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2 réponses
Bonjour,
Je ne vois pas que vous dire de plus que le notaire :
- Le terrain est à vous et reste à vous ;
- La maison construite sur votre terrain vous appartient ;
Mais, vous prévoyez par acte notarié :
- Un "dédommagement" au profit de votre mari en cas de divorce (un testament ne s'applique pas en cas de divorce...) ;
- Enfin, par testament ou donation entre époux, l'attribution à votre mari de l'usufruit sur la maison.
Rappelons qu'au décès de l'usufruitier, l'usufruit "rejoint" la nue-propriété sans frais ni formalités. Ainsi, la fille de votre époux n'aura, sauf dispositions particulières, aucun droit sur ce bien à condition que vous ayez au moins un enfant ensemble (et encore).
Cordialement.
Je ne vois pas que vous dire de plus que le notaire :
- Le terrain est à vous et reste à vous ;
- La maison construite sur votre terrain vous appartient ;
Mais, vous prévoyez par acte notarié :
- Un "dédommagement" au profit de votre mari en cas de divorce (un testament ne s'applique pas en cas de divorce...) ;
- Enfin, par testament ou donation entre époux, l'attribution à votre mari de l'usufruit sur la maison.
Rappelons qu'au décès de l'usufruitier, l'usufruit "rejoint" la nue-propriété sans frais ni formalités. Ainsi, la fille de votre époux n'aura, sauf dispositions particulières, aucun droit sur ce bien à condition que vous ayez au moins un enfant ensemble (et encore).
Cordialement.