul qu'il faudrait régularisée, d'autant que si je comprend bien, vous avez été payée par anticipation depuis le début du contrat. (ce n'est pas illégal, mais déconseillé !)
Voilà, je reste à votre disposition pour de plus amples renseignements.
Mauricette
Comme j'ai 3 enfants de - de 15 ans j'ai donc 6 jours de cp en plus des 23 donc 29 jours.
J'ai cette année été payée pour des congés auxquels je n'avais pas droit si je comprends bien?
Pour régulariser la chose puis-je pour l'année à venir ne pas percevoir la somme des cp? ou suis-je obligée de rembourser la somme que j'ai déjà perçu pour repartir à zéro?
Et doit on calculer des cp sur les heures supplémentaires?
Je vous assomme de questions j'en suis désolée mais nous sommes totalement perdues. Notre contrat à débuté il y a tout juste un an et nous voulions faire un bilan qui s'avère très compliqué !!
Merci beaucoup pour votre disponibilité et votre aide
Comme j'ai 3 enfants de - de 15 ans j'ai donc 6 jours de cp en plus des 23 donc 29 jours.
J'ai cette année été payée pour des congés auxquels je n'avais pas droit si je comprends bien?
Pour régulariser la chose puis-je pour l'année à venir ne pas percevoir la somme des cp? ou suis-je obligée de rembourser la somme que j'ai déjà perçu pour repartir à zéro?
Et doit on calculer des cp sur les heures supplémentaires?
Je vous assomme de questions j'en suis désolée mais nous sommes totalement perdues. Notre contrat à débuté il y a tout juste un an et nous voulions faire un bilan qui s'avère très compliqué !!
Merci beaucoup pour votre disponibilité et votre aide
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Re-bonsoir Jacqueline,
Pas de soucis pour les questions, si je peux vous aidez, je le fais avec plaisir.
Donc si votre contrat à juste un an et que vous voulez repartir sur une nouvelle mensu, pas de soucis.
Ce que vous pouvez faire, c'est calculer depuis le début du contrat le nombre de semaines travaillées et comparer avec ce qui vous à été payer.
Si vous avez perçu plus que travaillé, c'est acquis pour vous, dans le cas contraire les parents doivent vous régler la différence.
Ainsi vous avez la régularisation de vos salaires et vous pouvez repartir sur une nouvelle mensualisation.
(vous ne tenez compte dans ces calculs, que du salaire et pas de ce que vous avez perçus pour les cp !)
Pour régulariser les cp
Vous calculer dans un premier temps les sommes que vous avez reçues au titre des cp.
Vous calculez le nombre de semaines travaillées du début du contrat, soit mars 2011, jusqu' au 31 mai 2011, vous divisez par 4 et multipliez par 2.5, que vous arrondissez au supérieur et ajouter les 2 jours en plus par enfant de - de 15 ans au 30 avril 2011.
Ensuite vous faites de même du 1er juin 2011 au 29 février 2012.
En revanche vous ne rajoutez pas les jours enfants de - de 15 ans.
(Vous n'y aurez droit qu'au 30 avril 2012)
Vous calculer ensuite la totalité des salaires perçues de mars 2011 à février 2012 et vous prenez 10% au titre des cp.
Vous devez aussi comparer avec la méthode du maintien de salaire qui se fait ainsi:
Nombre de jours de cp acquis X (tarif horaire X le nombres d'heures par semaines prévues au contrat) / par 6
Vous comparez les deux sommes et vous retenez la plus avantageuse pour vous.
A partir de la vous pouvez régulariser avec ce que vous avez déjà perçu, soit vous remboursez le trop perçu aux parents, soit ils vous doivent la différence.
Vous n'oubliez pas de tout noter noir sur blanc de ces régularisations en double exemplaire que vous signez, ainsi que les parents.
De cette façon vous êtes tranquilles des deux côtés.
Vous pouvez ensuite recalculer votre nouvelle mensu (avenant par écrit daté et signer des deux parties) et au 31 mai vous recalculerez vos cp acquis du 1 er mars au 31 mai avec les 2 jours par enfants de moins de 15 ans au 31 avril 2012 (ces jours sont acquis pour les années incomplètes et dans la limite de 30 jours)
Vous revérifiez la méthode la plus avantageuse et définissez avec les parents lors de l'écriture de l'avenant, sur la façon d'être payée.
Soit par 12ème chaque mois à partir de juin, soit en totalité en juin, soit au moment de la prise principale des congés, à vous de voir !
Voilà, et si tout est fait dans les règles logiquement vous repartez dans de bonnes conditions.
J'espère avoir été claire, sinon n'hésitez pas à me le dire.
Pas de soucis pour les questions, si je peux vous aidez, je le fais avec plaisir.
Donc si votre contrat à juste un an et que vous voulez repartir sur une nouvelle mensu, pas de soucis.
Ce que vous pouvez faire, c'est calculer depuis le début du contrat le nombre de semaines travaillées et comparer avec ce qui vous à été payer.
Si vous avez perçu plus que travaillé, c'est acquis pour vous, dans le cas contraire les parents doivent vous régler la différence.
Ainsi vous avez la régularisation de vos salaires et vous pouvez repartir sur une nouvelle mensualisation.
(vous ne tenez compte dans ces calculs, que du salaire et pas de ce que vous avez perçus pour les cp !)
Pour régulariser les cp
Vous calculer dans un premier temps les sommes que vous avez reçues au titre des cp.
Vous calculez le nombre de semaines travaillées du début du contrat, soit mars 2011, jusqu' au 31 mai 2011, vous divisez par 4 et multipliez par 2.5, que vous arrondissez au supérieur et ajouter les 2 jours en plus par enfant de - de 15 ans au 30 avril 2011.
Ensuite vous faites de même du 1er juin 2011 au 29 février 2012.
En revanche vous ne rajoutez pas les jours enfants de - de 15 ans.
(Vous n'y aurez droit qu'au 30 avril 2012)
Vous calculer ensuite la totalité des salaires perçues de mars 2011 à février 2012 et vous prenez 10% au titre des cp.
Vous devez aussi comparer avec la méthode du maintien de salaire qui se fait ainsi:
Nombre de jours de cp acquis X (tarif horaire X le nombres d'heures par semaines prévues au contrat) / par 6
Vous comparez les deux sommes et vous retenez la plus avantageuse pour vous.
A partir de la vous pouvez régulariser avec ce que vous avez déjà perçu, soit vous remboursez le trop perçu aux parents, soit ils vous doivent la différence.
Vous n'oubliez pas de tout noter noir sur blanc de ces régularisations en double exemplaire que vous signez, ainsi que les parents.
De cette façon vous êtes tranquilles des deux côtés.
Vous pouvez ensuite recalculer votre nouvelle mensu (avenant par écrit daté et signer des deux parties) et au 31 mai vous recalculerez vos cp acquis du 1 er mars au 31 mai avec les 2 jours par enfants de moins de 15 ans au 31 avril 2012 (ces jours sont acquis pour les années incomplètes et dans la limite de 30 jours)
Vous revérifiez la méthode la plus avantageuse et définissez avec les parents lors de l'écriture de l'avenant, sur la façon d'être payée.
Soit par 12ème chaque mois à partir de juin, soit en totalité en juin, soit au moment de la prise principale des congés, à vous de voir !
Voilà, et si tout est fait dans les règles logiquement vous repartez dans de bonnes conditions.
J'espère avoir été claire, sinon n'hésitez pas à me le dire.
Bonjour Mauricette
J'ai chaque mois depuis le début de notre contrat fait de nombreuses heures supplémentaires cela a t' il une incidence sur les cp?
La dernière semaine de mars 2011 je n'ai travaillé qu'un jour, la dernière semaine de mai je n'ai travaillé que 2 jours cela compte t' il comme des semaines quand même ? ( je me sens idiote de poser de telles questions!!!)
et dernière question pour le moment quand vous me dites de calculer la totalité des salaires perçus c'est en net ou en brut?
Voila pour le moment ! quel enfer de devoir gérer ce genre de chose.
Encore merci beaucoup et j'espère ne pas assombrir votre dimanche avec mes questions.
J'ai chaque mois depuis le début de notre contrat fait de nombreuses heures supplémentaires cela a t' il une incidence sur les cp?
La dernière semaine de mars 2011 je n'ai travaillé qu'un jour, la dernière semaine de mai je n'ai travaillé que 2 jours cela compte t' il comme des semaines quand même ? ( je me sens idiote de poser de telles questions!!!)
et dernière question pour le moment quand vous me dites de calculer la totalité des salaires perçus c'est en net ou en brut?
Voila pour le moment ! quel enfer de devoir gérer ce genre de chose.
Encore merci beaucoup et j'espère ne pas assombrir votre dimanche avec mes questions.
Bonjour jacqueline,
Les heures complémentaires effectuées ont une incidence sur les cp, si vous utilisez la méthode des 10%, puisque les sommes perçues pour celles ci font partie intégrante des salaires qui servent au calcul.
Voilà l'intérêt de la comparée avec le maintien de salaire et de prendre la plus intéressante.
En effet la méthode du maintien de salaire est généralement la plus avantageuse pour l'assmat, mais dans le cas ou vous avez beaucoup d'heures complémentaires, les 10% peuvent être plus intéressants.
(les heures travaillées au delà de l'horaire hebdomadaire prévu au contrat sont des heures complémentaires, payées au tarif normal. A partir de la 46 ème heure hebdomadaire, on parle d'heures supplémentaires avec un tarif majoré)
Les semaines ou vous dites n'avoir travaillé qu'un ou deux jours, est ce pour convenance personnelle des parents ?
C'est à dire, il était prévu au contrat que vous accueillez l'enfant toute la semaine et les parents l'ont gardé ou c'est vous qui ne pouviez pas l'accueillir ? Ou y avait -il des congés scolaires ?
En pratique, vous pourriez prendre un calendrier et surligner les semaines de travail prévues au contrat et ensuite comparer avec celles travaillées.
Les fois ou l'enfant n'est pas venu pour convenance des parents, sont à considéré comme des semaines travaillées puisque payées.
Pour les calculs, il est plus simple de les faire en net, puisque de toute façon, vous êtes payée en net !
Et pas d'inquiétude pour mon dimanche, il est ensoleillé, et je suis toujours à votre écoute !
Je sais combien il est difficile de suivre la ccn et de faire les choses bien, pour ma part j'arrive à me débrouillée pas trop mal, mais il y à encore un certain nombre de domaines ou je ne suis pas encore calée et ou j'utilise les forums pour être aidée...alors j'essaie de rendre un peu ce que l'on me donne.
Courage pour les calculs.
Les heures complémentaires effectuées ont une incidence sur les cp, si vous utilisez la méthode des 10%, puisque les sommes perçues pour celles ci font partie intégrante des salaires qui servent au calcul.
Voilà l'intérêt de la comparée avec le maintien de salaire et de prendre la plus intéressante.
En effet la méthode du maintien de salaire est généralement la plus avantageuse pour l'assmat, mais dans le cas ou vous avez beaucoup d'heures complémentaires, les 10% peuvent être plus intéressants.
(les heures travaillées au delà de l'horaire hebdomadaire prévu au contrat sont des heures complémentaires, payées au tarif normal. A partir de la 46 ème heure hebdomadaire, on parle d'heures supplémentaires avec un tarif majoré)
Les semaines ou vous dites n'avoir travaillé qu'un ou deux jours, est ce pour convenance personnelle des parents ?
C'est à dire, il était prévu au contrat que vous accueillez l'enfant toute la semaine et les parents l'ont gardé ou c'est vous qui ne pouviez pas l'accueillir ? Ou y avait -il des congés scolaires ?
En pratique, vous pourriez prendre un calendrier et surligner les semaines de travail prévues au contrat et ensuite comparer avec celles travaillées.
Les fois ou l'enfant n'est pas venu pour convenance des parents, sont à considéré comme des semaines travaillées puisque payées.
Pour les calculs, il est plus simple de les faire en net, puisque de toute façon, vous êtes payée en net !
Et pas d'inquiétude pour mon dimanche, il est ensoleillé, et je suis toujours à votre écoute !
Je sais combien il est difficile de suivre la ccn et de faire les choses bien, pour ma part j'arrive à me débrouillée pas trop mal, mais il y à encore un certain nombre de domaines ou je ne suis pas encore calée et ou j'utilise les forums pour être aidée...alors j'essaie de rendre un peu ce que l'on me donne.
Courage pour les calculs.
Mauricette
Par exemple la dernière semaine de mars 2011 du 28 au 30 j'ai eu 3 jours de formation ass mat et je n'ai eu le petit que le 31 mars et le 1er avril ( Une semaine se compte bien du lundi au dimanche même si on change de mois en cours de semaine?). Dans la semaine du 16 au 22 mai je ne l'ai eu que 3 jours ce qui était prévu dans le planning qui est chaque mois différent et très très irrégulier (sur une semaine je peux avoir le petit de 8h10 à 19h le lundi et seulement de 16h45 à 18h le mardi puis en coupure le mercredi et pas le jeudi ni le vendredi, puis la semaine suivante l'avoir chaque jour de 8h10 à 19h et encore la semaine suivante seulement 3 jours de 13h30 à 18h sans compter les changements de dernière minutes!!! c'est très très compliqué et difficile pour les calculs de la mensualisation) J'ai fait l'erreur de retirer au fur et à mesure les heures ou le petit n'était pas là alors que c'était prévu au planning (qui est fait au mois) alors qu'il n'était pas malade, maintenant j'ai des scrupules à redemander ces heures aux parents. Je précise que depuis 1 an je n'ai jamais raté un jour de garde .
Oh oui dernière question comme je travaille sur 36 semaines si on divise par 12 mois ça nous donne 3 semaines par mois quoi qu'il arrive. Mais par exemple en septembre il y a 4 semaine donc sur mes heures supplémentaires je retire 33 heures (soit 3 semaine mensualisée) ou 44 heures réellement effectuées.
En septembre j'ai fait 118 h 35 comment auriez vous fait le calcul pour le salaire?
La mensualisation étant donc 36x2.5x11/12 comment j'ajoute les heures sup?
Pour être tout à fait franche avec vous j'en ai plein la tête je ne sais même pas si je suis claire j'y suis depuis 1 semaine vivement que j'en vois le bout. Je vous envie de savoir aussi bien gérer les choses.
Un grand merci Mauricette
Par exemple la dernière semaine de mars 2011 du 28 au 30 j'ai eu 3 jours de formation ass mat et je n'ai eu le petit que le 31 mars et le 1er avril ( Une semaine se compte bien du lundi au dimanche même si on change de mois en cours de semaine?). Dans la semaine du 16 au 22 mai je ne l'ai eu que 3 jours ce qui était prévu dans le planning qui est chaque mois différent et très très irrégulier (sur une semaine je peux avoir le petit de 8h10 à 19h le lundi et seulement de 16h45 à 18h le mardi puis en coupure le mercredi et pas le jeudi ni le vendredi, puis la semaine suivante l'avoir chaque jour de 8h10 à 19h et encore la semaine suivante seulement 3 jours de 13h30 à 18h sans compter les changements de dernière minutes!!! c'est très très compliqué et difficile pour les calculs de la mensualisation) J'ai fait l'erreur de retirer au fur et à mesure les heures ou le petit n'était pas là alors que c'était prévu au planning (qui est fait au mois) alors qu'il n'était pas malade, maintenant j'ai des scrupules à redemander ces heures aux parents. Je précise que depuis 1 an je n'ai jamais raté un jour de garde .
Oh oui dernière question comme je travaille sur 36 semaines si on divise par 12 mois ça nous donne 3 semaines par mois quoi qu'il arrive. Mais par exemple en septembre il y a 4 semaine donc sur mes heures supplémentaires je retire 33 heures (soit 3 semaine mensualisée) ou 44 heures réellement effectuées.
En septembre j'ai fait 118 h 35 comment auriez vous fait le calcul pour le salaire?
La mensualisation étant donc 36x2.5x11/12 comment j'ajoute les heures sup?
Pour être tout à fait franche avec vous j'en ai plein la tête je ne sais même pas si je suis claire j'y suis depuis 1 semaine vivement que j'en vois le bout. Je vous envie de savoir aussi bien gérer les choses.
Un grand merci Mauricette
Bonsoir Jacqueline,
Alors dans un premier temps, vous respirez un bon coups et les choses vont aller toutes seules...
Pour votre semaine de formation, c'est une semaine travaillée, et pour celles ou vous avez travaillé un jour ou deux, si elles sont prévus comme cela au planning se sont donc des semaines travaillées, pareil si elles sont à cheval sur deux mois.
Pour les heures que vous avez déduites alors que l'accueil de l'enfant était prévu, maintenant c'est trop tard pour les réclamées au parent (à mon sens, car risque de litiges) mais vous pouvez profiter de votre régularisation pour leur expliquer qu'après vous êtes renseignée cela ne se passe pas comme ça, que vous étiez dans l'erreur et que dorénavant vous appliquerez la loi!
Votre mensualisation prévoit 11 h par semaine sur 36 semaines, je suppose que vous avez défini une amplitude horaire d'accueil journalier ? (ex: vous accueillez à partir de 8h le matin et pas plus tard que 18h le soir)
Les parents vous fournissent le planning et tous ce qui n'est pas conforme au planning et aux 11h semaine doit être payé en heures complémentaires.
Vous devez oubliez les 33h par mois, cela n'est utile que pour la déclaration paje, Vous, vous devez travailler 11h par semaine et c'est tout !
Si au planning les parents disent que le petit viendra le lundi et mardi de 8h à 13h et le mercredi de 8h à 9h et que le moment venu ils veulent modifier pour le mercredi et jeudi de 8h à 13h et le vendredi de 8h à 9 h et bien ils devront vous réglez en heures complémentaires tous ce qui n'était pas au planning a savoir dans cette exemple 10h en plus de votre mensu normale.
Expliquez leur bien qu'un jour ne se substitue pas à un autre et les horaires non plus...
Pour le mois de septembre, vous percevez votre mensu normale et toutes les heures au delà de 11 par semaine doivent être payées en plus au tarif normal et à partir de la 46ème heure semaine se sont des heures supplémentaires à payées avec la majoration prévue au contrat.
Vous ne déduisez aucune heure d'absence aux parents si ce n'est pas de votre fait.
Et si vous devez déduire des heures prises pour votre propre convenance ou pour maladie de l'enfant avec certificat médical, il faut utiliser le calcul de la cour de cassation et pas les heures réelles....mais c'est un autre chapitre....
Vous devriez aussi vous procurez la convention collective et bien la lire et donner un exemplaire aux parents, cela vous permettrais de ne plus faire d'erreur.
Aller courage, vous allez y arriver...moi je nage depuis 12 ans, c'est un peu normal que ce soit plus facile pour moi...mais avec un bon crawl, vous allez me rejoindre !
Haut les coeurs et à votre calculette !
Alors dans un premier temps, vous respirez un bon coups et les choses vont aller toutes seules...
Pour votre semaine de formation, c'est une semaine travaillée, et pour celles ou vous avez travaillé un jour ou deux, si elles sont prévus comme cela au planning se sont donc des semaines travaillées, pareil si elles sont à cheval sur deux mois.
Pour les heures que vous avez déduites alors que l'accueil de l'enfant était prévu, maintenant c'est trop tard pour les réclamées au parent (à mon sens, car risque de litiges) mais vous pouvez profiter de votre régularisation pour leur expliquer qu'après vous êtes renseignée cela ne se passe pas comme ça, que vous étiez dans l'erreur et que dorénavant vous appliquerez la loi!
Votre mensualisation prévoit 11 h par semaine sur 36 semaines, je suppose que vous avez défini une amplitude horaire d'accueil journalier ? (ex: vous accueillez à partir de 8h le matin et pas plus tard que 18h le soir)
Les parents vous fournissent le planning et tous ce qui n'est pas conforme au planning et aux 11h semaine doit être payé en heures complémentaires.
Vous devez oubliez les 33h par mois, cela n'est utile que pour la déclaration paje, Vous, vous devez travailler 11h par semaine et c'est tout !
Si au planning les parents disent que le petit viendra le lundi et mardi de 8h à 13h et le mercredi de 8h à 9h et que le moment venu ils veulent modifier pour le mercredi et jeudi de 8h à 13h et le vendredi de 8h à 9 h et bien ils devront vous réglez en heures complémentaires tous ce qui n'était pas au planning a savoir dans cette exemple 10h en plus de votre mensu normale.
Expliquez leur bien qu'un jour ne se substitue pas à un autre et les horaires non plus...
Pour le mois de septembre, vous percevez votre mensu normale et toutes les heures au delà de 11 par semaine doivent être payées en plus au tarif normal et à partir de la 46ème heure semaine se sont des heures supplémentaires à payées avec la majoration prévue au contrat.
Vous ne déduisez aucune heure d'absence aux parents si ce n'est pas de votre fait.
Et si vous devez déduire des heures prises pour votre propre convenance ou pour maladie de l'enfant avec certificat médical, il faut utiliser le calcul de la cour de cassation et pas les heures réelles....mais c'est un autre chapitre....
Vous devriez aussi vous procurez la convention collective et bien la lire et donner un exemplaire aux parents, cela vous permettrais de ne plus faire d'erreur.
Aller courage, vous allez y arriver...moi je nage depuis 12 ans, c'est un peu normal que ce soit plus facile pour moi...mais avec un bon crawl, vous allez me rejoindre !
Haut les coeurs et à votre calculette !
Bonjour Mauricette
Je viens de faire les calculs et nous avons rectifié les erreurs ! Là où le bas blesse c'est pour cette histoire d'heures prévues au planning heures payées même si absence du petit pour une autre raison qu'une maladie, un changement d'horaire ou toute raison qui n'est pas de mon fait. Du coup c'est un peu à couteau tiré et ça m'ennuie car jusqu'ici tout allait bien. Je lui ai dit que pour 2.5 euros de l'heure je n'allais pas m'empoisonner la vie ! Je déteste ce qui se passe mais après tout c'est la loi et si jusque là je me suis trompée maintenant je vais appliquer les textes. Je vais me procurer la convention collective pour prouver que mon intention n'est pas de les voler et advienne que pourra comme on dit.
Vous m'avez été d'un grand secours et si vous me le permettez je referai appel à vous si nécessaire ( pour le calcul de la cour de cassation par exemple !!!! je m'en réjouis d'avance comme vous imaginez !!)
Jacqueline
Je viens de faire les calculs et nous avons rectifié les erreurs ! Là où le bas blesse c'est pour cette histoire d'heures prévues au planning heures payées même si absence du petit pour une autre raison qu'une maladie, un changement d'horaire ou toute raison qui n'est pas de mon fait. Du coup c'est un peu à couteau tiré et ça m'ennuie car jusqu'ici tout allait bien. Je lui ai dit que pour 2.5 euros de l'heure je n'allais pas m'empoisonner la vie ! Je déteste ce qui se passe mais après tout c'est la loi et si jusque là je me suis trompée maintenant je vais appliquer les textes. Je vais me procurer la convention collective pour prouver que mon intention n'est pas de les voler et advienne que pourra comme on dit.
Vous m'avez été d'un grand secours et si vous me le permettez je referai appel à vous si nécessaire ( pour le calcul de la cour de cassation par exemple !!!! je m'en réjouis d'avance comme vous imaginez !!)
Jacqueline
Bonjour Jacqueline,
Contente d'avoir pu vous être utile.
Pas de soucis, si vous avez encore besoin, je serais là !
(j'imagine facilement combien vous êtes impatiente de tester le calcul de la cour de cassation!)
Pour les relations tendues avec la maman, c'était presque obligé...difficile pour elle de devoir changer ses habitudes, d'autant plus que c'était principalement à son avantage...je le comprends, pour autant il faut qu'elle qu'elle sache qu'avec un contrat de 11h par semaine et un planning précis, vous pourriez si l'occasion se présentait compléter votre agrément avec un autre accueil.
Ce qui financièrement serait intéressant pour vous.
Il faut bien lui expliquer que vous avez fait des erreurs par manque d'expérience et de connaissance des textes qui règlementent notre profession, mais que de son côté, elle en est responsable aussi car en temps qu'employeur, elle à le devoir de se renseigner et de faire appliquer la loi .
j'espère que dans quelques jours elle aura pris de recul et que vos relations resterons bonnes, car c'est dommage si tout allait bien, que cela tourne mal, alors qu'au départ il s'agissait juste de faire les choses dans les règles.
Je vous souhaites une bonne continuation et à bientôt.
Contente d'avoir pu vous être utile.
Pas de soucis, si vous avez encore besoin, je serais là !
(j'imagine facilement combien vous êtes impatiente de tester le calcul de la cour de cassation!)
Pour les relations tendues avec la maman, c'était presque obligé...difficile pour elle de devoir changer ses habitudes, d'autant plus que c'était principalement à son avantage...je le comprends, pour autant il faut qu'elle qu'elle sache qu'avec un contrat de 11h par semaine et un planning précis, vous pourriez si l'occasion se présentait compléter votre agrément avec un autre accueil.
Ce qui financièrement serait intéressant pour vous.
Il faut bien lui expliquer que vous avez fait des erreurs par manque d'expérience et de connaissance des textes qui règlementent notre profession, mais que de son côté, elle en est responsable aussi car en temps qu'employeur, elle à le devoir de se renseigner et de faire appliquer la loi .
j'espère que dans quelques jours elle aura pris de recul et que vos relations resterons bonnes, car c'est dommage si tout allait bien, que cela tourne mal, alors qu'au départ il s'agissait juste de faire les choses dans les règles.
Je vous souhaites une bonne continuation et à bientôt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...