Droit de passage

leroux76 -  
Bonjour,
peut on stationner des voitures sur un chemin avec droit de passage

1 réponse

  1. Profil bloqué
    Bonjour,

    Le chemin ne vous appartient pas, il est la propriété d'autrui. Son propriétaire vous en laisse l'utilisation pour passer comme son nom l'indique, c'est tout. Y stationner, c'est stationner sur sa propriété.
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    1. leroux76
      bonsoir je voulais savoir si lui a le droit de stationner
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    2. Profil bloqué
      Oui, puisqu'il est chez lui, à condition de ne pas vous empêcher de passer.
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    3. leroux76
      nous avons un camping car et il ne passe pas et les secours non plus
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    4. Profil bloqué
      Vous êtes bien compliqué : c'est quoi, votre question exactement ? Posez la directement une fois pour toutes. Vous voulez stationner, que le proprio ne stationne pas, vous trouvez le passage pas assez large ou quoi, cessez de tourner autour du pot, là, je commence à plaindre ce proprio.
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    5. leroux76
      a t il le droit de stationner et nous non merci
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