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BarbieTM
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lundi 5 juillet 2010
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6 janv. 2012 à 09:15
6 janv. 2012 à 09:15
Bonjour,
Voir ici :
https://www.service-public.fr
"Salarié bénéficiant déjà d'une garantie obligatoire
Un salarié peut choisir de ne pas adhérer :
si l'acte juridique instituant la couverture complémentaire dans l'entreprise prévoit cette faculté,
et si le salarié est déjà couvert par une garantie obligatoire (par exemple par celle de son conjoint),
et si le salarié justifie chaque année de la couverture obligatoire dont il bénéficie.
"
Voir ici :
https://www.service-public.fr
"Salarié bénéficiant déjà d'une garantie obligatoire
Un salarié peut choisir de ne pas adhérer :
si l'acte juridique instituant la couverture complémentaire dans l'entreprise prévoit cette faculté,
et si le salarié est déjà couvert par une garantie obligatoire (par exemple par celle de son conjoint),
et si le salarié justifie chaque année de la couverture obligatoire dont il bénéficie.
"
7 janv. 2012 à 17:37