Prblm de numéro comunautaire
rach2595
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roboul75 Messages postés 243 Statut Membre -
roboul75 Messages postés 243 Statut Membre -
Bonjour,
voila j'ai acheter une passat en allemagne chez un particulier le numéro comunataire qui est sur la carte grise allemande ne correpond pas a celle qui est sur le certificat de conformité mais le num de chassi correpond sur les 2 document ma ss prefecture ne veut pas me faire la carte grise que doit je fair AU SECOURS
voila j'ai acheter une passat en allemagne chez un particulier le numéro comunataire qui est sur la carte grise allemande ne correpond pas a celle qui est sur le certificat de conformité mais le num de chassi correpond sur les 2 document ma ss prefecture ne veut pas me faire la carte grise que doit je fair AU SECOURS
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1 réponse
Il faut voir avec s'il faut refaire un passage au mine, sinon voir avec eux si c'est délictueux ou contacter l'organisme allemand qui a fait la carte grise allemande pour voir si ce n'est pas une voiture volée ou si elle n'est pas grevée par une hypothèque. Dans tous les cas seul le certificat originelle de conception est valable, car il permet ne pas faire le passage aux mines.
La législation juridique et financière évolue en permanence...