Chemin réalisé par une association
Félix
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Titeuf -
Titeuf -
Bonjour,
Nous avons réalisé en nous rassemblant en association loi 1901 une voie carrossable qui dessert tout le quartier (12 maisons).
Un des riverains veut quitter l'association ce qui est son droit mais pour ne plus participer à l'entretien de la route qu'il utilise tous les jours.
Que pouvons nous faire afin qu'il continue a cotiser?
Il s'agit bien d'un usage abusif d'un bien collectif
Nous avons réalisé en nous rassemblant en association loi 1901 une voie carrossable qui dessert tout le quartier (12 maisons).
Un des riverains veut quitter l'association ce qui est son droit mais pour ne plus participer à l'entretien de la route qu'il utilise tous les jours.
Que pouvons nous faire afin qu'il continue a cotiser?
Il s'agit bien d'un usage abusif d'un bien collectif
A voir également:
- Chemin réalisé par une association
- Lettre de demission d'une association - Guide
- Indemnité kilométrique association 2025 - Guide
- Cerfa dissolution association - Guide
- Modèle statut association à but non lucratif word - Guide
- Vente d'une maison avec chemin en indivision - Forum copropriété
La législation juridique et financière évolue en permanence...