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zoulou33
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2 janv. 2012 à 00:23
2 janv. 2012 à 00:23
Bonjour
Je t'invites à aller voir pôle emploi à ce sujet. A mon avis cela concerne ceux qui reprends à mi-temps le travail.
Je t'invites à aller voir pôle emploi à ce sujet. A mon avis cela concerne ceux qui reprends à mi-temps le travail.
caroledu92
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Modifié par caroledu92 le 2/01/2012 à 10:56
Modifié par caroledu92 le 2/01/2012 à 10:56
Bonjour
J'ai trouvé ces documents. On y parle de « prime à l'emploi » (elle n'existe plus depuis le 1er janvier 2011) et de « complément de revenus », qui semble correspondre à ce que vous citez
https://www.service-public.fr
http://www.pole-emploi.fr/file/mmlelement/pj/bc/28/a0/68/___66602.pdf
http://www.centre.travail.gouv.fr/gallery/file/3290.pdf
Il est écrit :
« Le complément de revenus, quel qu'il soit, est assuré au maximum pendant les 12 premiers mois d'activité professionnelle ou dans la limite de 750 heures si au terme des 12 mois, ce nombre d'heures n'est pas atteint (la durée maximale de 12 mois ou 750 heures tient compte aussi bien des mois au cours desquels l'horaire de travail est supérieur ou égal à 78 heures que des mois au cours desquels l'horaire de travail est inférieur à 78 heures).
Durant les 3 premiers mois d'activité, vous continuerez à percevoir, chaque mois, la totalité de votre allocation de solidarité spécifique. Ensuite, durant les 9 mois d'activité suivants, vos revenus mensuels seront déduits du montant de votre allocation, mais une prime de 150 € vous sera versée chaque mois. »
Je comprends donc que l'activité salariée doit être de moins de 78 heures par mois pour pouvoir bénéficier du complément de revenu pendant 12 mois maximum.
Bonne année 2012 - "Il est grand temps de rallumer les étoiles" - Guillaume Apollinaire
J'ai trouvé ces documents. On y parle de « prime à l'emploi » (elle n'existe plus depuis le 1er janvier 2011) et de « complément de revenus », qui semble correspondre à ce que vous citez
https://www.service-public.fr
http://www.pole-emploi.fr/file/mmlelement/pj/bc/28/a0/68/___66602.pdf
http://www.centre.travail.gouv.fr/gallery/file/3290.pdf
Il est écrit :
« Le complément de revenus, quel qu'il soit, est assuré au maximum pendant les 12 premiers mois d'activité professionnelle ou dans la limite de 750 heures si au terme des 12 mois, ce nombre d'heures n'est pas atteint (la durée maximale de 12 mois ou 750 heures tient compte aussi bien des mois au cours desquels l'horaire de travail est supérieur ou égal à 78 heures que des mois au cours desquels l'horaire de travail est inférieur à 78 heures).
Durant les 3 premiers mois d'activité, vous continuerez à percevoir, chaque mois, la totalité de votre allocation de solidarité spécifique. Ensuite, durant les 9 mois d'activité suivants, vos revenus mensuels seront déduits du montant de votre allocation, mais une prime de 150 € vous sera versée chaque mois. »
Je comprends donc que l'activité salariée doit être de moins de 78 heures par mois pour pouvoir bénéficier du complément de revenu pendant 12 mois maximum.
Bonne année 2012 - "Il est grand temps de rallumer les étoiles" - Guillaume Apollinaire
Merci pour vos réponses. Vous m'avez mis un doute sur mon interprétation du texte, j'ai donc pris le temps de le décortiquer un peu. Il prévoit une limite de 12 mois d activité pro. Si le salarié n'atteint pas le plafond de 750H après 12 mois, ce dernier sera sa limite. Ces deux limites tiennent compte des "mois au cour desquels l'horaire de travail est supérieur ou égal à 78h", ce qui signifie que le dépassement de 78h n'est pas un motif de non éligibilité.