ESFP

Résolu
rara1956 - 8 févr. 2012 à 11:55
rara1956 Messages postés 104 Date d'inscription mercredi 8 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2016 - 31 août 2015 à 20:59
Bonjour,
j ai recu, une lettre recommandée, pour un controle esfp, je m y suis rendu au rendez vous le 06/02/2012, et le verificateur me reproche d avoir 2 voitures, et il m a demander de lui fournir dans un premier temps tout mes relevées bancaires et ceux pour la periode de 2009 et 2010.
quelqu un pourrais t il me renseignée, que va t il se passer par la suite?
si une personne a eu deja ce genre de controle pourrais t il m eclairée comment cela s es terminer?
je vous en remerci par avance.
cordialement.

23 réponses

lucini Messages postés 5134 Date d'inscription samedi 27 novembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 octobre 2019 2 898
12 févr. 2012 à 08:48
"le verificateur me reproche d avoir 2 voitures"

Vous avez expliqué que pour l'une d'entre elle c'est un tiers qui l'a payé et pour la seconde quand est-il ?

Le contribuable faisant l'objet de ce type decontrôle n'encourt donc aucune sanction en s'abstenant de se rendre aux convocations de l'administration ou de fournir les documents personnels demandés, mais ce n'est pas souvent la meilleure stratégie.


Si vous avez sous-estimé vos revenus déclarés par rapport aux revenus réels , l'estimation du montant de redressement fiscal sur 2 années est assez facile a cerner

Le livre des procédures fiscales permet en effet à votre vérificateur de vous taxer sur l'ensemble des crédits bancaires qui demeurent inexpliqués ou non justifiés et de les rajouter à vos revenus déclarés.

On appelle ces montants rappelés résultant des crédits bancaires non justifiés, les revenus non dénommés ou bien encore les revenus d'origine indéterminée.

Ils sont en effet rattachés à vos autres revenus mais sans qu'une catégorie de revenus ne leur soit affectée.

La préparation de la réponse à la demande de justifications est donc importante car elle va donner une orientation à l'issue de la procédure de vérification dans son ensemble.

Si les pièces apportées et les justifications données sont d'un point suffisant et ciblent exactement la réponse la plus efficace, le rappel ne sera pas effectué.

Si au contraire les pièces fournies ne répondent pas aux règles de la procédure écrite, le vérificateur se dirigera vers un redressement.

Compte tenu du volume d'information à fournir, le délai de réponse de deux mois est relativement court et les premiers justificatifs devront être préparés dès le déclenchement de la procédure et l'analyse du dossier.

Il faut procéder à une réponse adéquate pour chaque somme figurant dans la demande de justifications.

A défaut une mise en demeure d'avoir à compléter la réponse pourra être adressée par le vérificateur.

Pour le moment vous faites le choix de ne pas prendre un Avocat fiscaliste, pas sûr que ce soit le bon

Bon courage
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rara1956 Messages postés 104 Date d'inscription mercredi 8 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 31 juillet 2016 2
12 févr. 2012 à 09:23
bonjour
oui le verificateur me parle au debut de 3 voitures alors qu il n y en a que deux,il me dis controle sur votre patrimoine, je suis tomber des nues, je n es jamais penser qu un vehicule a moteur ete un patrimoine?
le verificateur me controle sur les années 2009 et 2010, le premier vehicule a ete acheter en juin 2008 que je possede toujours actuellement,cette premeire voiture a ete payé par moi et mon epouse bien sur cheque de banque a l appui, le 2eme vehicule a ete acheter en mai 2009 et a ete revendu en juin 2010.
tout les credits bancaires sur les comptes sont justifiées, soit ils ont ete effectuer par virement ou par cheques aucune somme en especes n a ete deposer sur les comptes.
par ailleurs sur le compte bancaires les sommes d argent rentrée sont des economies anterieur a 2009 et 2010, je te remerci encore une fois.
cordialement
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