VEFA et pollution
PierreM88
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PierreM88 Messages postés 2 Statut Membre -
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Bonjour,
Je souhaite acquérir un appartement en VEFA. J'ai une question relative à la pllution du sol.
Considérant que le vendeur du terrain a bien fourni au promoteur une certification de remise en état du terrain (pour construire du logement), que se passe-t-il si l'on découvre lors de la construction que le sous-sol est pollué? Quels-sont les surcoûts et à qui incombent-ils?
Merci pour vos réponses!
Pierre
Je souhaite acquérir un appartement en VEFA. J'ai une question relative à la pllution du sol.
Considérant que le vendeur du terrain a bien fourni au promoteur une certification de remise en état du terrain (pour construire du logement), que se passe-t-il si l'on découvre lors de la construction que le sous-sol est pollué? Quels-sont les surcoûts et à qui incombent-ils?
Merci pour vos réponses!
Pierre