Banque encaisse chèque 1an après la date....

Résolu
Elvira - 4 févr. 2012 à 16:44
 Elvira - 7 févr. 2012 à 09:51
Bonjour,
Voilà j'ai une question concernant un encaissement de chèque...
J'ai fermé mon compte le 12/10/2011 en ayant attendu que tout mes chèques soient encaissés,et il y a 10 jours je reçoi un courrier me disant qu'un chèque s'est presenté et qu'il n'y avait pas de provisions(pour cause mon compte est fermé!),que si je ne le regularise pas je serais fiché,etc...
Lorsque j'ai regarde mes talons de cheques il n'y avait qu'un chèque qui correspondait au montant et il datait du 30/09/2010!!
Je suis allé payer la somme à ma banque pour ne pas avoir de problèmes mais ce matin je reçoi un courrier de cette banque ma disant que j'étais interdit de faire des chèques!!
Déjà je ne voulais pas payer le chèque car il me semble qu'au bout d'un an le chèque n'est plus valable,mais du coup avec ce courrier j'ai envie d'aller à la banque pour faire un peu de bruit!!Car je ne comprends pas pourquoi je serais interdit de faire des chèques,pourquoi ils acceptent un chèque 1an et 4mois après,et si j'aurais du vraiment payer la somme???
Je voudrais récupéré cette somme car est ce mon problème si un chèque se présente 1an et 4mois après,sachant que j'ai fermé mon compte??Et est ce que la banque est responsable??
J'espère que vous pourrez répondre à toutes mes questions et m'aider dans ma manière d'agir!
Je vous remercie par avance!!
À bientôt!!

12 réponses

Quand vous dites "Je suis allé payer la somme à ma banque" pouvez-vous dire à quoi cela correspond ?

Car il est à supposer que ce chèque a été retourné pour motif "compte cloturé" vers le bénéficiaire.

S'agit-il d'une régularisation par blocage de provision ?
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J'ai payé la somme du montant du chèque....
Mais si il a été retourne le chèque date de plus d un an,et je n ai fermé mon compte que le 12/10/2011....sur le courrier la banque me disait qu'il n'y avait pas de provisions et qu'il était en suspend...
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Vous ne répondez pas à la question !
A quoi va servir ma somme versée.
Connaissez vous le bénéficiaire du chèque ?
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Je vous repond tard,je suis desole.La somme versée va servir à payer le bénéficiaire qui est un médecin...J'aurais du ne pas payer?
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Donc pas d'interdiction bancaire ?

Et le médecin va percevoir la somme que vous lui deviez et pour laquelle vous avez perçu il y a plus d'un an un remboursement de la sécu et de votre mutuelle..

Tout est parfait donc !

Au fait....vous vouliez quoi ?
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Non pas d'interdiction a ce moment la,mais un nouveau courrier(d'hier),me dit que je suis interdit de faire des chèques...
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Vous êtes sans doute interdit de faire des chèques SUR CE COMPTE-là, parce qu'il est clôturé.
Pourquoi n'allez-vous pas demander au médecin de faire récupérer l'ancien chèque, et vous lui donnez un nouveau chèque tiré sur votre nouvelle banque à la place ? Il y a des chances qu'il soit un peu arrangeant, c'est son intérêt pour être payé rapidement, non ?
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Demandez à la banque ce qu'elle a fait de votre paiement ?
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Bonjour,
Alors effectivement si un chèque se présente sur un compte clos, cela vous fiche à la BDF automatiquement.
Ensuite, vous avez payé à qui et comment ? donné de l'espèce à la banque, au médecin ? Je ne comprends pas tout.

Ensuite, oui le délai d'encaissement est d'un an et 8 jours après la date d'émission qui figure sur le chèque. Mais si le chèque est déjà rejeté pour compte clos, elle ne peut pas le rejeter à nouveau pour délai dépassé.

Voilà ;)
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Pour Allo et Gérard,je vais contacter la banque et le médecin lundi ça c'est sur pour voir ce que la banque à fait de mon paiement et si le médecin à bien reçu son du...merci de vos réponses je verrais demain ce que ça donne,je suis quand même étonnée qu'on puisse accepté un chèque si vieux!!merci bcp!
Pour Ad,g paye en espèce à la banque la somme du chèque qui c'était présenté du coup sans provision.Le chèque était destiné au médecin,de toute façon je verrais demain avec la banque et le médecin....merci!!
Merci a tous,je laisserais un msg demain pour dire ou j'en suis! Bonne journée à tous!
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Bon, c'est sûr, vous pouvez demander à votre ex-banque de réclamer la copie du chèque à la banque de votre médecin, pour qu'elle constate que ce chèque était frappé de prescription ( un an et 8 jours pour la présentation à une banque) et qu'elle annule sa déclaration à la BDF..
Mais la dette vis à vis du bénéficiaire n'est prescrite qu'au terme de cinq ans.
Pour la somme que vous avez versée, il est fort possible que votre ex-banque ait bloqué celle-ci pour une année au titre d'une régularisation de' l'incident.
Si c'est le cas : réglez le médecin, récupérez le chèque et portez-le à cette banque pour déblocage de la somme.
Il est important de savoir ce qu'ils ont fait de votre versement.




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es échanges entre banques)nauqes
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Bonjour à tous,je vous remercie pour votre attention et de m'avoir répondu!!
Lorsque je suis allé à mon ex-banque tout c'est bien passe et la situation va être réglée!!Linterdiction va être levée,le médecin payé!
Merci encore et bonne journée à vous!!!
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