Vente malgrés un usufruit
Résolu
ecoeure
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ecoeure -
ecoeure -
Bonjour,
nous sommes un frère et une soeur.
Nos parents on divorcé il y a maintenant quinze ans de cela ;
mon père c'est remarié de sont coté, et, a partir de la, les ennuie on commencer :
refus de payé la pension qu'il nous versé auparavant régulièrement et ce, malgrés tout les rappel a l'ordre du tribunal et j'en passe.
Quelques années aprés suite au décé plus que suspect de notre père nous apprenons un mariage sous la communauté universelle.
On se retrouve alors avec une succession complétement aberante
(entre autre une maison d'environ 400m² / 4 hct ne valant pas moins d'un million d'euros que la veuve a fait apparaitre sur l'acte de notoriété a quatre cent mille euro )
notre part sur la succession et donc évaluer dans sa totalité a cent trente sept mille chaqun.
Nous avons tenter de nombreuses actions mais evidement, a chaque fois, c'est un coup dans l'eau ...
Bref, il y a quelques mois nous avon trouvé un acheteur qui est prét a racheté nos droits de succession a cinq cent cinquante mille ; mais dans le cas ou la partie adverse (l'ex famille du coté de notre défunt père) userait de sont droit de préemption, il nous demande cinquante mille euro de dédommagement pour ses frais (notaire etc ...)
rajoutons a cela quatre-vingt mille euros de plus-valu a payé au fisc du fait que nous vendons plus du double de l'évaluation initial ; je me rend bien compte que le gain n'est finalement pas si énorme que ca ...
Ma question est donc la suivante :
Les cinquante mille euros demander par cet acheteur sont t'il justifier ? Car il me semble que dans le cas ou notre chère famille rachèterait nos part, tous les frais sont a leur charge ...
En remerciant par avance si quelqu'un et en meusure d'éclairé ma lanterne.
nous sommes un frère et une soeur.
Nos parents on divorcé il y a maintenant quinze ans de cela ;
mon père c'est remarié de sont coté, et, a partir de la, les ennuie on commencer :
refus de payé la pension qu'il nous versé auparavant régulièrement et ce, malgrés tout les rappel a l'ordre du tribunal et j'en passe.
Quelques années aprés suite au décé plus que suspect de notre père nous apprenons un mariage sous la communauté universelle.
On se retrouve alors avec une succession complétement aberante
(entre autre une maison d'environ 400m² / 4 hct ne valant pas moins d'un million d'euros que la veuve a fait apparaitre sur l'acte de notoriété a quatre cent mille euro )
notre part sur la succession et donc évaluer dans sa totalité a cent trente sept mille chaqun.
Nous avons tenter de nombreuses actions mais evidement, a chaque fois, c'est un coup dans l'eau ...
Bref, il y a quelques mois nous avon trouvé un acheteur qui est prét a racheté nos droits de succession a cinq cent cinquante mille ; mais dans le cas ou la partie adverse (l'ex famille du coté de notre défunt père) userait de sont droit de préemption, il nous demande cinquante mille euro de dédommagement pour ses frais (notaire etc ...)
rajoutons a cela quatre-vingt mille euros de plus-valu a payé au fisc du fait que nous vendons plus du double de l'évaluation initial ; je me rend bien compte que le gain n'est finalement pas si énorme que ca ...
Ma question est donc la suivante :
Les cinquante mille euros demander par cet acheteur sont t'il justifier ? Car il me semble que dans le cas ou notre chère famille rachèterait nos part, tous les frais sont a leur charge ...
En remerciant par avance si quelqu'un et en meusure d'éclairé ma lanterne.
A voir également:
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- Usufruit : définition et règles légales (Code civil) - Guide
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