Droit de passage.
Résolu2 réponses
Bonsoir,
Il me semble que votre notaire est bien placé pour répondre à votre question. Votre voisin serait-il d'accord de cet arrangement ? Car si j'ai bien compris les 2 possibilités de passage sont de chaque côté de sa maison.
Voyez en premier avec ce voisin si cela ne lui pose pas de problème , puis le notaire .
Si cela est possible entre vous deux cela ne doit pas poser de problème au notaire à
mon avis.
Je vous souhaite un bon arrangement.
Cdlt
Il me semble que votre notaire est bien placé pour répondre à votre question. Votre voisin serait-il d'accord de cet arrangement ? Car si j'ai bien compris les 2 possibilités de passage sont de chaque côté de sa maison.
Voyez en premier avec ce voisin si cela ne lui pose pas de problème , puis le notaire .
Si cela est possible entre vous deux cela ne doit pas poser de problème au notaire à
mon avis.
Je vous souhaite un bon arrangement.
Cdlt
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Savez vous si on peut avoir 2 droits de passage de deux propriétaires différents pour l'accès à une meme propriété ou si le plus récent annule le plus ancien.
Merci pour votre réponse. Savez vous si on peut avoir 2 droits de passage de deux propriétaires différents pour l'accès à une meme propriété ou si le plus récent annule le plus ancien.
3 nov. 2011 à 11:05
Cdlt