Demande de paiement supérieur au devis

Question

Bonjour, 
 J'espère parvenir à poser la question , merci aux modérateurs qui tentent de m'aider 
 Mes tentatives étaient avec des messages comme celui , sans abréviation et sans écriture SMS . 
 Nous avons fait faire un devis pour. Un  mur de clôture , j'ai fournis un plan mètre du géomètre a l'artisan , avec un trace de ce que nous voulions , il est venu voir sur place ,
 Nous avons signés un devis de quinze mille euros et des poussières. 
 Or en arrivant sur le terme du chantier , l'artisan nous dit qu'il a une mauvaise nouvelle 
 Il a compté trente huit mètre linéaire , au lieu de cinquante  , et il nous dit s'etre également trompé sur le montant de la TVA . 
 Il me demande de calculer moi même le surplus afin de lui régler . 
 Un calcul rapide de ma part ,me fait prendre conscience de la somme supplémentaire 7500 E 
 Nous avions versés un acompte de quarante pourcentage du montant du devis . 
 Le chantier traîne longueur depuis le début ,démarrage le 10 octobre ,il y en avait pour trois semaines , nous en  sommes à plus de trois mois . 
 Je lui ai dit que nous étions prêt à faire un effort mais pas de la totalité 
 À cela il a commencé à me donne des raisons à son erreur complètement ridicules ,, 
 Son épouse la secrétaire m' à répondu 
 Vous avez signer pour trente huit mètre si il y a cinquante vous devez la différence 
 Sincèrement j'ai la le sentiment de me faire flouer , elle m 'à reproché de ne pas avoir mettrer moi même , et de en pas avoir fait attention au taux de TVA . 
Qu'il était possible de faire venir un tiers pour vérifier la longueur due -mais est il possible de faire un devis et de revenir dessus de cette manière ? . Nous étions disposés à prendre en compte mais la ,, le sentiment de malhonnêteté de leur part ne me quitte pas , et de voir que plus rien ne bouge le fait dire que si on ne paie pas ,, il laisserai tel que , 
Évidement je me dis que j'aurais du mesurer et vérifier , le longueur je n'ai vraiment pas percuter du tout sur le devis signé mais je ne suis pas maçon alors c'est peut être normal . 
 Merci de vos pistes , je voudrais agir afin que tout cela se termine rapidement car j'en ai assez. 
Julie

Rochat1 · Answer

Bonjour,

Voici un texte qui peut vous aider :

Dépassement de devis 
Après exécution des travaux, l'artisan vous présente une facture d'un montant supérieur à celui prévu dans son devis initial. Deux cas de figure : 

Des travaux supplémentaires justifient cette hausse. L'artisan aura évidemment pris soin d'obtenir votre accord préalable.
Dans le cas contraire, c'est le montant prévu dans le devis initial, et lui seul, qui sera à payer.
Travaux non achevés 
L'artisan abandonne le chantier sans avoir exécuté la totalité des travaux. Conformément aux dispositions de l'article 1134 du Code civil : "Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites." L'artisan est donc tenu de réaliser les travaux prévus au contrat. Dans le cas contraire, vous pouvez vous prévaloir des dispositions de l'article 1144 du Code civil et demander au Tribunal, par voie de référé (procédure d'urgence), l'autorisation de faire réaliser ces travaux par une autre entreprise et aux frais de l'entreprise défaillante. De même, si vous avez subi un préjudice du fait du retard ou de l'inexécution partielle des travaux, vous pouvez demander, en vertu de l'article 1147 du Code, des dommages et intérêts.

NB. N'hésitez pas à demander à l'artisan de s'engager par écrit dans le devis sur la date de début et de fin du chantier. 

Votre devis comporte t-il une clause mentionnant que la facture finale peut être modifiée si un évènement non prévisible apparaît ? Suite à ce texte, il n'est pas certain que vous ne soyez pas obligé de payer la différence, mais il faut absolument négocier. Il n'a pas beaucoup le choix car vous n'avez versé que 40% et les travaux réalisés sont sûrement supérieurs à cette somme. Dans l'immédiat vous ne lâchez rien.

Julie · Answer

Bonsoir 
 Merci pour votre réponse très claire 
  Pour vous répondre  le devis ne comporte pas de clause prévoyant une modification de la facture selon événement imprévu . 
 Ce qui est fait ,est ce que nous avions demandés , mais il avance une erreur de sa part sur le métrage du mur ce qui impact sur tout les posts de la facture enduit , couvertines ,Ect ,  pour une longueur de 12 mètre linéaire supplémentaire , dont il ne nous a parles qu'après la réalisation des travaux , il restait quelques joints seulement  à faire ( qui sont toujours en attentent  ) , lorsqu'il nous la dit , début décembre . 
 Ainsi que l'erreur de sa part sur la TVA qui passe de 5,5 à 19,6 % . 
 Nous un somme peu perplexe parce que ce n'est pas une petite erreur , 
 
 Pourquoi avance t il qu'il fera mesurer le mur par un tiers - et que si il y a bien 50 mètre nous devrons régler la différence car nous avons signer 38 mètres ,?
 Si j'ai bien compris votre réponse , cela ne peut se faire légalement , il doit s'en tenir au devis signés .
 Nous étions sincèrement disposés À être de bonne composition mais notre patience diminue ,,, nettement !!! 
 E effet nous avons verser 40 % du devis donc  nous devons le reste soit 60% 
 J'avais demander  à ce qu'il prépare la facture depuis novembre me disant qu'il allait finir bientôt ,, il me disait oui oui il faut que je vous vois avant , et je pense que la il savait déjà ce qu'il allait nous dire 
Pour l'instant il n'est pas  question de lui donner quoi que se soit  tant que la commande initiale n'est pas finis , joints et évacuation des déchets comme prévu au devis ,
 Nous lui avons demandés de prendre à sa charge la moitié du surplus que nous ferions un effort pour le reste ,nous sommes déjà je pense bien sympas de le proposer . Il a fait un devis chez une de nos connaissance , cette personne nous a dit qu'il n'avait pris aucune mesure. Le devis était le même quasiement que le notre pour une clôture nettement plus petite , ,,

Rochat1 · Answer

Re...
Sur ce devis avait-il mentionné une date de fin de travaux ? 

Concernant le taux de TVA, si votre maison a plus de 2 ans le taux de TVA qu'il devait appliquer était de 5,5 % alors qu'actuellement il est passé à 7¨% mais en tout cas pas à 19,6 %. C'est de l'escroquerie pure et simple. Si vous possédez déjà la facture vous ne paierez que la TVA à 5,5. Faites attention, car ce type n'est pas honnête et si votre mur est terminé, vous ne risquez rien de négocier au plus bas. 
Personnellement, je me débrouillerais pour récupérer un autre devis en provenance d'un autre artisan et je comparerais. Les 50 m chez l'autre artisan seraient peut-être moins chers que celui qui a réalisé le travail.
Cdlt.

Julie · Answer

La maison est neuve , elle vient d'être terminée , par un cst 
 Le mur de culture par cet artisan  indépendant du cst , je suppose donc que le taux est à 19,6 ? 

  Sur le devis il c'est trompé et la mis à 5,5% , donc il veut corriger à 19,6 %
 Si il n'y avait que la TVA ,, se serait pas très grave 
 Ce qui me déplait c'est le reste et le fort sentiment que le devis à été fait au pif ,, 
 Je n'arrive pas à croire qu'il n'est pas vu son erreur avant , il a bien acheté les matérieaux pour la bonne longueur donc donc j'ai le doute sur le fait que se soit un peu volontaire ,, et 'houps je vous facture x mètres en plus je me suis trompé ', 

 Non en effet le mur étant finit à part quelques joints il a toute à perdre ,
 Je m'en veut de ne pas avoir percuter pour la TVA , ,, de lui avoir fait confiance , 
 De mémoire je crois avoir mis une date de fin , je vais vérifiais et vous direz ce qu'il en ait ,, ( entre nous j'en ai tellement marre que si ce n'est que les joints nous les finirons ) 
 J'avais fais faire un autre devis , la personne à me semble t il bien note quasiement 50 mètre linéaire ,, je voilais justement le rechercher dans les mails . Je vais le faire 
 J'ai depuis quand même pris un mètre et mesurer moi même ,je trouve 46 mètre de long . 
 Je vais vérifier tout ces éléments et vous tiendrez au courant 
 Je n'ai pas encore la facture , juste le devis signe 
 Je l'avais pourtant demander à plusieurs reprises ,

 Notre entourage nous dit de ne pas payer le surplus que c'est pas très net , comme manière de faire , que si erreur on en parle tout ce suite , 
 Je vérifie si j'ai mis une date de fin ( bien que la il ne reste pas grand chose ,, ) 
 Et je vérifie le devis fait par un autre artisan , 
 Merci infiniment de votre aide ,, ça peut paraître bête mais ça me mine drôlement car je n'ai jamais eu de problème avec un artisan ,et surtout nous ne sommes pas de mauvais payeurs mais je ne veux pas Être prise pour une idiote . 
  Merci encore 
 Julie

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