2 réponses
Le titre ne fait que citer des actes antérieurs.
Un acte de 1990 : "Terrain au Sud, à l'Ouest et à l'Est de ces constructions (à l'époque, il y avait des toits devant la maison, face à la rue, qui n'existent plus. Ils ont été rasés et une extension à été faite à la maison. Voilà pourquoi le terme "ces constructions") grevé de droits de passage, comme indiqué ci-après, le tout formant 1 seul ensemble d'une superficie de XXX ares. Etant fait ici observer que dans l'attestation immobilière dressée par Me Z en 1987 et dans l'acte de vente de Me Y en 1962, il a été indiqué à la suite de la désignation de l'immeuble, ce qui suit littéralement rapporté :" Au midi de partie de ladite maison, 2 petits toits avec grenier dessus (les fameux toits qui n'existent plus), et passage à la suite, auquel ont droit Mme A et Mrs B, C et D. "Joignant du Nord M. D (maison mitoyenne à la mienne), du Midi Melle E (propriétaire du champs qui longe ma maison au sud), passage dont il est question ci-dessus entre du Levant la rue Bidule (la voie publique), et du couchant M. F (ah oui ! Derrière ma maison, il y a une autre maison ! Et là, pour le coup, ce voisin là, de derrière donc, n'a pas d'autre solution pour accéder à la rue que de passer chez moi, entre ma maison et le champs)."
Je précise également qu'il y a un puits sur mon terrain, devant chez moi, au bord de la route, et que tout ce petit monde à le droit de puisage ! Mais à priori, droit de puisage et de passage n'ont rien à voir. Je peux faire un accès au puits (vide) depuis la rue et le droit de puisage est respecté.
Il y a un 2d paragraphe citant un acte de 1924 dont je vous fait grace pour le moment, car peut-etre pourrez-vous déjà y voir clair sur les droits de passage avec ce 1er.
Ma propriété fait un U. Le devant de la maison : l'Est (sur la rue), la base du U : le Sud (sur le champs) et l'arrière de la maison : l'Ouest (sur mon voisin et les terrains de tous les autres). Le Nord est donc jumelé.
Moi, avec cet article, je comprends clairement qu'il y a droit de passage de l'Est à l'Ouest (à la base du U donc). Pour ce qui est de devant et de derrière, ????...
Merci !
Un acte de 1990 : "Terrain au Sud, à l'Ouest et à l'Est de ces constructions (à l'époque, il y avait des toits devant la maison, face à la rue, qui n'existent plus. Ils ont été rasés et une extension à été faite à la maison. Voilà pourquoi le terme "ces constructions") grevé de droits de passage, comme indiqué ci-après, le tout formant 1 seul ensemble d'une superficie de XXX ares. Etant fait ici observer que dans l'attestation immobilière dressée par Me Z en 1987 et dans l'acte de vente de Me Y en 1962, il a été indiqué à la suite de la désignation de l'immeuble, ce qui suit littéralement rapporté :" Au midi de partie de ladite maison, 2 petits toits avec grenier dessus (les fameux toits qui n'existent plus), et passage à la suite, auquel ont droit Mme A et Mrs B, C et D. "Joignant du Nord M. D (maison mitoyenne à la mienne), du Midi Melle E (propriétaire du champs qui longe ma maison au sud), passage dont il est question ci-dessus entre du Levant la rue Bidule (la voie publique), et du couchant M. F (ah oui ! Derrière ma maison, il y a une autre maison ! Et là, pour le coup, ce voisin là, de derrière donc, n'a pas d'autre solution pour accéder à la rue que de passer chez moi, entre ma maison et le champs)."
Je précise également qu'il y a un puits sur mon terrain, devant chez moi, au bord de la route, et que tout ce petit monde à le droit de puisage ! Mais à priori, droit de puisage et de passage n'ont rien à voir. Je peux faire un accès au puits (vide) depuis la rue et le droit de puisage est respecté.
Il y a un 2d paragraphe citant un acte de 1924 dont je vous fait grace pour le moment, car peut-etre pourrez-vous déjà y voir clair sur les droits de passage avec ce 1er.
Ma propriété fait un U. Le devant de la maison : l'Est (sur la rue), la base du U : le Sud (sur le champs) et l'arrière de la maison : l'Ouest (sur mon voisin et les terrains de tous les autres). Le Nord est donc jumelé.
Moi, avec cet article, je comprends clairement qu'il y a droit de passage de l'Est à l'Ouest (à la base du U donc). Pour ce qui est de devant et de derrière, ????...
Merci !