Droit de passage.
Résolu
angusnouti
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titeuf -
titeuf -
Bonjour,
Nous avons acheté une maison de bourg il y a 1an et demi. Nous bénéficions d'un droit de passage pour accéder à l'arrière de notre domicile. Il y a un chemin d'accès (par la gauche) appartenant au propriétaire de la maison mitoyenne à la notre. Ce droit de passage est il acquis à vie (oui aux dires du notaire qui nous a fait signer les actes) ? Que se passe t il dans le cas où nous aurions un autre droit de passage ? Nous avons la possibilité d'en avoir un par la droite de la maison cette fois ci. Le 2e annule t il le premier ou peut on en avoir 2 ?
Cordialement.
Nous avons acheté une maison de bourg il y a 1an et demi. Nous bénéficions d'un droit de passage pour accéder à l'arrière de notre domicile. Il y a un chemin d'accès (par la gauche) appartenant au propriétaire de la maison mitoyenne à la notre. Ce droit de passage est il acquis à vie (oui aux dires du notaire qui nous a fait signer les actes) ? Que se passe t il dans le cas où nous aurions un autre droit de passage ? Nous avons la possibilité d'en avoir un par la droite de la maison cette fois ci. Le 2e annule t il le premier ou peut on en avoir 2 ?
Cordialement.
2 réponses
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Bonsoir,
Il me semble que votre notaire est bien placé pour répondre à votre question. Votre voisin serait-il d'accord de cet arrangement ? Car si j'ai bien compris les 2 possibilités de passage sont de chaque côté de sa maison.
Voyez en premier avec ce voisin si cela ne lui pose pas de problème , puis le notaire .
Si cela est possible entre vous deux cela ne doit pas poser de problème au notaire à
mon avis.
Je vous souhaite un bon arrangement.
Cdlt -
Bonjour,
Merci pour votre réponse. Savez vous si on peut avoir 2 droits de passage de deux propriétaires différents pour l'accès à une meme propriété ou si le plus récent annule le plus ancien.
La législation juridique et financière évolue en permanence...