Succession au niveau d'une famile
Didier
-
6 févr. 2012 à 21:47
jmp59 Messages postés 29287 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 6 févr. 2012 à 22:07
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2 réponses
Bonjour,
Toujours prendre dans l'ordre chronologique :
- les enfants d'abord
- les petits-enfants attendent que leurs propres parents soient décédés
Exemple simple :
- GrandMère, veuve, a eu 2 enfants, A et B, et n'a pas fait de testament
- A a 3 enfants,
- B a eu 2 enfants mais est déjà décédé
Si GrandMère décède, ses héritiers seront A (pour 1/2) et les 2 enfants de B (pour 1/4 chacun)
Cdlt
Toujours prendre dans l'ordre chronologique :
- les enfants d'abord
- les petits-enfants attendent que leurs propres parents soient décédés
Exemple simple :
- GrandMère, veuve, a eu 2 enfants, A et B, et n'a pas fait de testament
- A a 3 enfants,
- B a eu 2 enfants mais est déjà décédé
Si GrandMère décède, ses héritiers seront A (pour 1/2) et les 2 enfants de B (pour 1/4 chacun)
Cdlt
jmp59
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Modifié par jmp59 le 6/02/2012 à 22:07
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Bonjour,
Sauf dispositions testamentaires spéciales, chacun des enfants, vivants ou représentés, reçoit la même part. Il en est de même pour chacun des petits-enfants.
Exemple : 3 enfants dont 1 décédé qui a eu lui même 3 enfants
- Les 2 enfants vivants reçoivent chacun 1/3
- Les 3 petits-enfants reçoivent chacun 1/3 de la part de leur parent, soit 1/3 de 1/3. Donc 1/9,
Les petits-enfants dont le parent est vivant n'ont donc aucun droit.
Errare humanum est, perseverare diabolicum.
Sauf dispositions testamentaires spéciales, chacun des enfants, vivants ou représentés, reçoit la même part. Il en est de même pour chacun des petits-enfants.
Exemple : 3 enfants dont 1 décédé qui a eu lui même 3 enfants
- Les 2 enfants vivants reçoivent chacun 1/3
- Les 3 petits-enfants reçoivent chacun 1/3 de la part de leur parent, soit 1/3 de 1/3. Donc 1/9,
Les petits-enfants dont le parent est vivant n'ont donc aucun droit.
Errare humanum est, perseverare diabolicum.
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