Droit de passage (shon)

tutelescro - 22 nov. 2011 à 17:11
Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 - 23 nov. 2011 à 15:53
Bonjour,
pour mon permis de construire, jai eu besoin de3m d accès , par le biais d une servitude obtenu sur un accord verbale , j ai fait construire, maintenant je veut pas que mon voisin construise sur sont terrain, sachant qu il a besoin de ses 3 metre lui aussi,puije fermer mon passage de mon coté , il ne pourra plus construire? (shon)

5 réponses

coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 766
Modifié par coyote3317 le 22/11/2011 à 18:02
soyez plus clair! qui vous a donné cette servitude?comment pouvez vous fermer une passage qui est une servitude et qui par conséquent ne vous appartient pas? ce n'est pas clair!
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 532
22 nov. 2011 à 18:08
Bonsoir,

Coyote a raison : ce n'est pas clair.

La servitude est située sur quel terrain ?

D'après ce que je comprends, il s'agit d'une servitude "de cour commune" : vous avez eu besoin d'espace pour agrandir votre maison et du coup, vous avez empiété sur la distance entre votre maison et la limite séparative de votre terrain --> est-ce de cela qu'il s'agit ?

Cdlt
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bsr, non, je m explique ,mon terrain en second rideau avec passage privée de1m96, lui mème accolée a un passage privée de2m20 pour le terrain voisin en troisième rideau,les deux debouchant sur la rue ,pour construire mon voisin a eu besoin de 4m, je lui ai donné l accord du droit sans acté chez le notaire , maintenant je veut construire aussi et il menace de remetre sont passage a 2m20 en cloturant ce qui m enpeche de construire, c est malhonnete ,aije un recours?, atil le droit?, pour sont pc il fallait4m ,peut on refermer une fois qu on a eu sa maison?, je suis effondré aije ete berné?
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 532
22 nov. 2011 à 18:55
Bonsoir, désolée, je ne comprends rien à cette histoire de rideau même si je devine de quoi il s'agit ... mais je ne vois pas comment on peut construire sur un passage ... ? (ou alors, c'est que je n'ai vraiment rien compris ?!)

.... je passe donc la main aux experts ...
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
22 nov. 2011 à 19:54
en lisant bien ( si si lol ) je comprends qu'il a posé la première foi la question en tant que voisin qui a demandé la servitude pour pouvoir construire et que la seconde réponse il la donne en tant que celui qui a donné la servitude

Un seul conseil à tutulescro(qué ?) : aller voir un notaire et le service urbanisme de la mairie avec ses plans
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D'après ce que je comprends vous avez une servitude d'accès sur le terrain du voisin.
C'est trois mètre appartienne aux voisin, donc il peut l'inclure dans sont (shon).
Vous avez uniquement un droit de passage sur ce terrain donc vous ne pouvez pas clôturer ce passage, comme vous n'avez pas le droit de stationner vos véhicule dessus.
Une servitude verbale n'a aucune valeur, il faut passer devant un notaire pour quel est une valeur juridique, a chercher des poux au voisin vous risqué de vous retrouve sans droit de passage.
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kasom Messages postés 32261 Date d'inscription samedi 25 septembre 2010 Statut Modérateur Dernière intervention 29 octobre 2024 8 832
22 nov. 2011 à 18:37
Bonsoir

en dehors de la question mal posée et donc incompréhensible, je ferai juste une remarque qui m'interpelle quand je lis ceci :

par le biais d une servitude obtenu sur un accord verbale , j ai fait construire,

voisin sympa non ???

puis ceci


maintenant je veut pas que mon voisin construise sur sont terrain

remerciements en retour ;=))

ET pour conclure votre pseudo : tutulescro

effectivement, vous avez bien résumé semble t'il ;=))
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feloxe Messages postés 26491 Date d'inscription jeudi 25 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 11 novembre 2024 9 947
22 nov. 2011 à 18:53
Je félicite ceux qui ont répondu car aprés 3 lectures j'en suis au même point.
J'ai rien compris:-)))
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 532
22 nov. 2011 à 18:56
Bon ben ça me rassure ... :)
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 766
22 nov. 2011 à 21:59
Pour valenchentée, le second rideau, c'est en gros la seconde rangée de maison. Bon j'essaie de résumer. ils n'ont chacun pas la largeur necessaire de bande d'acces pour construire (1,96 pour l'un et 2,20 pour l'autre. Un des voisins a demander l'autorisation a l'autre de pouvoir passer chez lui pour avoir les 4m, mais maintenant qu'il a construit, il ne veut pas faire la meme chose pour le voisin qui lui a entre guillemet filé un bout de terrain et donc le premier a la rage! :0)
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 766
22 nov. 2011 à 22:01
et j'oubliais, les 2,20m sont au voisin, donc oui il peut se cloturer, ce n'est pas une servitude pour vous car vous avez 1,96m.
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Valenchantée Messages postés 23513 Date d'inscription samedi 8 octobre 2011 Statut Contributeur Dernière intervention 7 novembre 2022 5 532
23 nov. 2011 à 14:42
Désolée Coyote, je ne suis toujours pas sûre de comprendre ... c'est cette histoire de construction qui m'embrouille ... en fait, le passage en question ne sert que d'accès pour faire construire (passage de camions, de benne, etc.) ? c'est ça ?

de toute manière PP a raison : il doit y avoir un écrit ...
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coyote3317 Messages postés 1588 Date d'inscription mercredi 30 mars 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 novembre 2023 766
23 nov. 2011 à 14:56
non 4m, c'est la bande d'accès nécessaire à l'obtention du permis, chose qu'ils n'ont pas tous les deux si je comprends bien! Mais au final je ne comprend pas bien leur manège!
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