Servitudes de passage

lolo - 17 févr. 2012 à 12:34
 lolo - 17 févr. 2012 à 17:04
Bonjour,
Je suis propriétaire depuis 1 an, d'une maison issue de la division d'un corps de ferme. Ce corps a été divisé, en 1924, en 4 maisons. Les 2 maisons à l'extrémité du corps, ont donc 1 mur mitoyen avec la maison voisine et les 2 maisons du milieu ont leurs 2 murs mitoyens. Ce corps est situé sur un coteau. La voie publique est en contre bas, sauf pour 1 des maisons à l'extrémité (la mienne) où le terrain est au même niveau que la route. Chaque maison dispose d'un terrain devant mais l'accès à chacune des propriétés ne pouvant se faire directement en voiture, tous mes voisins ont un droit de passage devant chez moi. Par ailleurs, toutes les maisons ont un jardin derrière et un droit de passage sur mon terrain (celui qui longe ma maison et celui derrière ma maison) pour accéder à leur jardin. Je précise que chaque maison a une ouverture à l'arrière leur permettant d'accéder à leur maison par leur terrain. La maison mitoyenne à la mienne, qui n'est ni entretenue, ni habitée depuis des années, a un bâtiment complétement écroulé, donnant sur la rue (des travaux permettraient de remonter ce garage et faire quelques marches donnant du garage à la maison). La maison mitoyenne à cette dernière possède un garage sur la rue et un escalier au pied du garage montant à la maison. Enfin, celle du bout, à son garage sur son terrain à l'arrière est emprunte donc toujours le passage longeant ma maison, puis celui derrière, pour accéder à sa propriété.
J'ai donc une maison mitoyenne au nord, avec un terrain à l'est (côté rue), au sud (longeant un champs) et à l'ouest (desservant les terrains de mes voisins) et chaque portion de terrain est un droit de passage ! Je précise que je n'ai aucune possibilité de profiter de mon terrain puisque il est de 3m sur chaque côté de la maison, juste la place pour le passage d'une voiture.
Question : Tous mes voisins ayant la possibilité de rejoindre leur propriété en passant soit devant chez moi, soit derrière chez moi. N'est il pas possible de supprimer un des droits de passage ?

2 réponses

que dit votre titre de propriété concernant ces droits de passage ?
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Le titre ne fait que citer des actes antérieurs.
Un acte de 1990 : "Terrain au Sud, à l'Ouest et à l'Est de ces constructions (à l'époque, il y avait des toits devant la maison, face à la rue, qui n'existent plus. Ils ont été rasés et une extension à été faite à la maison. Voilà pourquoi le terme "ces constructions") grevé de droits de passage, comme indiqué ci-après, le tout formant 1 seul ensemble d'une superficie de XXX ares. Etant fait ici observer que dans l'attestation immobilière dressée par Me Z en 1987 et dans l'acte de vente de Me Y en 1962, il a été indiqué à la suite de la désignation de l'immeuble, ce qui suit littéralement rapporté :" Au midi de partie de ladite maison, 2 petits toits avec grenier dessus (les fameux toits qui n'existent plus), et passage à la suite, auquel ont droit Mme A et Mrs B, C et D. "Joignant du Nord M. D (maison mitoyenne à la mienne), du Midi Melle E (propriétaire du champs qui longe ma maison au sud), passage dont il est question ci-dessus entre du Levant la rue Bidule (la voie publique), et du couchant M. F (ah oui ! Derrière ma maison, il y a une autre maison ! Et là, pour le coup, ce voisin là, de derrière donc, n'a pas d'autre solution pour accéder à la rue que de passer chez moi, entre ma maison et le champs)."
Je précise également qu'il y a un puits sur mon terrain, devant chez moi, au bord de la route, et que tout ce petit monde à le droit de puisage ! Mais à priori, droit de puisage et de passage n'ont rien à voir. Je peux faire un accès au puits (vide) depuis la rue et le droit de puisage est respecté.
Il y a un 2d paragraphe citant un acte de 1924 dont je vous fait grace pour le moment, car peut-etre pourrez-vous déjà y voir clair sur les droits de passage avec ce 1er.
Ma propriété fait un U. Le devant de la maison : l'Est (sur la rue), la base du U : le Sud (sur le champs) et l'arrière de la maison : l'Ouest (sur mon voisin et les terrains de tous les autres). Le Nord est donc jumelé.
Moi, avec cet article, je comprends clairement qu'il y a droit de passage de l'Est à l'Ouest (à la base du U donc). Pour ce qui est de devant et de derrière, ????...

Merci !
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