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2 réponses
Je pars du principe que vous résidez toujours en france.
Etant toujours domicilié fiscalement en france, vous devez y déclarer votre revenu mondial.
Exemple de calcul pour un célibataire :
Salaires "france" : 15000 euros, que ce soit de janvier à novembre ou de mars à octobre ne change strictement rien.
Salaires "luxembourg" : 8000 euros, impôts payés au luxembourg de 3000 euros, là non plus la période n'a aucune importance, donc salaires après impôts de 5000 euros.
il faut déclarer les salaires français comme d'habitude et les salaires du luxembourg en revenus à prendre au taux effectif (vous devez déduire l'impôt payé au luxembourg).
Le principe du taux effectif est de calculer le taux d'imposition que cette personne aurait si tout était imposable en france.
Une personne avec un salaire de 20000 euros (revenu imposable de 18000 euros, 20000 - 10% de frais) paye en france 1200 euros d'impôts, soit un taux d'imposition de 6,7% (1200/18000).
Mais ce taux n'est appliqué que sur les salaires français : (15000-10%) X 6,7% = 904 euros, exactement le même impôt sur 15000 euros qu'une personne ayant tout en france avec 20000 euros, mais elle paye un complément de 277 euros, il n'y a donc pas double imposition.
Si on ne calculait le taux que sur 15000, ça ferait 387 euros, beaucoup moins mais pas du tout juste par rapport à une personne ayant les mêmes revenus (20000 euros) mais tout en france.
J'espère avoir été clair, mais ce n'est pas évident à expliquer par écrit.
Etant toujours domicilié fiscalement en france, vous devez y déclarer votre revenu mondial.
Exemple de calcul pour un célibataire :
Salaires "france" : 15000 euros, que ce soit de janvier à novembre ou de mars à octobre ne change strictement rien.
Salaires "luxembourg" : 8000 euros, impôts payés au luxembourg de 3000 euros, là non plus la période n'a aucune importance, donc salaires après impôts de 5000 euros.
il faut déclarer les salaires français comme d'habitude et les salaires du luxembourg en revenus à prendre au taux effectif (vous devez déduire l'impôt payé au luxembourg).
Le principe du taux effectif est de calculer le taux d'imposition que cette personne aurait si tout était imposable en france.
Une personne avec un salaire de 20000 euros (revenu imposable de 18000 euros, 20000 - 10% de frais) paye en france 1200 euros d'impôts, soit un taux d'imposition de 6,7% (1200/18000).
Mais ce taux n'est appliqué que sur les salaires français : (15000-10%) X 6,7% = 904 euros, exactement le même impôt sur 15000 euros qu'une personne ayant tout en france avec 20000 euros, mais elle paye un complément de 277 euros, il n'y a donc pas double imposition.
Si on ne calculait le taux que sur 15000, ça ferait 387 euros, beaucoup moins mais pas du tout juste par rapport à une personne ayant les mêmes revenus (20000 euros) mais tout en france.
J'espère avoir été clair, mais ce n'est pas évident à expliquer par écrit.
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20 oct. 2011 à 10:25