Chemin réalisé par une association

Félix - 30 janv. 2012 à 16:25
 Titeuf - 30 janv. 2012 à 16:41
Bonjour,

Nous avons réalisé en nous rassemblant en association loi 1901 une voie carrossable qui dessert tout le quartier (12 maisons).
Un des riverains veut quitter l'association ce qui est son droit mais pour ne plus participer à l'entretien de la route qu'il utilise tous les jours.
Que pouvons nous faire afin qu'il continue a cotiser?
Il s'agit bien d'un usage abusif d'un bien collectif

1 réponse

a qui appartient le terrain où a été faite cette voie ?
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